Phosphore total : déclaration du phosphore total et éléments à considérer ou non pour une déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants

Le phosphore est présent dans de nombreux composés chimiques et produits industriels tels que les inhibiteurs de corrosion dans les fluides hydrauliques, les agents anti-dégradants dans les huiles lubrifiantes, les retardateurs de flamme dans les plastiques et les produits en caoutchouc, les agents réducteurs dans le nickelage chimique, etc. Ce guide présente des exemples de certains éléments que vous pourriez (ou non) prendre en compte dans vos calculs de seuil et ce en fonction de l'application. Pour plus d'informations, contactez le Centre d’assistance de l’INRP.

Veuillez noter que le calcul du seuil pour le phosphore doit exclure la quantité de phosphore qui est fabriquée, préparée ou utilisée d’une autre manière dans des activités exemptées de déclaration pour les substances des parties 1 à 3 (voir le Guide de déclaration à l’Inventaire national des rejets de polluants). En outre, pour effectuer correctement les calculs de seuil pour les activités impliquant des composés chimiques et des produits contenant du phosphore, vous devez comprendre le terme « article ».

Un article est défini comme un produit manufacturé qui ne libère pas de substances répertoriées à l’INRP dans des conditions normales d’utilisation ou de préparation. Lorsque des articles sont préparés ou utilisés d’une autre manière et soit qu’il n’y a pas de rejet ou d’élimination, soit que les matières rejetées sont recyclées diligemment, il n’y a pas lieu, aux fins du calcul visant à établir si le seuil est atteint, de tenir compte des substances de l’INRP que ces articles pourraient contenir.

Déclaration du phosphore total

Le phosphore est inscrit deux fois dans l'INRP en tant que phosphore (total, à l'exclusion du phosphore jaune ou blanc) et phosphore (jaune ou blanc seulement) de n° CAS 7723-14-0. La déclaration pour le phosphore (jaune ou blanc seulement) doit être rapportée comme le total des allotropes jaune et blanc du phosphore élémentaire. Le phosphore total n'a pas de numéro CAS, car cette substance doit être déclarée comme le total de la masse équivalente de phosphore dans les composés contenant du phosphore, mais sans inclure le phosphore (jaune ou blanc). Par exemple, si une installation devait fabriquer 100 tonnes de phosphate cuivrique (Cu₃ (PO₄)₂) et 100 tonnes de tripolyphosphate de sodium (Na₅P₃O₁₀), avec des masses molaires respectives de 380,58 g/mol et 367,86 g/mol, seule la contribution respective de la masse du phosphore de (2 × 31 g / mol) et (3 × 31 g / mol) dans les deux substances doit être incluse dans le calcul du seuil. La quantité totale de phosphore fabriquée est de 16,3 tonnes (100 x 62 / 380,58) + 25,3 tonnes (100 x 93 / 367,86) = 41,6 tonnes. Étant donné que 41,6 tonnes sont au-dessus du seuil de déclaration de masse de 10 tonnes pour les quantités fabriquées, préparées ou utilisées d’une autre manière (FPU), la déclaration est requise.

Veuillez noter que pour les exigences de déclaration à l'INRP, le phosphore total doit être déclaré en tant que « P » et si le phosphore total est mesuré sous forme d'orthophosphate (PO₄³⁻), il doit être converti en « P » en le divisant par 3,06.

Exemples d’éléments à considérer ou non pour les calculs de seuil

Métaux

• Considérer le phosphore dans la production, le recyclage ou le coulage du métal, ou dans le métal qui est fondu et recoulé;
• Considérer le phosphore présent dans les fluides métallurgiques utilisés dans les opérations de mise en forme des métaux;
• Ne pas considérer le phosphore présent dans le métal de base soudé ou recevant le matériau à déposer ou soumis à un coupage à froid et à une transformation mécanique à froid ainsi que dans les tôles ou les produits en barre et les tiges d'acier de construction qui répondent au statut d'article;
• Considérer le phosphore qui peut se trouver dans les électrodes ou tiges/fils de soudage, dans les matériaux à déposer et dans les matériaux coupés (autres que le coupage à froid) qui sont respectivement utilisés dans les procédés de soudage à l'arc, de coupage et de projection.

Produits d’étanchéité et adhésifs

• Considérer le phosphore utilisé dans la production, la formulation et le recyclage de produits d’étanchéité et d’adhésifs;
• Considérer le phosphore contenu dans les produits d'étanchéité et dans les adhésifs utilisés dans les activités de fabrication, de préparation ou d'utilisation d’une autre manière (par exemple, application dans l'assemblage de pièces de véhicules et la fabrication de pneus);
• La quantité de phosphore contenue dans l'un des éléments suivants ne doit pas être incluse dans le calcul visant à établir si le seuil de déclaration est atteint et lors du calcul et de la déclaration des quantités rejetées, éliminées ou transférées aux fins de recyclage:
  • Articles, contenant des produits d’étanchéité et des adhésifs, qui sont préparés ou utilisés d’une autre manière;
  • Matériaux, contenant des produits d’étanchéité et des adhésifs, servant d’éléments de structure pour l’installation (bâtiments et autres structures fixes), mais non l’équipement de production;
  • Matières, contenant des produits d’étanchéité et des adhésifs, utilisées pour les services courants de conciergerie ou d’entretien du terrain de l’installation et des bâtiments. L’entretien de l’équipement de production n’est pas exclu.

Graisses, huiles lubrifiantes et fluides hydrauliques

• Considérer le phosphore utilisé dans la production, la formulation et le recyclage des graisses, des huiles lubrifiantes et des fluides hydrauliques;
• Considérer le phosphore contenu dans les graisses, les huiles lubrifiantes et les fluides hydrauliques utilisés dans les activités de fabrication, de préparation ou d'utilisation d’une autre manière (par exemple, les huiles hydrauliques utilisées dans l'équipement de production);
• La quantité de phosphore contenue dans l'un des éléments suivants ne doit pas être incluse dans le calcul visant à établir si le seuil de déclaration est atteint et lors du calcul et de la déclaration des quantités rejetées, éliminées ou transférées aux fins de recyclage:
  • Articles, contenant des graisses, des huiles lubrifiantes et des fluides hydrauliques, qui sont préparés ou utilisés d’une autre manière;
  • Matériaux, contenant des graisses, des huiles lubrifiantes et des fluides hydrauliques, servant d’éléments de structure pour l’installation (bâtiments et autres structures fixes), mais non l’équipement de production;
  • Matières, contenant des graisses, des huiles lubrifiantes et des fluides hydrauliques, utilisées pour les services courants de conciergerie ou d’entretien du terrain de l’installation et des bâtiments. L’entretien de l’équipement de production n’est pas exclu.

Fabrication de produits en plastique et en caoutchouc

• Considérer le phosphore contenu dans les additifs tels que les retardateurs de flamme, les plastifiants et les antioxydants utilisés dans la fabrication des plastiques et du caoutchouc, y compris pendant la manutention, le mélange, la préparation et la conversion en produits finis;
• Considérer le phosphore contenu dans les additifs utilisés dans le recyclage des plastiques et du caoutchouc et le rechapage des pneus;
• Ne pas considérer le phosphore contenu dans les articles en plastique et en caoutchouc.

Peintures et revêtements

• Considérer le phosphore utilisé dans la production, la formualtion  et le recyclage des  peintures et revêtements;
• Considérer le phosphore contenu dans les peintures et revêtements utilisés dans les activités de fabrication, de préparation ou d'utilisation d’une autre manière (par exemple, application des peintures dans la fabrication automobile et la peinture de l'équipement de production);
• La quantité de phosphore contenue dans l'un des éléments suivants ne doit pas être incluse dans le calcul visant à établir si le seuil de déclaration est atteint et lors du calcul et de la déclaration des quantités rejetées, éliminées ou transférées aux fins de recyclage:
  • Articles qui sont préparés ou utilisés d’une autre manière;
  • Peinture et revêtements utilisés pour l'entretien des bâtiments. L'entretien de l'équipement de production (par exemple, la peinture et le revêtement de l'équipement de production) n'est pas exclu.

Contexte

Le phosphore est essentiel à la vie et seules des concentrations élevées peuvent avoir des effets toxiques directs.

Il faut déclarer toute forme de phosphore en raison des effets nuisibles causés par le phosphore biodisponible dans l’eau. Le phosphore peut facilement passer d’une forme à une autre; les rejets atmosphériques peuvent se déposer sur le sol ou dans l’eau, les rejets sur le sol peuvent être lessivés vers l’eau.

Le phosphore peut entraîner des changements dans la flore et la faune naturelles dans les rivières et les eaux côtières. Il peut altérer la diversité biologique, réduire le potentiel récréatif et détériorer la qualité de l’eau utilisée pour la consommation humaine et les utilisations industrielles.