Liste de substances pétrolières prioritaires de la Liste intérieure déclarable dans la déclaration des parties intéressées

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Liste de substances pétrolières prioritaires de la Liste intérieure déclarable dans la déclaration des parties intéressées
NE CASNote de bas de page Tableau 1[a] Nom de la substance
8001-75-0 Cérésine
8002-53-7 Cire de lignite  
8008-20-6 Kérosène (pétrole)
8012-95-1 Huiles de paraffine
61789-60-4 Poix  
63231-60-7 Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures microcristallines  
64475-85-0 Essences de pétrole 
64741-43-1 Gazoles (pétrole), distillation directe  
64741-44-2 Distillats moyens (pétrole), distillation directe  
64741-56-6 Résidus sous vide (pétrole)  
64741-58-8 Gazoles légers (pétrole), distillation sous vide  
64741-60-2 Distillats intermédiaires (pétrole), craquage catalytique
64741-72-6 Naphta (de pétrole), produit par polymérisation  
64741-79-3 Coke (pétrole)
64741-83-9 Naphta lourd (pétrole), craquage thermique  
64741-85-1 Raffinats (pétrole), adsorption
64741-92-0 Naphta lourd (pétrole), raffiné au solvant  
64741-98-6 Extraits au solvant (pétrole), naphta lourd  
64741-99-7 Extraits au solvant (pétrole), naphta léger
64742-03-6 Extraits au solvant (pétrole), distillat naphténique léger
64742-06-9 Extraits au solvant (pétrole), distillat moyen  
64742-14-9 Distillats légers (pétrole), traités à l'acide
64742-16-1 Résines de pétrole  
64742-19-4 Distillats naphténiques légers (pétrole), traités à l'acide
64742-21-8 Distillats paraffiniques légers (pétrole), traités à l'acide
64742-31-0 Distillats légers (pétrole), neutralisés chimiquement  
64742-35-4 Distillats naphténiques légers (pétrole), neutralisés chimiquement
64742-36-5 Distillats paraffiniques lourds (pétrole), traités à la terre
64742-38-7 Distillats moyens (pétrole), traités à la terre  
64742-40-1 Agents de neutralisation usés (pétrole), hydroxyde de sodium
64742-41-2 Huiles résiduelles (pétrole), traitées à la terre
64742-42-3 Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), traitées à la terre  
64742-43-4 Cires de paraffine (pétrole), traitées à la terre
64742-44-5 Distillats naphténiques lourds (pétrole), traités à la terre 
64742-47-8 Distillats légers (pétrole), hydrotraités  
64742-51-4 Cires de paraffine (pétrole), hydrotraitées
64742-60-5 Cires d'hydrocarbures microcristallines (pétrole), hydrotraitées
64742-64-9 Distillats naphténiques légers (pétrole), déparaffinés au solvant
64742-67-2 Huile de ressuage (pétrole)  
64742-68-3 Huiles naphténiques lourdes (pétrole), déparaffinage catalytique
64742-72-9 Distillats moyens (pétrole), déparaffinage catalytique  
64742-76-3 Huiles naphténiques légères complexes (pétrole), déparaffinées
64742-78-5 Résidus de tour atmosphérique (pétrole), hydrodésulfurés
64742-81-0 Kérosène (pétrole), hydrodésulfuré  
64742-86-5 Gazoles lourds sous vide (pétrole), hydrodésulfurés
64742-88-7 Solvant naphta aliphatique moyen (pétrole)  
64742-91-2 Distillats (pétrole), vapocraquage  
64742-93-4 Bitume oxydé
64742-94-5 Solvant naphta aromatique lourd (pétrole)
64742-96-7 Solvant naphta aliphatique lourd (pétrole)  
64743-05-1 Coke calciné (pétrole)  
64771-72-8 Paraffines normales (pétrole),C5-20
65996-77-2 Coke (charbon)
65996-78-3 Huile légère (charbon), four à coke  
67891-79-6 Distillats aromatiques lourds (pétrole)
67891-82-1 Cires d'hydrocarbures (tirées du pétrole), oxydées, composés avec le 2-aminoéthanol
68131-77-1 Distillats de vapocraquage (de pétrole) polymérisés  
68153-22-0 Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées
68187-58-6 Brai de pétrole aromatique  
68333-26-6 Huiles clarifiées (pétrole), craquage catalytique, hydrodésulfuration
68333-81-3 Alcanes en C4-12
68333-88-0 Hydrocarbures aromatiques en C9-17
68410-00-4 Distillats (pétrole), pétrole brut  
68410-98-0 Distillats de naphta lourd hydrotraité (pétrole), produits de tête du désisohexaniseur  
68425-31-0 Essence naturelle (gaz naturel)  
68425-35-4 Raffinats de reformage (pétrole), unité de séparation Lurgi  
68425-94-5 Résidus (de pétrole) obtenus au cours de l'étape de fractionnement du reformage catalytique, polymérisés avec le formaldéhyde, sels de sodium
68475-70-7 Hydrocarbures aromatiques en C6-8, dérivés de pyrolysat de naphta et de raffinat   
68476-44-8  Hydrocarbures en C>3
68476-55-1 Hydrocarbures riches en C5
68476-77-7 Huiles lubrifiantes usées, raffinées
68477-26-9 Déchets pétroliers  
68477-30-5 Distillats à point d'ébullition moyen (pétrole), résidu de fractionnement du reformage catalytique
68478-15-9 Résidus (pétrole), reformage catalytique de charges en  C6-8
68512-62-9 Résidus légers sous vide (pétrole)
68512-78-7 Solvant naphta aromatique léger (pétrole), hydrotraité
68513-03-1 Naphta léger de reformage catalytique (pétrole), désaromatisé
68516-20-1 Naphta moyen aromatique (pétrole), vapocraquage  
68526-82-9 Alcènes en C6-10, produits d'hydroformylation, fraction à haut point d'ébullition  
68527-21-9 Naphta de distillation directe à large intervalle d'ébullition (pétrole), traité à la terre  
68527-22-0 Naphta léger de distillation directe (pétrole), traité à la terre
68553-14-0 Hydrocarbures en C8-11
68603-08-7 Naphta (pétrole), renfermant des aromatiques
68647-60-9 Hydrocarbures supérieurs à C>4
68649-48-9 Cires de paraffine et cires d'hydrocarbures oxydées, sels de lithium
68782-99-0 Extraits au solvant d'huiles clarifiées lourdes (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés  
68783-03-9 Extraits au solvant d'huiles clarifiées légères (pétrole), contenant des aromatiques à noyaux condensés  
68814-87-9 Distillats moyens de distillation directe (pétrole), large intervalle d'ébullition  
68814-89-1 Extraits (pétrole), désasphaltage au solvant de distillats paraffiniques lourds  
68815-10-1 Pétrole sulfurisé  
68915-96-8 Distillats lourds de distillation directe (pétrole)  
68915-97-9 Gazoles de distillation directe (pétrole), fraction à point d'ébullition élevé
68918-69-4 Pétrolatum (pétrole) oxydé, sel de zinc  
68920-06-9 Hydrocarbures en C7-9
68921-07-3 Distillats légers (pétrole), craquage catalytique, hydrotraitement  
68921-08-4 Distillats (pétrole), produits de tête du stabilisateur, fractionnement d'essence légère de distillation directe  
68955-36-2 Résidus de vapocraquage résineux (pétrole)
68956-70-7 Produits pétroliers en C5-12 récupérés, traitement des eaux usées 
69013-21-4 Fuel-oil, pyrolyse
70514-12-4 Huiles lubrifiantes usées
70693-06-0 Hydrocarbures aromatiques en C9-11
70913-85-8 Résidus (de pétrole), résidu de distillation atmosphérique distillé sous vide puis extrait au solvant
74869-22-0 Huiles lubrifiantes
90641-09-1 Extraits au solvant (pétrole), distillat paraffinique léger, hydrotraités
92045-41-5 Huiles lubrifiantes usées distillées sous vide  
92704-36-4 Gazoles (pétrole), distillation directe, traités à la terre
93763-38-3 Hydrocarbures, résidus de distillation paraffiniques, hydrocraquage, déparaffinage au solvant
93924-32-4 Huiles de ressuage (pétrole), traitées à l'argile
97862-84-5 Cires d'hydrocarbures oxydées (pétrole), composés avec le 2-(méthylamino)éthanol  
125471-97-8 Résidus de distillation de graisses lubrifiantes de pétrole, hydrotraitées, usées
128683-24-9 Bitumes  
128683-26-1 Distillats pétroliers (de sables bitumineux), toute plage de température, à la pression atmosphérique  
129566-94-5 Hydrocarbures en C12-25, distillats d'huile lubrifiante usée déshydratée  
129893-09-0 Résidus (pétrole), sous vide, hydrocraqué, fraction gazole
129893-17-0 Huiles lubrifiantes usées, résidus
129893-18-1 Huiles lubrifiantes usées, distillées sous vide, traitées à l'argile
129893-21-6 Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures en C4-12
129893-22-7 Condensats de gaz naturel, distillats d'hydrocarbures de C5-12
132538-91-1  Huiles lubrifiantes, usées, distillées, fraction C5-18
132538-93-3 Huiles lubrifiantes usées et distillées, huile légère
426260-76-6 Heptane, ramifié, cyclique ou linéaire 

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2024-05-15