Oxyde de bis(2-chloroéthyle)
Inscrit sur la première liste de substances d'intérêt prioritaire (LSIP1). Le rapport de suivi conclut que l’oxyde de bis(2-chloroéthyle) sera assujetti au Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles
L’oxyde de bis(2-chloroéthyle) fait partie des 44 substances ou groupes de substances que l’on a inscrites sur la première liste de substances d’intérêt prioritaire (LSIP1) dans le but de déterminer si elles posent un risque important pour la santé des Canadiens ou pour l’environnement.
État de l'évaluation et conclusion
Le rapport final d’évaluation LSIP1 a été publié en 1993, mais les données étaient insuffisantes pour conclure si la substance constituait un danger pour la santé ou la vie humaines au Canada.
Santé Canada a évalué des nouvelles données concernant l’oxyde de bis(2-chloroéthyle) et a publié une ébauche de rapport de suivi en octobre 2002. Aucun commentaire n’a été reçu durant la période de commentaire de 60 jours suivant la publication de l’ébauche du rapport de suivi.
Le rapport final de suivi conclut qu’une évaluation du potentiel d’exposition ainsi que des effets possibles sur la santé humaine et l’environnement avant l’importation et la fabrication de la substance continuera d’être réalisée quand des avis additionnels seront présentés on vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles.
Information connexe
- Synopsis du rapport de suivi (2004)
- Un avis a été publié dans la Partie I de la Gazette du Canada, le 19 février 2005 - Publication des résultats finaux des enquêtes effectuées et des recommandations concernant la substance oxyde de bis(2-chloroéthyle) (paragraphes 68b) et 68c) de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999))
Publications
- Rapport d’évaluation de la LSIP1 (1993)
Pour obtenir un exemplaire du rapport, veuillez communiquer avec l’Informathèque d’Environnement Canada :
Informathèque
70, rue Crémazie, 7e étage
Gatineau (Québec) K1A 0H3
Téléphone : 1-800-668-6767 - Rapport de suivi sur une substance de la LSIP1 pour laquelle il n’existait pas suffisamment de données permettant de déterminer si elle était « toxique » pour la santé humaine. Oxyde de bis(2-chloroéthyle). Gouvernement du Canada, Santé Canada. 2004
Pour obtenir une copie du rapport de suivi, veuillez envoyer un courriel à existing.substances.existantes@ec.gc.ca ou visiter le site Web de Santé Canada à http://www.hc-sc.gc.ca/ewh-semt/pubs/contaminants/psl1-lsp1/index-fra.php.
Présentement, l’oxyde de bis(2-chloroéthyle) ne semble pas être produit ou importé au Canada; par le passé, cette substance a été utilisée dans la synthèse du fongicide Metam-Sodium aux États-Unis et comme parfum, désodorisant et aromatisant au Canada. L’information récente sur la présence de cette substance dans les formulations importées au Canada n’a pas été repérée.
L’oxyde de bis(2-chloroéthyle) a été inscrit sur la première Liste des substances d’intérêt prioritaire (LSIP1) publiée en vertu de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement 1988 (LCPE 1988) afin d’évaluer le risque qu’il peut poser pour l’environnement et la santé humaine. La substance ne figure pas sur la Liste intérieure des substances (LIS) établie conformément à la LCPE (1999); son importation et sa fabrication sont assujetties à l’article 81 de la LCPE (1999) et du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles.
Comme l’indique le Rapport d’évaluation publié en 1993, les données pertinentes relevées avant février 1992 ont été jugées insuffisantes pour déterminer si l’oxyde de bis(2- chloroéthyle) était «toxique» pour la santé humaine au sens de l’alinéa 11c) de la LCPE 1988.
Entre la publication du Rapport d’évaluation de la LSIP1 et décembre 2000, on n’a pas relevé d’autres données de surveillance ni d’étude valable sur des espèces expérimentales ou des humains visant à déterminer les risques que pose l’oxyde de bis(2-chloroéthyle) pour la santé humaine. Toutefois, les prédictions faites à la suite de la modélisation indiquent que cette substance est probablement cancérogène et mutagène chez les animaux.
Une évaluation du potentiel d’exposition des effets potentiels sur la santé humaine et l’environnement sera effectuée lorsque des avis en vertu du Règlement sur les renseignements concernant les substances nouvelles seront reçus. Si on soupçonne qu’une substance est toxique pour la santé humaine ou l’environnement, des mesures de contrôle appropriées en vertu de la LCPE (1999) seront alors adoptées.