Biosolides : guide de déclaration

Le présent document aidera les installations de traitement des eaux usées à effectuer leurs déclarations à l’Inventaire national des rejets de polluants (INRP), y compris les installations municipales, institutionnelles et industrielles.

Les matières insolubles qui sont extraites par les processus de traitement des eaux usées sont appelées « biosolides ». Les biosolides peuvent contenir des matières organiques, des nutriments, des agents pathogènes, des métaux et des produits chimiques organiques. Certains de ces matériaux sont des substances de l’INRP. Aux fins de l’INRP, les biosolides (et les substances de l’INRP dans les biosolides) sont considérés comme des déchets; il ne s’agit pas de produits créés intentionnellement. Les installations de traitement des eaux usées doivent déclarer le rejet, l’élimination et le transfert des substances de l’INRP dans les biosolides.

Les principales catégories dans lesquelles les installations peuvent devoir déclarer les substances présentes dans les biosolides sont les suivantes :

  • élimination sur les lieux
  • élimination hors site
  • transferts hors site pour traitement
  • recyclage hors site
  • rejets atmosphériques sur les lieux – à envisager si les biosolides sont incinérés sur les lieux

Élimination des biosolides

Les installations peuvent éliminer les biosolides dans un site d’enfouissement sur les lieux ou dans le cadre d’activités de traitement par épandage sur les lieux (c.-à-d. épandage ou épandage agricole). Les installations peuvent aussi transférer les biosolides hors du site aux fins d’épandage, d’incinération, d’enfouissement, d’entreposage ou de traitement avant l’élimination finale. Il faut déclarer toutes ces activités dans la catégorie « Éliminations ».

Recyclage des biosolides

Les installations peuvent transférer les biosolides hors du site aux fins de recyclage; ils sont alors traités ou transformés en compost ou en d’autres produits. Il faut déclarer ces transferts comme des activités de « recyclage », dans la catégorie « Autres ».

Compostage des biosolides

Diverses catégories de compost peuvent être produites à partir des biosolides. Un compost qui respecte les normes du Conseil canadien des ministres de l’Environnement (CCME) pour le compost de catégorie A est traité comme étant un produit pour les besoins de l’INRP. Toutes les autres formes de compost doivent être déclarées sous « transferts pour recyclage ».

N’oubliez pas de déclarer toutes les substances de l’INRP d’une même catégorie de manière uniforme. Par exemple, si des biosolides sont envoyés dans un site d’enfouissement, il faut déclarer sous cette catégorie la quantité de substances de l’INRP envoyée (même si le produit respecte les normes du CCME pour le compost de catégorie A). Si vous envoyez des matières aux fins de recyclage en compost, il faut déclarer toutes les substances de l’INRP envoyées sous « recyclage ».

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