Modification des annexes : 16e Conférence des Parties

Liste des tableaux

La nouvelle liste d'espèces réglementées par la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (les Annexes de la CITES) est entrée en vigueur le 12 juin 2013. Les pays membres de la CITES doivent modifier leur législation nationale de façon à mettre en œuvre ces changements.

Le Canada a amorcé le processus d'apporter ces modifications au Règlement sur le commerce d'espèces animales et végétales sauvages sous la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (WAPPRIITA). Lorsque les modifications seront terminées, elles deviendront loi au Canada et seront pleinement applicables. Ces modifications seront publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada , et l'avis sera publié sur le site de la CITES d'environnement Canada afin d'informer les parties intéressées que les modifications sont entrées en vigueur au Canada. La liste des espèces CITES sur le site Web d'Environnement Canada ne sera pas mise à jour jusqu'à ce que la nouvelle liste des espèces de la CITES entre en vigueur au Canada.

D'autres pays pourraient déjà nécessiter des permis CITES selon la nouvelle liste des espèces de la CITES. La nouvelle liste des espèces de la CITES (Annexes de la CITES) est disponible sur le site du Secrétariat de la CITES.

Les modifications listées dans les tableaux ci-dessous incluent les espèces supprimées des Annexes, les espèces transférées d'une annexe à l'autre, les nouvelles espèces inscrites aux annexes et les changements d'annotation spécifiant les conditions sous lesquelles une espèce peut-être commercialisée. Lors de la CoP16, il a été décidé de changer le nom scientifique de plusieurs espèces, ces changements ne figurent pas dans les tables ci-dessous mais les officiers de permis s'assureront que le nom utilisé sur les permis CITES est adéquat. Par exemple, plusieurs noms d'espèces de grenouilles et de crapauds ainsi que de reptiles ont été modifiés. Pour obtenir plus de détails sur les changements de nomenclature, consultez le document CITES (PDF ; 57.5 Ko) [en anglais seulement].

Supprimée de l'annexe I
Nom scientifique Nom français
Caloprymnus campestris Kangourou-Rat du désert
Campephilus imperialis Pic impérial
Chaeropus ecaudatus Bandicoot pieds de cochon
Lophura imperialis Faisan impérial
Macrotis leucura Bandicoot-lapin à queue blanche
Onychogalea lunata Wallaby à queue cornée
Thylacinus cynocephalus Loup marsupial
Supprimée de l'annexe II
Nom scientifique Nom français
Caracara lutosa Caracara de Guadalupe
Dudleya stolonifera Dudleya
Dudleya traskiae Dudleya
Pteropus brunneus Roussette
Sceloglaux albifacies Chouette à joues blanches
Tillandsia kautskyi Tillande
Tillandsia sprengeliana Tillande
Tillandsia sucrei Tillande
Rheobatrachus silus Grenouille plate à incubation gastrique
Rheobatrachus vitellinus Grenouille plate à incubation gastrique
Transférée de l'annexe I à l'annexe II
Nom scientifique Nom français Conditions de commercialisation
Papilio hospiton Porte-queue de Corse blank
Rupicapra pyrenaica ornate Chamois des Abruzzes blank
Tympanuchus cupido attwateri Tétras cupidon d'Attwater blank
Vicugna vicugna Vigogne Population de l'Équateur
Transférée de l'annexe II à I
Nom scientifique Nom français
Chitra chitra Tortue
Chitra vandijki Tortue
Geochelone platynota Tortue étoilée de Birmanie
Platysternon megacephalum (Platysternidae spp.) Tortue à grosse tête
Pristis microdon Poissons-scie
Trichechus senegalensis Lamantin du Sénégal
Ajoutée à l'annexe II
Nom scientifique Nom français Conditions de commercialisation
Adenia fringalavensis Liane bouteille blank
Adenia subsessilifolia Katakata blank
Carcharhinus longimanus Requin océanique Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014
Clemmys guttata Tortue ponctuée blank
Cyclemys spp. Tortues d'eau douce blank
Cyphostemma laza Laza blank
Dalbergia cochinchinensis Palissandre de Thaïlande blank
Dalbergia granadillo Palissandre Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués
Dalbergia retusa Palissandre cocobolo Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués
Dalbergia spp. Palissandre Seulement les populations de Madagascar

Les grumes, les bois sciés et les placages
Dalbergia stevensonii Palissandre du Honduras Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués
Diospyros spp. Ébène de Madagascar Seulement les populations de Madagascar

Les grumes, les bois sciés et les placages
Dogania subplana Tortue blank
Emydoidea blandingii Tortue mouchetée blank
Epipedobates machalilla Epipedobates blank
Geoemyda japonica Tortue blank
Geoemyda spengleri Geoemyde de Spengler blank
Hardella thurjii Tortue de rivière blank
Lamna nasus Requin taupe commun Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014
Malaclemys terrapin Tortue à dos diamantée  
Manta spp. Raies mantas Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014
Mauremys japonica Émyde blank
Mauremys nigricans Émyde chinoise à cou blank
Melanochelys trijuga Tortue noire de l'Inde blank
Morenia petersi Tortue blank
Naultinus spp. Geckos de la Nouvelle-Zélande blank
Nilssonia formosa Tortue blank
Nilssonia leithii Tortue blank
Operculicarya decaryi Jabihy blank
Osyris lanceolata Osyris Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie

Toutes les parties et tous les produits sauf: a) les graines et le pollen; et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail
Palea steindachneri Trionyx à cou caronculé blank
Pelodiscus axenaria Tortue blank
Pelodiscus maackii Tortue blank
Pelodiscus parviformis Tortue blank
Rafetus swinhoei Trionyx du Yang blank
Sacalia bealei Émyde chinoise à trois ocelles blank
Sacalia quadriocellata Émyde chinoise à quatre ocelles blank
Senna meridionalis Taraby blank
Sphyrna lewini Requin marteau halicorne Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014
Sphyrna mokarran Grand requin-marteau Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014
Sphyrna zygaena Requin marteau commun Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014
Trimeresurus mangshanensis Vipère blank
Uncarina grandidieri Uncarina blank
Uncarina stellulifera Uncarina blank
Vijayachelys silvatica Tortue blank
Yucca queretaroensis Yucca blank
Modifications de l'annotation
Nom scientifique Nom français Nouvelles conditions de commercialisation
Aniba rosaeodora Bois de rose Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation
Aquilaria spp. Bois d'Agar Toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures
Batagur borneoensis Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Batagur trivittata Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Chelodina mccordi Chélodine de McCord Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages
Cuora aurocapitata Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora flavomarginata Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora galbinifrons Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora mccordi Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora mouhotii Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora pani Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora trifasciata Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora yunnanensis Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Cuora zhoui Tortue Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Gyrinops spp. Bois d'Agar Toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures
Heosemys annandalii Hiérémyde d'Annandal Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Heosemys depressa Héosémyde de l'Arakan Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Hoodia spp. Hoodias Toutes les parties et tous les produits à l'exception de ceux portant une étiquette mentionnant: "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of anagreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/No. ZA /xxxxxx]" (« Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l'accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l'accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l'accord no NA/xxxxxx] »
Mauremys annamensis Émyde d'Annam Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Orlitia borneensis Émyde géante de Bornéo Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales
Panax ginseng Ginseng asiatique Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries
Panax quinquefolius Ginseng à cinq folioles Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries

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