Liste des substances toxiques : dioxyde de carbone
Le dioxyde de carbone (CO2), également appelé gaz carbonique, est un gaz incolore, inodore, non combustible d'origine naturelle formé pendant la respiration, la combustion, la décomposition de substances organiques et la réaction des acides avec les carbonates. Le dioxyde de carbone est utilisé dans les boissons gazéifiées, les extincteurs d'incendie et comme glace sèche pour la réfrigération. Le dioxyde de carbone est plus lourd que l'air. Il est présent dans l'atmosphère terrestre en faibles concentrations et agit comme un gaz à effet de serre. Le dioxyde de carbone est constamment éliminé de l'atmosphère par son absorption directe dans l'eau et par la photosynthèse des végétaux. Il est ensuite rejeté naturellement dans l'air par la respiration des végétaux et des animaux, la décomposition des végétaux et de la matière organique du sol, et le dégazage des surfaces d’eau. De petites quantités de dioxyde de carbone sont également rejetées directement dans l'atmosphère par les émissions volcaniques et par des processus géologiques lents, tels que l'altération des minéraux[1]. Les sources anthropiques d'émissions de dioxyde de carbone incluent la combustion de combustibles fossiles et de la biomasse aux fins de production d'énergie, le chauffage et la climatisation des édifices, les changements dans l'utilisation des terres comme la déforestation, la fabrication de ciment et d'autres procédés industriels.
Le dioxyde de carbone a été ajouté à l'annexe 1 de la LCPE en novembre 2005. En vertu du paragraphe 90(1) de la LCPE, une substance peut être ajoutée à l'annexe 1 de la LCPE par le gouverneur en conseil, sur la recommandation des ministres de l'Environnment et de la Santé si l'on détermine qu'une substance pénètre ou risque de pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui peuvent :
a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique;
b) mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie;
c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine.
Selon une analyse des données scientifiques connues, consignées notamment dans le troisième rapport d’évaluation (TRE) du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et les rapports subséquents, notamment le Cinquième rapport d’évaluation (2014), il existe des preuves suffisantes pour conclure que les principaux gaz à effet de serre répertoriés, à savoir le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l'oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbures (HFC), les hydrocarbures perfluorés (PFC) et l'hexafluorure de soufre (SF6) mettent en danger l’environnement essentiel pour la vie. L’ajout du dioxide de carbone à l’Annexe 1 de la LCPE donne au gouvernement le pouvoir de mettre en place un éventail de mesures de prevention et de contrôle du CO2 dans le cadre de cette même loi. La déclaration des rejets atmosphériques de CO2 est également réglementée en vertu de l'article 46 de la LCPE et est obligatoire pour les grandes installations industrielles et commerciales dont les émissions combinées en équivalents en CO2 des six principaux gaz à effet de serre atteignent un certain seuil.
Numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service) : 124-38-9
[1]Une introduction aux changements climatiques - Une perspective canadienne, Environnement Canada 2005
Évaluation du risque
- Liste des substances toxiques de l'annexe 1 de la LCPE - Cette substance a été ajoutée à la Liste des substances toxiques.
- Décret d'inscription de substances toxiques à l'annexe 1 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)
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