Plan de travail de deux ans pour la publication des autres organismes vivants existants à évaluer en vertu de la LCPE - 2019-2021

Année 4
Avr à sept 2019
Année 4
Oct à déc 2019
Année 4
Jan à mars 2020
Année 5
Avr à sept 2020
Année 5
Oct à déc 2020
Année 5
Jan à mars 2021
Décret visant l’application des dispositions relatives à une nouvelle activité de Trichoderma reesei - Évaluation préalable finale de Cellulomonas sp. Ébauche d’évaluation préalable de Flavobacterium sp. Ébauche d’évaluation préalable de Bacillus sp. 1 Ébauche d’évaluation préalable du Consortium
Évaluation préalable finale et avis d’intention pour Aspergillus awamori et Aspergillus brasiliensis - Évaluation préalable finale d’Enterobacter sp. Ébauche d’évaluation préalable d’Alteromonas sp. Ébauche d’évaluation préalable de Micrococcus sp. -
- - Évaluation préalable finale de Pseudomonas sp. 5 Ébauche d’évaluation préalable de Bacillus sp. 3 Ébauche d’évaluation préalable de Thiobacillus sp. -
- - Évaluation préalable finale de Pseudomonas sp. 6 Ébauche d’évaluation préalable de Bacillus sp. 5 Ébauche d’évaluation préalable de Pseudomonas sp. 1 -
- - - - Ébauche d’évaluation préalable de Pseudomonas sp. 2 -
- - - - Ébauche d’évaluation préalable de Pseudomonas sp. 3 -
- - - - Ébauche d’évaluation préalable de Pseudomonas sp. 4 -
- - - - Ébauche d’évaluation préalable d’Alcaligenes sp. -
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