Modification des annexes : 16e Conférence des Parties
Liste des tableaux
- Supprimée de l'annexe I
- Supprimée de l'annexe II
- Transférée de l'annexe I à l'annexe II
- Transférée de l'annexe II à I
- Ajoutée à l'annexe II
- Modifications de l'annotation
La nouvelle liste d'espèces réglementées par la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (les Annexes de la CITES) est entrée en vigueur le 12 juin 2013. Les pays membres de la CITES doivent modifier leur législation nationale de façon à mettre en œuvre ces changements.
Le Canada a amorcé le processus d'apporter ces modifications au Règlement sur le commerce d'espèces animales et végétales sauvages sous la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (WAPPRIITA). Lorsque les modifications seront terminées, elles deviendront loi au Canada et seront pleinement applicables. Ces modifications seront publiées dans la Partie II de la Gazette du Canada , et l'avis sera publié sur le site de la CITES d'environnement Canada afin d'informer les parties intéressées que les modifications sont entrées en vigueur au Canada. La liste des espèces CITES sur le site Web d'Environnement Canada ne sera pas mise à jour jusqu'à ce que la nouvelle liste des espèces de la CITES entre en vigueur au Canada.
D'autres pays pourraient déjà nécessiter des permis CITES selon la nouvelle liste des espèces de la CITES. La nouvelle liste des espèces de la CITES (Annexes de la CITES) est disponible sur le site du Secrétariat de la CITES.
Les modifications listées dans les tableaux ci-dessous incluent les espèces supprimées des Annexes, les espèces transférées d'une annexe à l'autre, les nouvelles espèces inscrites aux annexes et les changements d'annotation spécifiant les conditions sous lesquelles une espèce peut-être commercialisée. Lors de la CoP16, il a été décidé de changer le nom scientifique de plusieurs espèces, ces changements ne figurent pas dans les tables ci-dessous mais les officiers de permis s'assureront que le nom utilisé sur les permis CITES est adéquat. Par exemple, plusieurs noms d'espèces de grenouilles et de crapauds ainsi que de reptiles ont été modifiés. Pour obtenir plus de détails sur les changements de nomenclature, consultez le document CITES (PDF ; 57.5 Ko) [en anglais seulement].
Nom scientifique | Nom français |
---|---|
Caloprymnus campestris | Kangourou-Rat du désert |
Campephilus imperialis | Pic impérial |
Chaeropus ecaudatus | Bandicoot pieds de cochon |
Lophura imperialis | Faisan impérial |
Macrotis leucura | Bandicoot-lapin à queue blanche |
Onychogalea lunata | Wallaby à queue cornée |
Thylacinus cynocephalus | Loup marsupial |
Nom scientifique | Nom français |
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Caracara lutosa | Caracara de Guadalupe |
Dudleya stolonifera | Dudleya |
Dudleya traskiae | Dudleya |
Pteropus brunneus | Roussette |
Sceloglaux albifacies | Chouette à joues blanches |
Tillandsia kautskyi | Tillande |
Tillandsia sprengeliana | Tillande |
Tillandsia sucrei | Tillande |
Rheobatrachus silus | Grenouille plate à incubation gastrique |
Rheobatrachus vitellinus | Grenouille plate à incubation gastrique |
Nom scientifique | Nom français | Conditions de commercialisation |
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Papilio hospiton | Porte-queue de Corse | blank |
Rupicapra pyrenaica ornate | Chamois des Abruzzes | blank |
Tympanuchus cupido attwateri | Tétras cupidon d'Attwater | blank |
Vicugna vicugna | Vigogne | Population de l'Équateur |
Nom scientifique | Nom français |
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Chitra chitra | Tortue |
Chitra vandijki | Tortue |
Geochelone platynota | Tortue étoilée de Birmanie |
Platysternon megacephalum (Platysternidae spp.) | Tortue à grosse tête |
Pristis microdon | Poissons-scie |
Trichechus senegalensis | Lamantin du Sénégal |
Nom scientifique | Nom français | Conditions de commercialisation |
---|---|---|
Adenia fringalavensis | Liane bouteille | blank |
Adenia subsessilifolia | Katakata | blank |
Carcharhinus longimanus | Requin océanique | Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014 |
Clemmys guttata | Tortue ponctuée | blank |
Cyclemys spp. | Tortues d'eau douce | blank |
Cyphostemma laza | Laza | blank |
Dalbergia cochinchinensis | Palissandre de Thaïlande | blank |
Dalbergia granadillo | Palissandre | Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués |
Dalbergia retusa | Palissandre cocobolo | Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués |
Dalbergia spp. | Palissandre | Seulement les populations de Madagascar Les grumes, les bois sciés et les placages |
Dalbergia stevensonii | Palissandre du Honduras | Les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués |
Diospyros spp. | Ébène de Madagascar | Seulement les populations de Madagascar Les grumes, les bois sciés et les placages |
Dogania subplana | Tortue | blank |
Emydoidea blandingii | Tortue mouchetée | blank |
Epipedobates machalilla | Epipedobates | blank |
Geoemyda japonica | Tortue | blank |
Geoemyda spengleri | Geoemyde de Spengler | blank |
Hardella thurjii | Tortue de rivière | blank |
Lamna nasus | Requin taupe commun | Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014 |
Malaclemys terrapin | Tortue à dos diamantée | |
Manta spp. | Raies mantas | Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014 |
Mauremys japonica | Émyde | blank |
Mauremys nigricans | Émyde chinoise à cou | blank |
Melanochelys trijuga | Tortue noire de l'Inde | blank |
Morenia petersi | Tortue | blank |
Naultinus spp. | Geckos de la Nouvelle-Zélande | blank |
Nilssonia formosa | Tortue | blank |
Nilssonia leithii | Tortue | blank |
Operculicarya decaryi | Jabihy | blank |
Osyris lanceolata | Osyris | Populations du Burundi, de l'Éthiopie, du Kenya, de l'Ouganda, du Rwanda et de la République-Unie de Tanzanie Toutes les parties et tous les produits sauf: a) les graines et le pollen; et b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail |
Palea steindachneri | Trionyx à cou caronculé | blank |
Pelodiscus axenaria | Tortue | blank |
Pelodiscus maackii | Tortue | blank |
Pelodiscus parviformis | Tortue | blank |
Rafetus swinhoei | Trionyx du Yang | blank |
Sacalia bealei | Émyde chinoise à trois ocelles | blank |
Sacalia quadriocellata | Émyde chinoise à quatre ocelles | blank |
Senna meridionalis | Taraby | blank |
Sphyrna lewini | Requin marteau halicorne | Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014 |
Sphyrna mokarran | Grand requin-marteau | Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014 |
Sphyrna zygaena | Requin marteau commun | Reportée de 18 mois, jusqu'au 14 septembre 2014 |
Trimeresurus mangshanensis | Vipère | blank |
Uncarina grandidieri | Uncarina | blank |
Uncarina stellulifera | Uncarina | blank |
Vijayachelys silvatica | Tortue | blank |
Yucca queretaroensis | Yucca | blank |
Nom scientifique | Nom français | Nouvelles conditions de commercialisation |
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Aniba rosaeodora | Bois de rose | Les grumes, bois sciés, placages, contreplaqués et extraits. On considère que les produits finis contenant de tels extraits comme ingrédients (notamment les parfums), ne sont pas couverts par cette annotation |
Aquilaria spp. | Bois d'Agar | Toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures |
Batagur borneoensis | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Batagur trivittata | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Chelodina mccordi | Chélodine de McCord | Quota d'exportation nul pour les spécimens sauvages |
Cuora aurocapitata | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora flavomarginata | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora galbinifrons | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora mccordi | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora mouhotii | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora pani | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora trifasciata | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora yunnanensis | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Cuora zhoui | Tortue | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Gyrinops spp. | Bois d'Agar | Toutes les parties et tous les produits, sauf: a) les graines et le pollen; b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles; c) les fruits; d) les feuilles; e) la poudre épuisée de bois d'agar, y compris la poudre comprimée sous toutes ses formes; et f) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail; cette dérogation ne s'applique pas aux perles, aux grains de chapelets et aux gravures |
Heosemys annandalii | Hiérémyde d'Annandal | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Heosemys depressa | Héosémyde de l'Arakan | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Hoodia spp. | Hoodias | Toutes les parties et tous les produits à l'exception de ceux portant une étiquette mentionnant: "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration under the terms of anagreement with the relevant CITES Management Authority of [Botswana under agreement No. BW/xxxxxx] [Namibia under agreement No. NA/xxxxxx] [South Africa under agreement no. BW/NA/No. ZA /xxxxxx]" (« Produit issu de matériels d'Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés conformément à un accord avec l'organe de gestion CITES pertinent [de l'Afrique du Sud selon l'accord no ZA/xxxxxx] [du Botswana selon l'accord no BW/xxxxxx] [de la Namibie selon l'accord no NA/xxxxxx] » |
Mauremys annamensis | Émyde d'Annam | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Orlitia borneensis | Émyde géante de Bornéo | Quota nul pour les spécimens sauvages faisant l'objet de transactions commerciales |
Panax ginseng | Ginseng asiatique | Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries |
Panax quinquefolius | Ginseng à cinq folioles | Désigne les racines entières et coupées et les parties de racines, à l'exclusion des parties et produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiseries |
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