Tableau de concordance des codes d’application (C)

Partie 1 : Substances utilisées pour l’ameublement, le nettoyage, le traitement ou l’entretien

Ancien code

Code : C101
Titre : Revêtements de sol
Description : Substances contenues dans les revêtements de sol. Ce code ne comprend pas les revêtements de sol en bois ou en aggloméré de bois, qui sont inclus dans le code pour les « matériaux de construction – bois et produits ligneux d’ingénierie ».

Code(s) mis à jour

Code : C218
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique
Description : Exemples : plancher de béton, carrelage de sol, miroirs, éviers, baignoires.

Code : C221
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de tissus et de textiles
Description : Exemples : planchers, matériaux muraux fixes, tapis.

Ancien code

Code : C102
Titre : Mousse utilisée dans les sièges et les produits de literie
Description : Substances contenues dans les mousses de matelas, d’oreillers, de coussins, ainsi que dans d’autres mousses semblables utilisées dans la fabrication de sièges, de meubles et d’ameublement.

Code(s) mis à jour

Code : C105
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de tissus et de textiles
Description : Exemples : housse de canapé, housse de siège de voiture, tissu d’ameublement, hamac, tapis, tapisseries.

Code : C106
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de cuir
Description : Exemples : canapés, sofas.

Code : C109
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de plastique souple
Description : Exemples : coussins en mousse, canapés, sofas, matelas, sacs de couchage, fauteuils poires.

Ancien code

Code : C103
Titre : Mobilier et ameublement (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau)
Description : Substances contenues dans les meubles et l’ameublement faits de métal, de bois, de cuir, de plastique ou d’autres matières. Ce code ne concerne pas les mousses de sièges et les produits de literie.

Code(s) mis à jour

Code : C101
Titre : Meubles et articles d’ameublement faits de pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique
Description : Exemples : tables, chaises, bancs, meubles d’extérieur, articles manufacturés de décoration.

Code : C102
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de métal
Description : Exemples : meubles d’extérieur, bancs, tables, pieds de meubles.

Code : C103
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de bois
Description : Exemples : tables, chaises.

Code : C107
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de caoutchouc
Description : Exemples : pieds de meubles, chaises.

Code : C108
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de plastique rigide
Description : Exemples : boîtiers d’ordinateur, lampes, chaises, meubles d’extérieur, bacs de rangement.

Ancien code

Code : C104
Titre : Articles faits de tissu, de textiles et de cuir (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau)
Description : Substances contenues dans les produits faits de tissu, d’autres textiles et de cuir pour les colorer ou leur donner d’autres propriétés, telles que l’imperméabilité, la résistance à la salissure, aux taches, à la froissure ou l’étanchéité aux flammes.

Code(s) mis à jour

Code : C110
Titre : Produits de tannage, de teinture, de finition, d’imprégnation et d’entretien ou de traitement du cuir (avant la mise en marché)
Description : Produits appliqués sur la surface des articles en cuir pour leur conférer des propriétés souhaitables.

Code : C111
Titre : Conditionneurs pour le cuir (après la mise en marché)
Description : Produits appliqués sur les surfaces en cuir pour préserver ou restaurer des propriétés souhaitables telles que la résistance, l’apparence ou la flexibilité.

Code : C112
Titre : Colorants pour textile (tissu) (avant la mise en marché)
Description : Produits appliqués pour colorer les textiles.

Code : C113
Titre : Colorants pour textile (tissu) (après la mise en marché)
Description : Produits appliqués pour colorer les textiles.

Code : C114
Titre : Produits de finition, d’imprégnation et de traitement de surface des textiles (avant la mise en marché)
Description : Produits appliqués à la surface des textiles pour leur conférer des propriétés souhaitables telles que la résistance à l’eau, aux taches ou aux flammes. Ne comprennent pas les colorants pour textile (tissu) (avant la mise en marché) (C112).

Code : C115
Titre : Produits de finition, d’imprégnation et de traitement de surface des textiles (après la mise en marché)
Description : Produits appliqués sur la surface des textiles pour leur conférer une résistance à l’eau, aux taches ou aux flammes. Ne comprennent pas les colorants. Produits étroitement liés : produits de finition, d’imprégnation et de traitement de surface des textiles (avant la mise en marché) (C114).

Code : C604
Titre : Autres articles manufacturés faits de tissus, de textiles et de vêtements entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : vêtements (vestes, chemises, pantalons, shorts, etc.), couvertures, draps, sacs à main, chaussures.

Code : C605
Titre : Autres articles manufacturés faits de cuir entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : vêtements, vestes, chaussures, gants, sacs à main.

Code : C614
Titre : Autres articles manufacturés faits de cuir qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : articles de décoration, boîtes en cuir.

Ancien code

Code : C105
Titre : Nettoyage et entretien de mobilier
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés utilisés pour éliminer la saleté, les graisses, les taches et les matières étrangères des meubles et du mobilier, ainsi que celles destinées à nettoyer, à désinfecter, à blanchir, à décaper, à polir, à protéger ou à améliorer l’apparence des surfaces.

Code(s) mis à jour

Code : C116
Titre : Nettoyants tout usage en mousse à pulvériser
Description : Mousses appliquées par pulvérisation sur des surfaces telles que les comptoirs, les tables, les fenêtres ou la surface des électroménagers. Produits étroitement liés : nettoyants tout usage liquides à pulvériser (C117).

Code : C117
Titre : Nettoyants tout usage liquides à pulvériser
Description : Liquides appliqués par pulvérisation sur des surfaces telles que les comptoirs, les tables, les fenêtres et la surface extérieure des électroménagers. Produits étroitement liés : nettoyants tout usage en mousse à pulvériser (C116).

Code : C118
Titre : Nettoyants/produits à polir liquide tout usage
Description : Liquides qui ne sont pas appliqués par pulvérisation, utilisés sur la surface des meubles, de l’argenterie, des éviers, des baignoires, des sols recouverts de tapis ou des planchers à surface dure.

Code : C119
Titre : Cires et polis tout usage
Description : Cires et autres produits semi-solides qui ne sont pas appliqués par pulvérisation, utilisés sur la surface des meubles (généralement en bois) afin d’améliorer leur brillance ou leur résistance aux taches.

Code : C120
Titre : Nettoyants pour électroménagers (intérieur)
Description : Nettoyants appliqués à l’intérieur des électroménagers. Exemples : lave-vaisselle, lave-linge, appareils électroniques, broyeurs ou fours.

Code : C121
Titre : Nettoyants pour canalisations et cuvettes de toilette (liquides)
Description : Liquides appliqués dans les cuvettes de toilette ou les canalisations, pouvant rester dans les conduites d’égout pendant un certain temps, mais qui finissent par être évacués. Exemples : déboucheurs de canalisations, nettoyants de cuvette de toilette.

Code : C122
Titre : Nettoyants en poudre (plancher)
Description : Poudres appliquées sur les tapis, moquettes ou autres revêtements de sol pour les nettoyer ou les désodoriser.

Code : C123
Titre : Nettoyants en poudre
Description : Poudres appliquées sur les éviers, les douches, les toilettes, les baignoires ou les carreaux muraux pour éliminer la saleté, les résidus de savon et les moisissures. Ne comprennent pas les nettoyants en poudre (plancher) (C122).

Ancien code

Code : C106
Titre : Lavage du linge et de la vaisselle
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés utilisés pour le lavage du linge et de la vaisselle.

Code(s) mis à jour

Code : C124
Titre : Détergents pour lave-vaisselle (liquide/gel)
Description : Nettoyants liquides ajoutés au lave-vaisselle pour laver la vaisselle.

Code : C125
Titre : Détergents pour lave-vaisselle (dosette/granule)
Description : Nettoyants en poudre ou en dosettes liquides ajoutés au lave-vaisselle pour laver la vaisselle.

Code : C126
Titre : Détergents liquides pour laver la vaisselle à la main
Description : Nettoyants liquides ajoutés à l’eau dans l’évier pour laver la vaisselle.

Code : C127
Titre : Produits pour nettoyage à sec et produits connexes
Description : Produits utilisés pour éliminer la saleté des vêtements ou d’autres tissus par nettoyage à sec.

Code : C128
Titre : Rehausseurs de tissu
Description : Produits qui améliorent les tissus. Exemples : produits liquides ajoutés aux machines à laver, feuilles ajoutées aux sécheuses, agents de blanchiment, films, produits anticalcaire ou antirouille.

Code : C129
Titre : Détergents à lessive (dosette/granule)
Description : Nettoyants en poudre ou en dosette liquide ajoutés aux machines à laver pour éliminer la saleté des vêtements ou d’autres textiles.

Code : C130
Titre : Détergents à lessive (liquide)
Description : Nettoyants liquides ajoutés aux machines à laver pour éliminer la saleté des vêtements ou d’autres textiles.

Code : C131
Titre : Détachants
Description : Produits appliqués sur les vêtements avant de les mettre dans la machine à laver pour éliminer les taches (sous forme de gels, de liquides ou d’aérosols).

Ancien code

Code : C107
Titre : Traitement de l’eau
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de traitement de l’eau et qui ont pour objectif de désinfecter, de réduire la teneur des contaminants ou d’autres composants indésirables, ainsi que pour conditionner ou améliorer l’aspect esthétique de l’eau. Ce code exclut toute substance contenue dans un produit antiparasitaire au sens de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Code(s) mis à jour

Code : C132
Titre : Traitement de l’eau potable
Description : Substances destinées à être utilisées ou contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de traitement de l’eau potable qui sont conçus pour désinfecter, réduire ou éliminer les contaminants ou d’autres constituants indésirables, et pour conditionner ou améliorer les caractéristiques esthétiques de l’eau. Produits étroitement liés : traitement des eaux usées (C133). Ne comprennent pas les produits antiparasitaires (C422).

Code : C133
Titre : Traitement des eaux usées
Description : Substances destinées à être utilisées ou contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de traitement des eaux usées qui sont conçus pour désinfecter, réduire ou éliminer les contaminants ou d’autres constituants indésirables, et pour conditionner ou améliorer les caractéristiques esthétiques de l’eau. Produits étroitement liés : traitement de l’eau potable (C132). Ne comprennent pas les produits antiparasitaires (C422).

Code : C134
Titre : Traitement de l’eau, non désignés ailleurs dans le présent tableau
Description : Substances destinées à être utilisées ou contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de traitement de l’eau potable conçus pour désinfecter, réduire ou éliminer les contaminants ou d’autres constituants indésirables, et pour conditionner ou améliorer les caractéristiques esthétiques de l’eau qui ne sont autrement pas couvertes dans les codes correspondant au traitement de l’eau potable (C132) ou au traitement des eaux usées (C133). Ne comprennent pas les produits antiparasitaires (C422).

Ancien code

Code : C108
Titre : Soins personnels et cosmétiques
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de soins personnels utilisés pour l’hygiène, la toilette et l’amélioration de la peau, des cheveux ou des dents.

Code(s) mis à jour

Code : C135
Titre : Savons liquides pour le corps
Description : Savons liquides utilisés pour laver le corps.

Code : C136
Titre : Savons liquides pour les mains
Description : Savons liquides utilisés pour laver les mains.

Code : C137
Titre : Savons en barre
Description : Savons solides pour laver les mains et le corps.

Code : C138
Titre : Parfums et produits en aérosol pour le corps
Description : Applications en aérosol pour parfumer le corps. Exemples : parfum, aérosol pour le corps, eau de toilette.

Code : C139
Titre : Produits d’hygiène buccodentaire
Description : Produits liquides et semi-solides utilisés pour le nettoyage des dents. Exemples : dentifrice, rince-bouche.

Code : C140
Titre : Produits de soins capillaires (liquides)
Description : Produits liquides utilisés pour laver, traiter ou teindre les cheveux. Exemples : shampooing, après-shampooing, mousse, teinture.

Code : C141
Titre : Produits de soins capillaires (en aérosol)
Description : Produits en aérosol utilisés pour modifier la rigidité ou la tenue des cheveux. Comprennent également d’autres produits en aérosol pour traiter ou finir les cheveux (par exemple produits bouclants, protection contre la chaleur, vaporisateur de brillance, shampooing sec, etc.).

Code : C142
Titre : Produits de soin des ongles
Description : Produits liquides destinés à appliquer ou à enlever le vernis à ongles. Exemples : vernis à ongles, dissolvant de vernis à ongles.

Code : C143
Titre : Produits appliqués sur la peau (qui ne sont pas du savon)
Description : Produits semi-solides, liquides ou gels qui sont versés ou pulvérisés et utilisés pour améliorer la rétention de l’humidité, la protection contre les UV ou l’apparence de la peau. Exemples : crème hydratante, lotion solaire, fard à joues, rouge à lèvres, traceur pour les yeux, ombre à paupières, encre de tatouage.

Ancien code

Code : C160
Titre : Soins des animaux de compagnie
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de soins des animaux de compagnie utilisés pour l’hygiène, la toilette et l’amélioration de la peau, des poils ou des dents, destinés aux animaux.

Code(s) mis à jour

Code : C144
Titre : Produits de soins pour animaux de compagnie
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de soins pour animaux de compagnie et utilisés pour l’hygiène, la toilette et l’amélioration de la peau, des poils ou des dents.

Ancien code

Code : C109
Titre : Hygiène de l’air ambiant
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés utilisés pour parfumer ou désodoriser l’air à l’intérieur de la maison, des bureaux, des véhicules motorisés, ainsi que d’autres espaces fermés.

Code(s) mis à jour

Code : C145
Titre : Assainisseurs d’air pour véhicules automobiles
Description : Aérosols ou produits à action continue utilisés pour parfumer ou désodoriser l’air des véhicules automobiles.

Code : C146
Titre : Assainisseurs d’air à action continue
Description : Diffuseurs liquides, solides ou en gel, encens solides ou bougies parfumées qui parfument ou désodorisent l’air intérieur. Ne comprennent pas les assainisseurs d’air pour véhicules automobiles (C145).

Code : C147
Titre : Assainisseurs d’air à action instantanée
Description : Produits en aérosol ou sous forme d’encens pour parfumer ou désodoriser l’air intérieur. Ne comprennent pas les assainisseurs d’air pour véhicules automobiles (C145).

Ancien code

Code : C110
Titre : Entretien des vêtements et des chaussures
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés destinés à l’entretien des vêtements et des chaussures et qui sont appliqués après la mise en marché.

Code(s) mis à jour

Code : C148
Titre : Aérosols antistatique (après la mise en marché)
Description : Aérosols appliqués pour éliminer ou réduire l’électricité statique sur les vêtements ou les chaussures.

Code : C149
Titre : Produits de finition, d’imprégnation et de traitement de surface des vêtements (avant la mise en marché)
Description : Produits appliqués sur les vêtements pour leur conférer des propriétés souhaitables telles que la résistance à l’eau, aux taches ou aux flammes. Ne comprennent pas les produits de tannage, de teinture, de finition, d’imprégnation et d’entretien (avant la mise en marché) (C110) ni les produits de finition, d’imprégnation et de traitement de surface des textiles (avant la mise en marché) (C114).

Code : C150
Titre : Aérosols d’imperméabilisation et de résistance à l’eau (après la mise en marché)
Description : Aérosols appliqués pour conférer une résistance à l’eau aux vêtements ou aux chaussures.

Code : C151
Titre : Cires, teintures et polis pour les chaussures (avant la mise en marché)
Description : Cires, teintures ou polis appliqués sur les chaussures pour leur conférer une résistance à l’eau, améliorer leur aspect ou leur conférer d’autres propriétés souhaitables.

Code : C152
Titre : Cires et polis pour les chaussures (après la mise en marché)
Description : Cires ou polis appliqués sur les chaussures. Exemples : cirage.

Code : C153
Titre : Traitement insectifuge
Description : Produit appliqué sur les vêtements pour repousser les insectes.

Partie 2 : Substances utilisées pour la construction, la peinture, l’électricité ou le métal

Ancien code

Code : C201
Titre : Adhésifs et scellants
Description : Substances contenues dans les produits ou mélanges adhésifs ou scellants utilisés pour fixer d’autres matériaux ensemble ou empêcher l’infiltration ou la fuite des liquides ou des gaz.

Code(s) mis à jour

Code : C201
Titre : Produits de remplissage et mastics
Description : Matériaux très malléables utilisés pour réparer, lisser ou remplir des fissures ou de petits trous dans les surfaces des bâtiments.

Code : C202
Titre : Adhésifs pour températures élevées
Description : Produits utilisés à des températures élevées pour être fondus et appliqués et qui, une fois refroidis, durcissent et font adhérer deux substances l’une à l’autre. Exemples : pièces textiles thermocollantes. Ne comprennent pas les produits de brasure (C205) ni les adhésifs thermofusibles (C203).

Code : C203
Titre : Adhésifs thermofusibles
Description : Adhésifs (sous forme de bâtonnets cylindriques solides destinés à de petites applications), conçus pour être fondus et appliqués à l’aide d’un pistolet à colle chaude électrique.

Code : C204
Titre : Produits d’étanchéité à un composant
Description : Mastics (produits d’étanchéité) prémélangés dans la formulation du produit final. Exemples : acrylique à base de solvant, butyle à base de solvant, latex à base d’eau, silicone, polyuréthane.

Code : C205
Titre : Produits de brasure
Description : Alliages de métaux fondus pour lier de manière permanente des pièces métalliques entre elles. Couramment utilisés dans l’électronique, la plomberie ou la tôlerie.

Code : C206
Titre : Colles et adhésifs à un composant
Description : Adhésifs prémélangés à la formulation du produit final. L’utilisation du produit et son exposition à la lumière, à l’humidité ou à la température déclenchent une réaction chimique et le durcissement. Exemples : adhésifs anaérobies, cyanoacrylates, durcissement à la chaleur, durcissement à l’humidité, durcissement par rayonnement, silicones, matériaux avancés.

Code : C207
Titre : Produits d’étanchéité à deux composants
Description : Matériaux d’étanchéité (mastics) comportant deux parties distinctes, généralement une base et un activateur. L’activateur est ajouté à la base et mélangé à celle-ci avant l’application. Exemples : silicone à base de solvant époxy, polyuréthane.

Code : C208
Titre : Colles et adhésifs à deux composants
Description : Adhésifs comportant deux parties dans des conteneurs distincts, généralement une résine et un durcisseur, qui sont ensuite mélangés pour déclencher la réaction chimique et le durcissement. Exemples : époxy, méthacrylate de méthyle, adhésifs à la silicone, polyuréthanes.

Ancien code

Code : C202.01
Titre : Peintures et revêtements
Description : Substances contenues dans les peintures et les revêtements.

Code(s) mis à jour

Code : C209
Titre : Dissolvants d’adhésifs et de produits d’étanchéité
Description : Produits appliqués sur les surfaces pour détacher les substances ou enlever les produits d’étanchéité, et pour nettoyer la surface sous-jacente en ramollissant les adhésifs, les produits d’étanchéité ou autres colles afin de pouvoir les enlever.

Code : C210
Titre : Peintures en aerosol
Description : Peintures sous pression à un composant, libérée par un agent propulseur et appliquée par pulvérisation sous forme d’un fin brouillard.

Code : C211
Titre : Laques, teintures, vernis et produits de finition pour plancher
Description : Liquides appliqués sur des surfaces telles que les planchers, les comptoirs, les électroménagers, les meubles, les terrasses ou les patios afin de les colorer ou de leur conférer une résistance à la décoloration, aux éraflures, au marquage ou à l’usure.

Code : C213
Titre : Revêtements en poudre
Description : Revêtements en poudre sèche qui ne contiennent pas de solvant et qui sont durcis à la chaleur pour créer un film protecteur.

Code : C214
Titre : Revêtements durcissables par rayonnement
Description : Revêtements conçus pour durcir sur une surface lorsqu’ils sont exposés à des rayonnements tels que les rayons ultraviolets ou des faisceaux d’électrons.

Code : C215
Titre : Peintures à base de solvant
Description : Peintures dans lesquelles l’excipient est un solvant.

Code : C216
Titre : Diluants pour peintures et revêtements
Description : Liquides permettant de diluer les peintures et les revêtements afin d’obtenir une viscosité appropriée pour l’application de la peinture.

Code : C217
Titre : Peintures à base d’eau
Description : Peintures dans lesquelles le principal excipient est l’eau. Ne comprennent pas les peintures pour artisanat (appliquées sur le corps) (C326) ou les peintures pour artisanat (appliquées sur des articles d’artisanat) (C327).

Ancien code

Code : C202.02
Titre : Diluants et décapants pour peinture
Description : Substances contenues dans les diluants et les décapants pour peinture.

Code(s) mis à jour

Code : C212
Titre : Décapants de peinture ou de revêtement
Description : Produits liquides appliqués sur les surfaces pour enlever les peintures, les revêtements ou autres finitions, et pour nettoyer les surfaces sous-jacentes.

Ancien code

Code : C203
Titre : Matériaux de construction — Bois et produits ligneux d’ingénierie
Description : Substances contenues dans les matériaux de construction faits de bois et de produits, mélanges ou articles manufacturés ligneux d’ingénierie ou pressés. Ce code exclut toute substance contenue dans un produit antiparasitaire au sens de la Loi sur les produits antiparasitaires.

Code(s) mis à jour

Code : C220
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de bois
Description : Exemples : platelages, bardages, jouets, équipement d’extérieur, murs, revêtements de sol.

Ancien code

Code : C204
Titre : Matériaux de construction (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau)
Description : Substances contenues dans les matériaux de construction qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau.

Code(s) mis à jour

Code : C222
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de cuir
Description : Exemples : panneaux en cuir.

Code : C223
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de papier
Description : Exemples : panneaux isolants, papiers peints.

Code : C224
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de caoutchouc
Description : Exemples : surfaces de piste, surfaces de terrain de jeu, revêtements de sol.

Code : C225
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de plastique rigide
Description : Exemples : équipements de jeu extérieur, isolant (panneaux structuraux isolants avec réaction chimique en usine), isolant appliqué sur place, revêtements de sol.

Code : C226
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de plastique souple
Description : Exemples : isolants soufflés ou pulvérisés (par exemple mousse de polyuréthane pulvérisée).

Code : C227
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces non désignées ailleurs dans le présent tableau
Description : Non disponible.

Ancien code

Code : C205
Titre : Articles électriques et électroniques
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés électriques et électroniques.

Code(s) mis à jour

Code : C228
Titre : Articles manufacturés complexes, y compris les machines, les appareils mécaniques, les articles manufacturés électriques/électroniques
Description : Exemples : réfrigérateurs, machines à laver, aspirateurs, ordinateurs, téléphones, perceuses, scies, détecteurs de fumée, thermostats, radiateurs.

Code : C229
Titre : Autres articles manufacturés complexes, y compris les machines, les appareils mécaniques, les articles manufacturés électriques/électroniques
Description : Exemples : outils industriels stationnaires à grande échelle.

Ancien code

Code : C206
Titre : Produits métalliques (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau)
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés métalliques qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau.

Code(s) mis à jour

Code : C219
Titre : Matériaux de construction couvrant de grandes surfaces faites de métal
Description : Exemples : tôles de toit, conduites d’eau potable, conduites d’égout.

Code : C310
Titre : Emballages (sauf les emballages alimentaires) faits de métal
Description : Exemples : pots de peinture, tubes métalliques, bidons d’huile.

Code : C602
Titre : Autres articles manufacturés faits de métal entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : poignées, bijoux.

Code : C611
Titre : Autres articles manufacturés faits de métal qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Non disponible.

Ancien code

Code : C207
Titre : Piles
Description : Substances contenues dans les piles rechargeables et non rechargeables, notamment les piles sèches ou liquides qui emmagasinent de l’énergie.

Code(s) mis à jour

Code : C230
Titre : Articles manufacturés complexes, y compris les piles et les accumulateurs électriques
Description : Exemples : batteries.

Partie 3 : Substances contenues dans les emballages, les produits en contact avec les aliments, les jouets ou les matériaux de passe-temps

Ancien code

Code : C301
Titre : Emballage alimentaire
Description : Substances contenues dans les emballages à couche unique ou multiple, en papier, en plastique, en métal, en feuilles d’aluminium, ou en une autre matière, qui sont ou qui pourraient être en contact direct avec les aliments.

Code(s) mis à jour

Code : C301
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique
Description : Exemples : vaisselle, verres à boire, casseroles, poêles, contenants d’entreposage des aliments.

Code : C302
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de bois
Description : Exemples : assiettes en bois, couverts à salade.

Code : C303
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de papier
Description : Exemples : assiettes en papier, contenants en papier pour les mets à emporter.

Code : C304
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de métal
Description : Exemples : contenants d’emballage, boîtes métalliques, couteaux, casseroles.

Code : C305
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de tissus, de textiles et de vêtements
Description : Exemples : serviettes de table, napperons, nappes.

Code : C306
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de cuir
Description : Exemples : gourde à vin, flasques pour alcool recouverts de cuir.

Code : C307
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de caoutchouc
Description : Exemples : assiettes, ustensiles, accessoires (par exemple napperons pour enfant).

Code : C308
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de plastique rigide
Description : Exemples : vaisselle en plastique, contenant d’entreposage des aliments.

Code : C309
Titre : Articles manufacturés destinés à entrer en contact avec les aliments faits de plastique souple
Description : Exemples : film plastique, pellicule étirable.

Ancien code

Code : C302
Titre : Produits, mélanges ou articles manufacturés en papier
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés en papier.

Code(s) mis à jour

Code : C311
Titre : Emballages (sauf les emballages alimentaires) faits de papier
Description : Exemples : emballages en papier.

Code : C603
Titre : Autres articles manufacturés faits de papier entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : couches, produits d’hygiène féminine, couches d’incontinence pour adultes, mouchoirs, serviettes, papier hygiénique, journaux, livres, magazines, papier photographique, négatifs.

Code : C318
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de papier
Description : Exemples : poupées en papier, papier de construction, casse-tête, cartes, jeux.

Code : C104
Titre : Meubles et articles d’ameublement, y compris les revêtements de meubles faits de papier
Description : Exemples : cloisons en papier de riz.

Code : C612
Titre : Autres articles manufacturés faits de papier qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : lanternes en papier.

Ancien code

Code : C303.01
Titre : Produits en plastique (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau)
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés en plastique qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau.

Code(s) mis à jour

Code : C313
Titre : Emballages (sauf les emballages alimentaires) faits de plastique rigide
Description : Exemples : emballages en mousse de polystyrène.

Code : C314
Titre : Emballages (sauf les emballages alimentaires) faits de plastique souple
Description : Exemples : papier bulle.

Code : C608
Titre : Autres articles manufacturés faits de plastique rigide entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : poignées, marqueurs/stylos, étuis de téléphone, volants d’automobile, boutons, équipement de plein air.

Code : C609
Titre : Autres articles manufacturés faits de plastique souple entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : blocs de mousse utilisés dans les fosses à blocs de mousse.

Code : C617
Titre : Autres articles manufacturés faits de plastique rigide qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Non disponible.

Code : C618
Titre : Autres articles manufacturés faits de plastique souple qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Non disponible.

Ancien code

Code : 303.02
Titre : Produits en caoutchouc (qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau)
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés en caoutchouc qui autrement ne figurent pas dans le présent tableau.

Code(s) mis à jour

Code : C312
Titre : Emballages (sauf les emballages alimentaires) faits de caoutchouc
Description : Exemples : étuis et coques de téléphone, étuis pour tablette.

Code : C606
Titre : Autres articles manufacturés faits de caoutchouc entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : gants, bottes, vêtements, poignées en caoutchouc, leviers de vitesse, volants d’automobile.

Code : C615
Titre : Autres articles manufacturés faits de caoutchouc qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Non disponible.

Ancien code

Code : C304
Titre : Jouets et équipements de terrains de jeux et de sports
Description : Substances contenues dans les jouets et les équipements de terrains de jeux et de sports faits de bois, de métal, de plastique ou de tissu.

Code(s) mis à jour

Code : C315
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique
Description : Exemples : billes, figurines, trousses pour vitrail.

Code : C316
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de métal
Description : Exemples : voitures-jouets en métal, sacs à main, soldats de plomb.

Code : C317
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de bois
Description : Exemples : jouets, blocs, cheval à bascule, meubles pour enfants.

Code : C319
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de tissus, de textiles et de vêtements
Description : Exemples : jouets en peluche, couvertures, objets réconfortants, sacs à main.

Code : C320
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de cuir
Description : Exemples : poupées en cuir.

Code : C321
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de caoutchouc
Description : Exemples : tétines de biberon, sucettes, jouets pour le bain.

Code : C322
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de plastique rigide
Description : Exemples : jouets (poupées, automobiles, animaux), anneaux de dentition.

Code : C323
Titre : Jouets destinés aux enfants (et articles manufacturés destinés aux enfants) faits de plastique souple
Description : Exemples : jouets (poupées, automobiles, animaux), anneaux de dentition.

Ancien code

Code : C305
Titre : Matériel d’activités artistiques, artisanales ou récréatives
Description : Substances contenues dans le matériel d’activités artistiques, artisanales ou récréatives.

Code(s) mis à jour

Code : C324
Titre : Ciment ou béton utilisé comme matériau d’art, d’artisanat ou de passe-temps
Description : Ciment ou béton utilisé comme matériau d’art et d’artisanat. Exemples : trousses de bricolage, plâtre de Paris.

Code : C325
Titre : Colles pour artisanat
Description : Colles utilisées pour coller deux substances. Ne comprennent pas les adhésifs appliqués à des températures élevées (C202) ni les adhésifs thermofusibles (C203).

Code : C326
Titre : Peintures pour artisanat (appliquées sur le corps)
Description : Peintures utilisées pour colorer les doigts, le visage ou d’autres parties du corps.

Code : C327
Titre : Peintures pour artisanat (appliquées sur des articles d’artisanat)
Description : Peintures utilisées pour colorer des articles d’artisanat.

Code : C328
Titre : Adhésifs pour artisanat et revêtements de finition en aérosol
Description : Exemples : fixatifs, résines, gommes-laques ou autres revêtements appliqués en aérosol, destinés à recouvrir d’autres matériaux d’art et d’artisanat ou à les maintenir sur une surface.

Code : C329
Titre : Argile à modeler
Description : Argile utilisée pour mouler ou sculpter.

Ancien code

Code : C306
Titre : Encres liquides ou en poudre et colorants
Description : Substances contenues dans l’encre liquide ou en poudre et dans les colorants utilisés pour la rédaction, l’impression et la création d’images sur du papier et d’autres substrats, ou appliqués sur ces derniers pour en changer la couleur ou pour dissimuler une image.

Code(s) mis à jour

Code : C330
Titre : Liquides/rubans correcteurs
Description : Fluides utilisés pour recouvrir l’encre permanente afin de pouvoir effectuer des corrections.

Code : C331
Titre : Encres pour matériel d’écriture (liquide)
Description : Exemples : encres pour stylos, marqueurs ou autres instruments d’écriture.

Code : C332
Titre : Encres pour timbres et tampons encreurs
Description : Encres incorporées dans les timbres et tampons encreurs utilisés pour appliquer l’encre sur du papier ou d’autres substrats.

Code : C333
Titre : Encres en poudre/cartouches d’imprimante
Description : Exemples : liquides pigmentés, encres en poudre ou poudres contenues dans des cartouches, des bouteilles ou d’autres distributeurs utilisés dans les imprimantes et les photocopieuses. Cette catégorie comprend les encres d’impression pour applications commerciales.

Ancien code

Code : C307
Titre : Matériel, films et produits photochimiques pour la photographie
Description : Substances contenues dans le matériel, les films, les substances chimiques de traitement photographique et le papier photographique.

Code(s) mis à jour

Code : C334
Titre : Solutions liquides pour traitement photographique
Description : Substances utilisées dans les bains d’arrêt, les bains de fixation, les durcisseurs ou les stabilisateurs pour développer les photographies.

Partie 4 : Substances utilisées dans les domaines de l’automobile, des carburants, de l’agriculture ou à l’extérieur

Ancien code

Code : C401
Titre : Entretien des voitures
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de nettoyage et d’entretien de l’intérieur et de la carrosserie des voitures. Ce code exclut les substances contenues dans les mélanges et les produits de déglaçage, les antigels et les lubrifiants.

Code(s) mis à jour

Code : C401
Titre : Cires, polis et revêtements pour extérieur d’automobile
Description : Produits utilisés pour accroître la brillance des peintures d’automobile, leur assurer une protection contre les UV ou une résistance aux rayures, ou conférer des propriétés imperméables/résistantes aux pare-brise ou aux vitres d’automobile. Ne comprennent pas les cires ni les polis tout usage (C119).

Code : C402
Titre : Produits de lavage et savons pour extérieur d’automobile
Description : Agents de nettoyage utilisés pour enlever la saleté et les salissures sur l’extérieur des automobiles.

Code : C403
Titre : Produits de lavage et savons pour intérieur d’automobile
Description : Agents de nettoyage utilisés dans les automobiles pour éliminer les taches sur les tapis et textiles, le caoutchouc, le vinyle ou le plastique intérieurs.

Code : C404
Titre : Peintures de retouche pour automobiles
Description : Peintures utilisées pour masquer les rayures ou couvrir les marques de bosselures sur les peintures d’automobile.

Ancien code

Code : C402
Titre : Lubrifiants et graisses
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés visant à réduire les frottements, le réchauffement et l’usure des surfaces solides.

Code(s) mis à jour

Code : C405
Titre : Dégraissants
Description : Produits qui éliminent les graisses ou les huiles des surfaces dures, des machines ou des outils.

Code : C406
Titre : Lubrifiants et graisses liquides
Description : Liquides qui réduisent le frottement et qui confèrent une protection contre la chaleur ou l’usure entre les surfaces. Ne comprennent pas les lubrifiants et graisses en aérosol (C408).

Code : C407
Titre : Lubrifiants et graisses solides ou en pâte
Description : Pâtes ou solides qui réduisent le frottement et qui confèrent une protection contre la chaleur ou l’usure entre les surfaces.

Code : C408
Titre : Lubrifiants et graisses en aérosol
Description : Liquides appliqués en aérosol qui réduisent le frottement et qui confèrent une protection contre la chaleur ou l’usure entre les surfaces. Produits étroitement liés : lubrifiants et graisses liquides (C406).

Ancien code

Code : C403
Titre : Déglaçage et antigel
Description : Substances ajoutées aux fluides afin de réduire le point de gel du mélange, ou celles appliquées aux surfaces pour faire fondre la glace qui les recouvre ou pour empêcher la formation de cette dernière.

Code(s) mis à jour

Code : C409
Titre : Liquides antigel
Description : Liquides qui réduisent le point de congélation d’autres liquides.

Code : C410
Titre : Liquides de dégivrage
Description : Liquides qui réduisent le point de congélation d’autres liquides ou qui sont appliqués sur des surfaces afin de faire fondre la glace ou d’empêcher sa formation.

Code : C411
Titre : Solides de dégivrage
Description : Solides qui réduisent le point de congélation d’autres liquides ou qui sont appliqués sur des surfaces afin de faire fondre la glace ou d’empêcher sa formation. Exemples : cristaux de déglaçage, sel gemme.

Code : C412
Titre : Dégivreurs de serrure
Description : Produits appliqués à l’intérieur de la serrure pour en éliminer la glace et permettre l’ouverture de la porte.

Ancien code

Code : C404
Titre : Carburants et produits, mélanges ou articles manufacturés connexes
Description : Substances que l’on brûle pour produire de la chaleur, de la lumière ou de l’électricité et ajoutées à d’autres produits pour inhiber la corrosion, assurer la lubrification, augmenter l’efficacité de l’utilisation ou diminuer la génération de produits dérivés indésirables.

Code(s) mis à jour

Code : C413
Titre : Combustibles de cuisson et de chauffage
Description : Combustibles et carburants liquides généralement contenus dans des conteneurs métalliques sous pression et libérés directement dans un appareil de manière contrôlée afin d’éviter tout rejet direct.

Code : C414
Titre : Additifs pour carburant
Description : Produits ajoutés aux carburants pour en améliorer les propriétés, notamment la stabilité, l’oxygénation et l’indice d’octane, et pour combattre la corrosion.

Code : C415
Titre : Combustibles et carburants pour véhicules ou appareils
Description : Combustibles et carburants dont la combustion produit de la lumière, de la chaleur, de l’électricité ou une force de propulsion. Stockés dans des conteneurs et rechargés dans des véhicules ou des appareils en fonction des besoins.

Ancien code

Code : C405
Titre : Matières explosives
Description : Substances qui sont susceptibles de se dilater subitement généralement en produisant de la chaleur et une variation importante de la pression dès l’allumage.

Code(s) mis à jour

Code : C419
Titre : Matières explosives
Description : Substances pouvant produire une expansion soudaine, aussitôt accompagnée généralement de chaleur et d’importantes variations de pression. Exemples : dispositifs pyrotechniques, explosifs et propulseurs, fumigènes et leurres, dispositifs incendiaires.

Ancien code

Code : C406
Titre : Produits chimiques, mélanges ou articles manufacturés agricoles (autres que les pesticides)
Description : Substances utilisées pour améliorer le rendement et la qualité des plantes, des animaux et des cultures forestières produits à une échelle commerciale. Ce code inclut les aliments pour le bétail (les substances ou les mélanges de substances devant servir à la consommation par des animaux de ferme, à l’alimentation des animaux de ferme, ou à empêcher ou corriger des désordres nutritifs chez les animaux de ferme, tels qu’ils sont définis dans la Loi relative aux aliments du bétail et ses règlements).

Code(s) mis à jour

Code : C420
Titre : Produits, mélanges ou articles manufacturés pour l’agriculture (autres que des pesticides)
Description : Substances utilisées pour augmenter la productivité ainsi que la qualité des plantes, des animaux ou des cultures forestières, produites à l’échelle commerciale. Comprennent les aliments pour animaux (toute substance ou tout mélange de substances destinées à être consommées par le bétail, à répondre aux besoins nutritionnels du bétail ou à prévenir ou corriger les troubles nutritionnels du bétail, tels que définis dans la Loi relative aux aliments du bétail et ses règlements).

Ancien code

Code : C407
Titre : Entretien de la pelouse et du jardin
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés pour l’entretien des pelouses, des plantes d’intérieur ou de jardin, ainsi que des arbres. Ce code n’inclut pas les substances contenues dans des produits antiparasitaires tels qu’ils sont définis dans la Loi sur les produits antiparasitaires.

Code(s) mis à jour

Code : C421
Titre : Entretien des pelouses et des jardins
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés destinés à l’entretien des pelouses, des jardins, des plantes d’extérieur ou en pot et des arbres, exclusion faite de toute substance contenue dans les produits antiparasitaires, tels que définis dans la Loi sur les produits antiparasitaires.

Ancien code

Code : C461
Titre : Produits antiparasitaires
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés utilisés comme moyen direct ou indirect soit pour contrôler, prévenir, supprimer, atténuer, attirer ou repousser un parasite.

Code(s) mis à jour

Code : C422
Titre : Produits antiparasitaires
Description : Produits, substances ou organismes — notamment ceux résultant de la biotechnologie — constitués d’un principe actif ainsi que de formulants et de contaminants et fabriqué, présentés, distribués ou utilisés comme moyens de lutte directs ou indirects contre les parasites par destruction, attraction ou répulsion, ou encore par atténuation ou prévention de leurs effets nuisibles, nocifs ou gênants (exemples : agents antimicrobiens, agents de conservation des matériaux, insecticides, herbicides, substances attractives et substances répulsives).

Ancien code

Code : C462
Titre : Voiture, aéronef et transport
Description : Substances contenues dans les voitures, les aéronefs et les autres types de transport ou utilisées dans leur fabrication.

Code(s) mis à jour

Code : C423
Titre : Véhicules routiers pour passagers et marchandises
Description : Exemples : automobiles, camions, camionnettes.

Code : C424
Titre : Autres véhicules, véhicules de transport en commun
Description : Exemples : avions, trains, bateaux.

Ancien code

Code : C463
Titre : Extraction pétrolière et gazière
Description : Substances qui sont, ou qui sont contenues dans des mélanges, produits ou articles manufactures, employés pour le forage, l’extraction ou le traitement du pétrole et du gaz naturel

Code(s) mis à jour

Code : C416
Titre : Extraction de pétrole et de gaz naturel
Description : Substances qui sont présentes ou contenues dans des mélanges, produits ou articles manufacturés, utilisés pour le forage, l’extraction et le traitement du pétrole et du gaz naturel.

Partie 5 : Substances contenues dans les articles destinés à l’alimentation et à la santé, tabac, cannabis ou substances à vapoter

Ancien code

Code : C562
Titre : Aliments et boissons
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés d’alimentation et les boissons.

Code(s) mis à jour

Code : C501
Titre : Aliments et boissons
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés destinés à l’alimentation humaine, y compris la gomme à mâcher.

Ancien code

Code : C563
Titre : Médicaments
Description : Substances contenues dans les médicaments délivrés sur ordonnance ou en vente libre, à usage humain ou animal.

Code(s) mis à jour

Code : C502
Titre : Médicaments
Description : Substances ou mélanges de substances contenus dans les médicaments délivrés avec ou sans ordonnance, destinés au diagnostic, au traitement, à l’atténuation ou à la prévention d’une maladie, d’un désordre, d’un état physique anormal ou de leurs symptômes, chez l’être humain ou les animaux; à la restauration, à la correction ou à la modification des fonctions organiques chez l’être humain ou les animaux; à la désinfection des locaux où des aliments sont gardés.

Code : C503
Titre : Biocides
Description : Substances contenues dans une drogue vendue ou présentée comme pouvant servir à détruire ou à rendre inactifs des microorganismes qui se trouvent sur toute surface inerte non liquide ou à en réduire ou à en limiter le nombre. Ne comprennent pas une telle drogue qui est vendue ou présentée comme pouvant être utilisée soit sur la surface d’un instrument effractif, soit exclusivement sur la surface d’un aliment (exemples : les désinfectants ou les assainisseurs qui répondent à la définition d’une drogue au sens de la Loi sur les aliments et drogues pour les surfaces non vivantes et non liquides).

Ancien code

Code : C564
Titre : Santé naturelle
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés de santé naturels à usage humain ou animal.

Code(s) mis à jour

Code : C504
Titre : Santé naturelle
Description : Substances ou associations de substances dont tous les ingrédients médicinaux ne nécessitent pas de prescription et qui sont une plante ou une matière végétale, une algue, une bactérie, un champignon ou une matière animale non humaine, un extrait ou un isolat des substances susmentionnées, une vitamine, un acide aminé, un acide gras essentiel, un duplicata synthétique de ces minéraux et probiotiques. Les produits de santé naturels comprennent les médicaments homéopathiques et traditionnels. Ces substances sont destinées à être utilisées pour le diagnostic, le traitement, l’atténuation ou la prévention d’une maladie, d’un désordre ou d’un état physique anormal, ou de leurs symptômes, ou pour restaurer, corriger ou modifier des fonctions organiques chez l’être humain.

Toutefois, les produits de santé naturels ne comprennent pas les substances figurant à l’annexe 2 du Règlement sur les produits de santé naturels (RPSN). Ne comprennent pas les produits, mélanges ou articles manufacturés à base de cannabis (C507).

Ancien code

Code : C565
Titre : Matériel médical
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés à usage humain ou animal utilisés pour le diagnostic, le traitement, l’atténuation ou la prévention d’une maladie, d’un trouble ou d’un état physique anormal, ainsi que pour rétablir les fonctions physiologiques, les corriger ou les modifier.

Code(s) mis à jour

Code : C505
Titre : Matériel médical
Description : Substances contenues dans tout instrument, appareil, dispositif ou article semblable ou tout réactif in vitro, y compris tout composant, partie ou accessoire de l’un ou l’autre de ceux-ci, fabriqué ou vendu pour servir à l’une ou l’autre des fins ci-après ou présenté comme pouvant y servir : le diagnostic, le traitement, l’atténuation ou la prévention d’une maladie, d’un désordre ou d’un état physique anormal ou de leurs symptômes, chez l’être humain ou les animaux; la restauration, la correction ou la modification de la structure corporelle d’un être humain ou d’un animal, ou du fonctionnement des parties du corps d’un être humain ou d’un animal; le diagnostic de la gestation chez l’être humain ou les animaux; les soins de l’être humain ou des animaux pendant la gestation ou à la naissance ou les soins postnatals, notamment les soins de leur progéniture; la prévention de la conception chez l’être humain ou les animaux.

Toutefois, les instruments médicaux ne comprennent pas les instruments, appareils, dispositifs ou articles manufacturés qui accomplissent l’une des actions susmentionnées uniquement par des moyens pharmacologiques, immunologiques ou métaboliques ou uniquement par des moyens chimiques.

Ancien code

Code : C566
Titre : Produits, mélanges ou articles manufacturés du tabac
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés composés entièrement ou en partie de tabac, y compris les feuilles de tabac, ainsi que tout extrait de feuille de tabac.

Code(s) mis à jour

Code : C506
Titre : Produits, mélanges ou articles manufacturés à base de tabac
Description : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés faits entièrement ou partiellement de tabac, y compris des feuilles; y sont assimilés les tubes, papiers et filtres destinés à être utilisés avec ce produit, les dispositifs, exception faite des pipes à eau, nécessaires à l’utilisation de ce produit et les pièces pouvant être utilisées avec ces dispositifs.

Ne comprennent pas les produits, mélanges ou articles manufacturés à base de cannabis (C507) ni les produits, mélanges ou articles manufacturés pour le vapotage (C508).

Nouveaux codes sans correspondance

Code : C507
Titre : Produits, mélanges ou articles manufacturés à base de cannabis
Description : Substances contenues dans des produits, mélanges ou articles manufacturés composés en tout ou en partie de la plante de cannabis. Ne sont pas compris une graine stérile d’une plante de cannabis, une tige mature sans branches, feuilles, fleurs ou graines d’une telle plante, des fibres obtenues d’une tige susmentionnée, une racine ou toute partie de la racine d’une telle plante. Comprennent toute chose présentée comme pouvant servir à la consommation de cannabis, notamment les papiers à rouler ou les feuilles d’enveloppe, les porte-cigarettes, les pipes, les pipes à eau, les bongs ou les vaporisateurs.

Ne sont pas des produits de santé naturels (C504) ni des produits, mélanges ou articles manufacturés pour le vapotage (C508).

Code : C508
Titre : Produits, mélanges ou articles manufacturés pour le vapotage
Description : Substances contenues dans un dispositif qui produit des émissions sous forme d’aérosol et qui est destiné à être porté à la bouche en vue de l’inhalation de l’aérosol; un dispositif qui est désigné comme un produit de vapotage à l’article 7 de la Loi sur le tabac et les produits de vapotage; des pièces pouvant être utilisées avec ces dispositifs; de la substance ou du mélange de substances destiné à être utilisé avec ces dispositifs pour produire des émissions.

Ne sont pas des produits, substances ou articles manufacturés à base de cannabis (C507) ni des produits, mélanges ou articles manufacturés à base de tabac (C506). N’est pas du matériel médical (C505).

Partie 6 : Substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés non décrits par d’autres codes

Ancien code

Code : C999
Titre : Autre (préciser)
Description : Les substances contenues dans les produits, mélanges ou articles manufacturés qui ne sont pas décrits dans un autre code d’application. Une description écrite doit être fournie lorsque ce code est utilisé.

Code(s) mis à jour

Code : C999
Titre : Autres
Description : Substances contenues dans des mélanges, des produits ou des articles manufacturés destinés à la consommation, au commerce ou à l’industrie qui ne sont pas couverts par un autre code d’application. Préciser l’application.

Nouveaux codes sans correspondance

Code : C601
Titre : Autres articles manufacturés faits de pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : bijoux.

Code : C607
Titre : Autres articles manufacturés faits de bois entraînant un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : crayons de couleur, crayons, poignées.

Code : C610
Titre : Autres articles manufacturés faits de pierre, plâtre, ciment, verre ou céramique qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : pavés de pierres, fenêtres.

Code : C613
Titre : Autres articles manufacturés faits de tissus, de textiles et de vêtements qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Exemples : parapluies.

Code : C616
Titre : Autres articles manufacturés faits de bois qui ne devraient pas entraîner un contact direct dans des conditions normales d’utilisation
Description : Non disponible.