Liste de contrôle et conseils sur la déclaration des émissions de polluants

NPRI Reporting Checklist

Déclaration en ligne

  • Remplissez les boîtes de commentaire pour mettre les renseignements en contexte
  • Actualisez toujours vos coordonnées (surtout l’adresse électronique)
  • Identifiez le nom de la personne-ressource pour le public (nom de la personne qui apparaît sur le site Web)
  • Identifiez le nom de la personne-ressource technique
  • Indiquez les coordonnées du coordonnateur de l’entreprise si vous faites des déclarations pour plusieurs installations
  • Identifiez les  consultants  dans le champ « Coordonnées du fournisseur ou de l’entrepreneur »

Erreurs courantes à éviter

Erreurs sur la quantité

  • Déclarez les quantités en utilisant  les bonnes unités (p. ex. grammes vs kilogrammes)
  • Vérifiez les erreurs de décimales (p. ex., 300 tonnes vs 3,00 tonnes)
  • Si vous utilisez des formulaires pré-remplis, assurez-vous de mettre à jour les quantités par rapport aux années précédentes

Erreurs d’émission

  • Le total des composés organiques volatils (COV) déclarés individuellement aux parties 1 et 2 ne devrait pas dépasser les COV totaux déclarés à la partie 4
  • Si le rejet dans l’air d’un COV dépasse une tonne et que ce COV figure à la liste des COV différenciés par espèce de la partie 5, vous devez l’inclure dans le calcul de COV totaux de la partie 4 et individuellement à la partie 5
  • Les matières particulaires totales devraient être égales ou supérieures aux PM10, qui devraient être égales ou supérieures aux PM2,5

Erreurs de déclaration

  • Calculez les quantités fabriquées, traitées ou utilisées d’une autre manière, mais ne les déclarez pas. Déclarez seulement les quantités rejetées, éliminées et recyclées
  • Si le seuil de déclaration pour la fabrication, le traitement ou autre utilisation d’une substance de la partie 1 est atteint, déclarez toutes les quantités rejetées, éliminées et transférées de cette substance même si la quantité éventuellement rejetée est nulle
  • Ne déclarez pas les substances de l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP) contenues dans les produits finaux envoyés aux clients ou aux utilisateurs finaux
  • Pour éviter la double comptabilisation, ne déclarez pas les éliminations, à la fois, sur place et hors site
  • Sélectionnez «aucun changement important ou aucun changement» pour expliquer les écarts par rapport aux quantités déclarées l’année précédente si seulement si l’écart est inférieur à 10 %

Liste de vérification

Documentation à rassembler et à consigner

  • Données sur les hypothèses et les activités
  • Facteurs d’émissions et paramètres d’estimation
  • Procédures de mesure des émissions, procédures d’échantillonnage, étalonnage et entretien de l’équipement
  • Calculs internes  qui supportent les estimations

Autres éléments importants

  • Vérifiez les facteurs de conversion
  • N’oubliez pas de tenir compte des activités d’atténuation dans vos calculs
  • Comparez les estimations de l’année en cours aux émissions des années précédentes
  • Déclarez les changements importants
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