Liste des substances toxiques : hexafluorure de soufre

L'hexafluorure de soufre (SF6) est un gaz synthétique (c.-à-d. d'origine anthropique) qui est incolore, inodore, non toxique (sauf lorsqu'il est exposé à des températures extrêmes) et ininflammable. Il est plus lourd que l'air et demeure donc près du sol lorsqu'il est rejeté, ce qui peut causer la mort par suffocation si de grandes quantités sont respirées. Le SF6 est surtout utilisé par l'industrie de l'électricité comme gaz isolant pour le matériel haute tension. Il est également utilisé comme gaz de couverture dans l'industrie du magnésium pour prévenir l'oxydation (combustion) du magnésium en fusion. Le SF6 est utilisé en petites quantités dans l'industrie de l'électronique pour la fabrication de semi-conducteurs et aussi comme gaz de dépistage dans les études sur la dispersion des gaz réalisées en industrie et en laboratoire. L'hexafluorure de soufre agit comme un gaz à effet de serre en raison de sa très grande capacité de rétention de la chaleur.

L'hexafluorure de soufre a été ajouté à l'annexe 1 de la LCPE en novembre 2005. En vertu du paragraphe 90(1) de la LCPE, une substance peut être ajoutée à l'annexe 1 de la LCPE par le gouverneur en conseil, sur la recommandation des ministres de l'Environnement et de la Santé si l'on détermine qu'une substance pénètre ou risque de pénétrer dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions qui peuvent :

a) avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l’environnement ou sur la diversité biologique;

b) mettre en danger l’environnement essentiel pour la vie;

c) constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine.

Selon une analyse des données scientifiques connues, consignées notamment dans le troisième rapport d’évaluation (TRE) du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et les rapports subséquents, notamment le Cinquième rapport d’évaluation (2014), il existe des preuves suffisantes pour conclure que les principaux gaz à effet de serre répertoriés, à savoir le dioxyde de carbone (CO2), le méthane (CH4), l'oxyde nitreux (N2O), les hydrofluorocarbures (HFC), les hydrocarbures perfluorés (PFC) et l'hexafluorure de soufre (SF6) mettent en danger l’environnement essentiel pour la vie. L’ajout de l'hexafluorure de soufre à l’Annexe 1 de la LCPE donne au gouvernement le pouvoir de mettre en place un éventail de mesures de prevention et de contrôle de SF6 dans le cadre de cette même loi. La déclaration des rejets atmosphériques de SF6 est également réglementée en vertu de l'article 46 de la LCPE et est obligatoire pour les grandes installations industrielles et commerciales dont les émissions combinées en équivalents en CO2 des six principaux gaz à effet de serre atteignent un certain seuil.

Numéro d'enregistrement CAS (Chemical Abstract Service) : 2551-62-4

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