Éthylène glycol

Un avis concernant l’ébauche du rapport d’évaluation de la LSIP de l’éthylène glycol a été publié dans la Gazette du Canada, Partie I le 1 décembre 2002.

L’ébauche du rapport d’évaluation de la LSIP2 sur l’éthylène glycol a été diffusée pour une période de 60 jours afin de permettre au public de présenter des commentaires. Le rapport propose de conclure que l’éthylène glycol est toxique et il est recommandé de l’ajouter à l’Annexe I de la LCPE (1999). Le public a eu donc du 2 décembre 2007 au 30 janvier 2008 pour soumettre ses observations et commentaires par écrit au ministre de l’environnement. À la fin de cette période de 60 jours, les commentaires du public ont été pris en considération et les rapports, révisés selon les besoins, y compris la conclusion finale que la substance est considérée, ou non, comme toxique en vertu de l’article 64 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) [LCPE (1999)].

Publications

• État de la science (2001)
  
• L’ébauche du rapport d’évaluation de la LSIP2 (2007)
  (période de commentaire public - 2007/12/02 - 2008/01/30)