Résumé des commentaires reçus du public au sujet du rapport d’ébauche d’évaluation préalable sur le groupe des résines époxy
Titre officiel : Résumé des commentaires reçus du public au sujet du rapport d’ébauche d’évaluation préalable sur le groupe des résines époxy
Les commentaires sur le rapport d’ébauche d’évaluation préalable (EEP) du groupe des résines époxy devant être étudiés dans le cadre du Plan de gestion des produits chimiques (PGPC) ont été fournis par KAND EHS Services Inc., l’Association canadienne de l'industrie de la chimie (ACIC) et l'Association canadienne de produits de consommation spécialisés (ACPCS).
Le résumé des commentaires et des réponses figure ci-dessous, classé par sujet :
1. Nouveaux renseignements et mises à jour des données
| Résumé du commentaire | Résumé de la réponse |
|---|---|
| À la section 2.7.2.1, la conversion de la valeur de CE3 de 5,7 % au seuil d’exposition de 1,425 µg/cm3 semble incorrecte. | Le calcul a été révisé et il s’avère correct. Aucun changement n’a été apporté. |
2. Méthodologie
| Résumé du commentaire | Résumé de la réponse |
|---|---|
| L’EEP est une représentation juste et raisonnable des conditions potentielles présentes au Canada. | Noté. |
3. Sources et rejets
| Résumé du commentaire | Résumé de la réponse |
|---|---|
| La liste des substances omet les monomères résiduels, comme le bisphénol A ou le (chlorométhyl)oxirane. | C’est noté. |
| Les quantités utilisées pour le scénario de rejet de préparations de peintures et de revêtements et le scénario de l’application semblent excessivement prudents. Il faudrait utiliser des valeurs plus fidèles à la réalité et fondées sur des données probantes. Les quotients de risque présentés surestiment le risque potentiel. | Les quantités utilisées pour ces scénarios reposent sur de l’information obtenue au moyen de collectes de données dans l’industrie. Puisque certains renseignements sont en fait des renseignements commerciaux confidentiels (RCC), une fourchette de données est utilisée dans l’évaluation préalable pour protéger la confidentialité. Les valeurs utilisées pour ces scénarios représentent la fourchette supérieure et pourraient ainsi entraîner une surestimation du risque potentiel. Il n'est pas nécessaire de préciser davantage les estimations, car aucun risque n'a été dégagé. |
4. Caractérisation du risque
| Résumé du commentaire | Résumé de la réponse |
|---|---|
| Le scénario d’exposition primaire du DGEBA a été calculée à partir de d’aliments en boîte et de cannettes de boissons enduites de revêtements à base d’époxy, mais ailleurs dans l’évaluation, on estime ce scénario négligeable. | Bien qu’on ne s’attende pas à une exposition aux résines d’époxy DGEBA issue de sources alimentaires, le DGEBA n’ayant pas réagi qui se trouve dans certains revêtements de cannettes et de boîtes pourrait migrer dans les aliments. Ainsi, l’exposition par voie orale au DGEBA est désignée en tant que principale source d’exposition, car aucune exposition cutanée et par inhalation n’est prévue. |
5. Conclusion
| Résumé du commentaire | Résumé de la réponse |
|---|---|
| L’admission par l’EEP selon laquelle les substances ne causeront pas le cancer et ne sont pas nocives pour le processus de reproduction ou les fœtus en développement est une bonne chose. | Noté. |
| Bien que notre examen ait décelé quelques préoccupations mineures, l’ébauche d’évaluation est une représentation fidèle et raisonnable des conditions potentielles qui prévalent au Canada pour ces substances et les conclusions et recommandations sont bien étayées. | Noté. |
6. Consultation et mobilisation des intervenants
| Résumé du commentaire | Résumé de la réponse |
|---|---|
| On reconnaît que les renseignements supplémentaires envoyés par les intervenants ont été utilisés dans l’évaluation. | Noté. |
| De l’aide est offerte si de plus amples renseignements sont requis. | Noté. |
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