Rapport annuel de 2016 à 2017 sur la Loi sur les ressources en eau du Canada : chapitre 6

6. Approches écosystémiques de la gestion de la qualité de l’eau

La présente section décrit un certain nombre d’initiatives de coopération sur les écosystèmes grâce auxquelles ECCC peut s’assurer que la population canadienne a accès à une eau propre, salubre et saine et que les ressources en eau du pays sont utilisées judicieusement, tant sur le plan économique qu’écologique.

Les initiatives axées sur l’écosystème d’ECCC sont des programmes de collaboration appliqués à des endroits en particulier, conçus pour produire des résultats sur le plan de l’environnement au sein d’écosystèmes ciblés. L’objectif des initiatives axées sur l’écosystème est d’accroître ou de maintenir la durabilité des écosystèmes en s’attaquant à une série d’enjeux environnementaux locaux ou régionaux au moyen de mesures de partenariat. Les activités locales sont coordonnées par ECCC et réalisées en collaboration avec un éventail de partenaires et d’intervenants locaux qui peuvent être, par exemple, d’autres ministères fédéraux, des provinces et des territoires, des gouvernements régionaux, municipaux et locaux, des peuples autochtones, le gouvernement fédéral des États‑Unis et des gouvernements des États, des entreprises, des organisations non gouvernementales, des organismes communautaires, des collèges et des universités.

6.1 Initiatives des écosystèmes de l’Atlantique

Le programme des Initiatives des écosystèmes de l’Atlantique offre des subventions et des contributions pour des projets qui améliorent la santé, la productivité et la durabilité à long terme des écosystèmes du Canada atlantique. Le programme finance les projets qui utilisent une approche axée sur les écosystèmes et reposent sur de vastes collaborations et des mesures de coopération permettant de produire des résultats positifs pour l’environnement dans l’ensemble du Canada atlantique. Le programme finance des organismes du Canada atlantique, y compris des organismes non gouvernementaux, des coalitions et des réseaux d’organisations, des établissements universitaires et de recherche, ainsi que des gouvernements et des organisations autochtones, pour la réalisation de projets portant sur un ou plusieurs des trois enjeux prioritaires du programme : la qualité de l’eau, l’habitat et la biodiversité, et les répercussions des changements climatiques.

ECCC a contribué au financement, à l’expertise technique et scientifique et au soutien direct du personnel, pour des projets liés à la qualité de l’eau qui permettront d’améliorer l’évaluation, la surveillance, la modélisation et l’atténuation des divers facteurs de stress et de leurs effets cumulatifs sur la qualité de l’eau au Canada atlantique, des eaux d’amont jusqu’aux estuaires.

En 2016‑2017, sept projets ont porté sur des enjeux liés à la qualité de l’eau, à l’habitat, à la biodiversité et aux répercussions des changements climatiques. ECCC s’est engagé à verser plus de 568 000 $ pour ces projets. Les exemples suivants illustrent le type de projets qui ont été financés :

6.2 Initiative du golfe du Maine

ECCC travaille en collaboration avec d’autres ministères fédéraux, des gouvernements provinciaux, des gouvernements des États‑Unis et des groupes communautaires pour faire avancer les efforts visant l’amélioration de la conservation et la promotion du développement responsable dans l’écosystème transfrontalier du golfe du Maine, qui comprend les bassins versants et le littoral du Nouveau‑Brunswick et de la Nouvelle‑Écosse.

L’Initiative du golfe du Maine (IGM) vise à renforcer les efforts de collaboration afin de favoriser l’acquisition de connaissances sur l’écosystème — les bassins versants et le littoral — afin de mieux comprendre son état actuel et de déterminer les facteurs de stress et les menaces pour éclairer la prise de décisions.

ECCC a contribué au financement, à l’expertise technique et scientifique ainsi qu’au soutien direct du personnel pour les projets sur la qualité de l’eau. Ces contributions améliorent l’évaluation, la surveillance et la modélisation de la région et permettront d’atténuer les multiples facteurs de stress et leurs effets cumulatifs sur la qualité de l’eau dans l’écosystème du golfe du Maine.

En 2016‑2017, les quatre projets pluriannuels entrepris portent sur des enjeux liés à la qualité de l’eau dans l’écosystème du golfe du Maine :

En plus des projets financés par des subventions et des contributions, en 2016‑2017, ECCC a travaillé en collaboration avec Pêches et Océans Canada (MPO), Ressources naturelles Canada et les provinces de la Nouvelle‑Écosse et du Nouveau‑Brunswick pour échanger des données et de l’information afin d’élaborer un cadre de caractérisation des estuaires et d’établir des profils préliminaires des principaux estuaires de la partie du golfe du Maine située dans la baie de Fundy. ECCC a également collaboré avec le MPO, l’Environmental Protection Agency des États‑Unis et d’autres organisations, par l’entremise du Conseil du golfe du Maine sur l’environnement marin, pour produire un rapport sur l’état des bassins versants du golfe du Maine.

6.3 Plan d’action Saint‑Laurent

Le Plan d’action Saint‑Laurent est le fruit d’un effort de collaboration entre les gouvernements canadien et québécois visant la protection, la conservation et l’amélioration de l’écosystème du Saint‑Laurent. Ce plan pluriannuel, qui a été renouvelé cinq fois depuis qu’il a été signé en 1988, a permis de produire des résultats concrets grâce à la coopération des deux gouvernements. Leurs efforts ont bénéficié de la participation du secteur privé, d’universités, de centres de recherche, des comités de zones d’intervention prioritaire (connus sous le nom de comités ZIP), d’organisations non gouvernementales et de collectivités riveraines. Le plan est axé sur tous les écosystèmes du fleuve Saint‑Laurent et sur l’embouchure de ses principaux affluents, à partir du lac Saint‑François, qui chevauche la frontière entre le Québec et l’Ontario, jusqu’à l’extrémité est du golfe du Saint‑Laurent.

L’Entente Canada–Québec sur le Saint-Laurent 2011‑2026, également appelée Plan d’action Saint‑Laurent, s’échelonne sur une période de 15 ans et prévoit des cycles de planification quinquennaux.

Pour l’exercice 2016‑2017, le plan de travail de la seconde phase (2016‑2021) a été lancé, qui comprenait 37 projets du programme d’action conjoint pour lesquels un certain nombre de projets de recherche, d’activités sur le terrain et d’outils de prise de décisions sont en cours d’élaboration, notamment :

Participation communautaire et sensibilisation

Dans le cadre du Plan d’action Saint‑Laurent, ECCC et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques du Québec mettent également en œuvre le programme Interactions communautaires (PIC), qui aide les organisations non gouvernementales à réaliser des projets dont les effets sont bénéfiques pour l’écosystème du Saint‑Laurent. En 2016‑2017, ECCC a financé 22 projets, pour un total de 556 000 $ en contributions. Ceux-ci ont été réalisés dans l’ensemble de la zone visée par le programme. Les projets ont fait intervenir des acteurs clés des collectivités riveraines, dont des municipalités, des Premières Nations, des membres des milieux universitaires, industriels et agricoles, des collectivités locales ainsi que les ministères provinciaux et fédéraux concernés. Plus précisément, les projets financés en 2016‑2017 visaient à restaurer des sites prioritaires du haut marais à scirpe, dans la région de Montmagny; à favoriser le rétablissement de l’anguille d’Amérique par l’évaluation de son habitat et la réalisation d’une étude de faisabilité sur l’installation de passes migratoires dans les bassins versants du Ha! Ha! et du Petit‑Saguenay ainsi que dans les bassins versants des rivières Portneuf et Jacques‑Cartier; et à restaurer les habitats côtiers de la région de Matane. De plus, 30 nouvelles propositions de projets ont été soumises au PIC en 2016‑2017 pour des activités commençant en 2017-2018.

Programme de suivi de l’état du Saint‑Laurent

Un réseau de collaborateurs gouvernementaux et non gouvernementaux a continué à mener les campagnes d’échantillonnage nécessaires pour l’obtention de données scientifiques grâce au Programme de suivi de l’état du Saint‑Laurent. ECCC a recueilli des données sur les niveaux d’eau et les débits, le transport fluvial des contaminants, la qualité de l’eau ainsi que les communautés benthiques du lac Saint‑Pierre et les populations de fous de Bassan. L’interprétation des données sur la qualité de l’eau, la contamination des sédiments, la couverture terrestre et les communautés benthiques a été effectuée, et des fiches d’information ont été rédigées en 2016‑2017. Ces fiches d’information seront diffusées en 2017-2018.

Le Groupe de travail sur l’état du Saint‑Laurent a organisé le Rendez-vous Saint‑Laurent 2016, qui a eu lieu à Québec en octobre 2016. Cet événement a rassemblé des experts et des porte‑parole des collectivités, des organismes non gouvernementaux, de l’industrie et des milieux universitaire, municipal et gouvernemental. Il s’agissait d’une occasion pour les participants et les collaborateurs de présenter les plus récents résultats obtenus à partir des indicateurs environnementaux du Programme de suivi de l’état du Saint‑Laurent et d’explorer des pistes pour améliorer le programme.

Amélioration de l’utilisation des observations sur les précipitations dans le bassin versant du Saint‑Laurent

Les observations sur les précipitations et la neige au sol constituent des intrants importants pour le système de prévision environnementale, incluant les systèmes de prévision hydrologique. Un certain nombre d’organismes fédéraux, provinciaux et municipaux possèdent leurs propres programmes de mesure des précipitations et fournissent des données provenant de plusieurs sources : mesures effectuées par des observateurs, observations au sol prises par des appareils automatisés et observations obtenues par télédétection. Ce projet de recherche collaboratif vise la comparaison des méthodes et des capteurs utilisés pour mesurer les précipitations solides. Le site de mesure, la Forêt Montmorency, est situé au nord de la ville de Québec, sur un site expérimental appartenant à l’Université Laval. La contribution de la Forêt Montmorency aux objectifs scientifiques s’articule autour de la prise de mesures et de la comparaison des données de précipitations solides obtenues à partir de divers systèmes automatiques et mesures manuelles. Les comparaisons seront effectuées dans le cadre des protocoles élaborés par ECCC et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les Changements climatiques du gouvernement du Québec. Les mesures qui ont été obtenues au courant de l’hiver 2015‑2016 serviront de référence et seront utilisées par les différentes équipes de recherche pour la mise au point du système de prévision numérique environnementale.

Programme de prévision numérique environnementale

Le programme de prévision numérique environnementale du Saint‑Laurent est un programme d’aide à la prise de décisions et à la planification de la gestion des eaux du Saint‑Laurent et de son bassin versant. Il simule l’évolution des processus physiques, biologiques ou chimiques du Saint-Laurent et de son bassin versant pour prévoir l’état de l’environnement terrestre et aquatique. Il vise particulièrement à améliorer la compréhension de l’écosystème du Saint‑Laurent dans son ensemble et à fournir un outil appuyant les décisions en lien avec sa gestion intégrée. Le programme est mis en œuvre par un groupe de travail dont les activités en 2016-2017 ont bien progressé, notamment par l’entremise de quatre projets axés sur le couplage des modèles hydrologiques du bassin versant du Saint‑Laurent, l’intégration d’outils de modélisation hydrodynamique dans l’archipel de Montréal, et la modélisation hydrologique et hydraulique du bassin versant de la rivière Richelieu. Le groupe a également soutenu diverses activités menées relativement aux trois principaux enjeux du Plan d’action Saint‑Laurent, à savoir la conservation de la biodiversité, la pérennité des usages et l’amélioration de la qualité de l’eau.

6.4 Initiative de l’écosystème du bassin des Grands Lacs

Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) travaille en collaboration avec le gouvernement des États‑Unis, d’autres ministères fédéraux du Canada, le gouvernement provincial de l’Ontario, des peuples autochtones et un grand nombre d’autres organisations, groupes et particuliers en ce qui a trait aux efforts de gestion des eaux, de restauration et de protection des Grands Lacs.

ECCC dirige et coordonne la mise en œuvre de l’Accord Canada–États-Unis relatif à la qualité de l’eau des Grands Lacs (AQEGL) de 2012 et de l’Accord Canada-Ontario sur la qualité de l’eau et la santé de l’écosystème du bassin des Grands Lacs de 2014. L’AQEGL fixe de grands objectifs à long terme pour le Canada et les États‑Unis en matière de rétablissement et de protection des Grands Lacs, tandis que l’Accord Canada-Ontario fournit un plan à court terme (cinq ans) pour la réalisation des engagements pris par le Canada dans le cadre de l’AQEGL.

En 2016‑2017, le Canada et les États‑Unis ont publié le premier Rapport d’étape des Parties. Le rapport documente les mesures binationales et nationales prises depuis l’entrée en vigueur de l’AQEGL, en février 2013.

Voici les principales mesures prises pour la période visée :

Secteurs préoccupants

Les secteurs préoccupants (SP) sont des endroits, comme des ports et des baies, où la qualité de l’eau et la santé de l’écosystème ont été altérées de façon importante par l’activité humaine à l’échelle locale. En 1987, le Canada et les États‑Unis ont désigné ensemble 43 SP, dont 12 sont situés au Canada et 5 chevauchent les 2 pays. En 2016‑2017, la coordination des activités liées aux plans d’assainissement des SP des Grands Lacs s’est poursuivie, notamment en ce qui concerne l’évaluation et la production de rapports sur la réussite des mesures prises précédemment et sur l’état d’avancement des mesures restantes. Voici quelques exemples de ces activités :

Recherches scientifiques et surveillance

ECCC entreprend des projets de recherche scientifique et de surveillance pour appuyer la prise de décisions dans les secteurs préoccupants des Grands Lacs au Canada et dans les secteurs préoccupants binationaux.

En 2016‑2017, une vaste gamme d’activités de surveillance ciblant l’eau, les sédiments et le biote aquatique ont été entreprises. Les travaux scientifiques comprenaient des relevés de surveillance en continu des Grands Lacs, l’examen et la mise à jour des plans de gestion des lacs et la collecte continue de données à l’appui des rapports sur les indicateurs environnementaux des Grands Lacs.

Des activités de surveillance ont été menées dans les affluents qui se déversent dans le lac Érié pour évaluer les cibles de charge des affluents et les processus dans les cours d’eau et pour appuyer l’élaboration de plans d’action nationaux visant la réduction du phosphore dans le lac Érié. De plus, la surveillance s’est poursuivie dans les zones littorales du bassin est du lac Érié afin d’évaluer la qualité des eaux littorales et la santé des écosystèmes. Les résultats de surveillance ont permis de déterminer les zones où les concentrations de phosphore correspondent aux cibles et les zones qui auraient besoin de contrôles ou de mesures supplémentaires visant les éléments nutritifs.

Les activités de recherche menées dans le cadre de l’initiative sur les éléments nutritifs des Grands Lacs comprenaient la détermination du lien entre l’activité humaine et les concentrations d’éléments nutritifs, le but étant d’orienter l’identification des sources d’éléments nutritifs et l’élaboration de critères relatifs aux éléments nutritifs. De plus, divers scénarios de pratiques de gestion bénéfiques ont été simulés pour évaluer l’incidence sur les nutriments, les sédiments et le débit dans le bassin versant de la rivière Grand.

D’autres recherches ont démontré que des cladophores (Cladophora), qui sont des algues communes dans les eaux littorales des Grands Lacs, peuvent proliférer de manière nuisible lorsqu’elles sont exposées à des concentrations élevées de phosphore, en particulier sous sa forme dissoute, le phosphore réactif soluble. Un modèle à haute résolution mis en œuvre pour l’est du lac Érié décrit comment le phosphore dissous provenant de sources terrestres locales et du large stimule la croissance de Cladophora. D’importants progrès réalisés à ce jour ont montré que l’apport de phosphore provenant du large peut contribuer de façon importante à la croissance localisée de Cladophora près du rivage. Par conséquent, les efforts de gestion des proliférations nuisibles dans la zone littorale du lac Érié devront également tenir compte de l’apport de phosphore provenant du large.

6.5 Lac Simcoe et sud-est de la baie Georgienne

En 2016‑2017, le gouvernement du Canada a engagé 1,77 million de dollars pour financer 17 projets communautaires dans le cadre du fonds pour l’assainissement du lac Simcoe et du sud-est de la baie Georgienne. Ces projets comprenaient des activités visant à réduire les apports, dans les bassins, de phosphore provenant de sources ponctuelles et diffuses en milieu urbain et rural, à restaurer et à recréer l’habitat aquatique, et à favoriser l’innovation et la recherche en matière de qualité de l’eau pour remédier à la situation du lac Simcoe et du sud‑est de la baie Georgienne.

Également en 2016‑2017, on a réalisé des études pluriannuelles sur la caractérisation des sédiments, le suivi des sources d’éléments nutritifs, la qualité de l’eau de surface et la prolifération d’algues nuisibles, ainsi que la qualité des eaux souterraines et son rôle dans la charge en éléments nutritifs. Les projets de recherche ont permis de mieux comprendre les sources, le transport et le devenir du phosphore dans le bassin versant de la rivière Nottawasaga, dans la baie Nottawasaga et dans les échancrures de la baie Georgienne. Ils ont contribué à une meilleure compréhension des facteurs qui influent sur les niveaux d’eau de la baie Georgienne et de ses échancrures et ont fourni de nouveaux renseignements sur la qualité de l’eau dans les secteurs moins étudiés de la région du sud-est de la baie Georgienne. La recherche et la surveillance ont permis de mettre au point de nouveaux outils de gestion et d’obtenir de l’information et des données à l’appui de ces outils. Des programmes d’intendance visant les propriétaires fonciers des zones rurales, littorales et agricoles qui vivent dans des endroits de haute priorité pour la restauration ont été financés. Ces programmes ont favorisé des améliorations de l’environnement qui ont augmenté la qualité globale des habitats aquatiques et éduqué la collectivité.

6.6 Initiative du bassin du lac Winnipeg

L’Initiative du bassin du lac Winnipeg (IBLW) a été mise en place par le gouvernement du Canada pour régler le problème de la qualité de l’eau du lac Winnipeg. L’IBLW visait à mobiliser les citoyens, les scientifiques et les partenaires, à l’échelle nationale et internationale, dans le cadre d’actions axées sur le rétablissement de l’équilibre écologique du lac Winnipeg, la réduction de son niveau de pollution par les nutriments et l’amélioration de la qualité de l’eau.

La phase II de l’IBLW (18 millions de dollars, de 2012 à 2017), laquelle a pris fin le 31 mars 2017, mettait davantage l’accent sur les mesures d’intendance des intervenants, ce qui a permis de réduire de façon mesurable la charge en éléments nutritifs et d’améliorer la qualité de l’eau du lac Winnipeg.

Voici quelques points saillants de l’exercice 2016‑2017 :

Les projets scientifiques au cours de l’exercice 2016‑2017 étaient axés sur les points suivants :

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