Liste des noms commerciaux génériques

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Voici une liste des noms commerciaux génériques qui peuvent contenir certaines substances visées par le présent avis. Si vous utilisez l'un des noms commerciaux énumérés ci-après, il se peut que vous deviez déclarer certaines substances visées par l'avis. Les substances visées par cet avis peuvent ne pas être représentées dans cette liste, puisque celle-ci est à simple titre indicatif.

Les renseignements fournis en réponse à cet avis doivent l'être en fonction de la substance [c.-à.-d., pour les nos Chemical Abstract Service (CAS) individuels] et basés sur les substances décrites dans l’annexe 1 de l’Avis.

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2024-05-15