Document sur l’approche scientifique - classification du risque écologique des substances organiques - version 2.0 (CRE2)

Titre officiel : Document sur l’approche scientifique - classification du risque écologique des substances organiques - version 2.0 (CRE2) 

Environnement et Changement climatique Canada 

Mis à jour en mars 2022

No de cat. : En84-287/2022F-PDF

ISBN 978-0-660-42125-4

Résumé

En 2016, Environnement et Changement climatique Canada (ECCC) a élaboré et publié une approche scientifique du XXI^e siècle pour redéfinir les priorités concernant 640 substances chimiques organiques dans le cadre de la troisième phase du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC). Connue sous le nom de Classification du risque écologique des substances organiques (CRE), cette première version de la CRE (CRE1) a été appliquée aux substances organiques qui répondaient aux critères d’une évaluation plus poussée des risques après la catégorisation des substances figurant sur la Liste intérieure des substances (LIS) réalisée par le gouvernement du Canada en 2006, au titre de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (LCPE).

Depuis, ECCC a raffiné l’approche de la CRE, ce qui a mené à la création de la deuxième version (CRE2). Le présent Document sur l’approche scientifique décrit l’approche ayant mené à la CRE2 et les résultats de son application à quelque 12 200 substances organiques figurant sur la LIS qui ne répondaient pas aux critères d’une évaluation plus approfondie des risques selon l’exercice de catégorisation de 2006. L’approche de la CRE2 s’appuie sur celle de la CRE1 et cherche à lever les principales incertitudes précédemment relevées dans la CRE1 par une meilleure intégration et une plus grande transparence des concepts de poids de la preuve, l’élargissement de « l’espace » toxicologique et de l’exposition utilisé pour évaluer le danger et l’exposition, la prise en compte élargie du domaine d’applicabilité du modèle, la mise à jour et la restructuration de la logique de décision régissant les règles de classification sur la base des nouveaux outils et des enseignements tirés de la CRE1, un accent accru mis sur la toxicité et la neurotoxicité pour le développement et la reproduction à long terme et l’introduction d’une cote de confiance et de gravité à l’égard des résultats de la classification de l’exposition, du danger et du risque.

La CRE2 est considérée comme une méthode de type approche intégrée en matière d’essais et d’évaluation (IATA : integrated approach to testing and assessment) à débit élevé, car elle fait appel à de nombreuses sources de « données autres » (également connues sous le nom de « nouvelles approches méthodologiques » ou NAM), notamment les données in silico, in chemico et in vitro pour compléter les sources in vivo classiques et obtenir des données probantes servant à la classification des risques. L’approche de la CRE2 regroupe de multiples sources de données sur les profils chimiques pour évaluer le danger (toxicité) et l’exposition. Ces données probantes sont comparées aux règles logiques établies pour la classification du danger, de l’exposition et du risque afin de déterminer si de futures activités d’évaluation sont justifiées. Les détails de toutes les règles de classification selon la CRE2 sont présentés dans les annexes du présent Document sur l’approche scientifique, tandis que le fondement scientifique de la CRE2, figurant dans les descripteurs de profil, est présenté dans le corps du texte. Une cote de confiance et une cote de gravité sont également associées à chaque classification selon la CRE2. La cote de confiance est une mesure du consensus à l’égard des données et de leur disponibilité. La cote de gravité est une mesure du degré de danger, d’exposition ou de risque et sert à pondérer les différents résultats de la classification selon la CRE2 en vue d’éventuelles activités d’évaluation.

Des exemples de résultats d’évaluation des risques et d’activités d’évaluation ciblée (p. ex., l’identification des substances actives sur le plan endocrinien, la possibilité d’évaluer les risques cumulatifs et les substitutions regrettables) sont présentés pour démontrer comment ECCC peut appliquer l’approche de la CRE2 pour planifier des travaux futurs. Les résultats de la classification des risques et les cotes de confiance et de gravité pour les quelque 12 200 substances de la LIS sont contenus dans une feuille de calcul Microsoft Excel®, laquelle constitue un document d’appui au présent Document sur l’approche scientifique.