Examen préalable rapide des substances peu préoccupantes pour l’environnement : annexe A

Annexe A - Nombre de substances retenues par chaque filtre mécanique et leur voie résultante

Exposition - quantités, rejets et information industrielle
Filtres mécaniques Nombre de substances
VOIE - Substance identifiée comme requérant une évaluation plus approfondie
Liste des substances HVP de l'OCDE 28
Liste des substances HVP de l'ICCA 1
Liste des substances HVP des États-Unis 14
Liste étendue des substances HVP des États-Unis 3
Liste des HVP du Japon 4
Liste des HVP de l'Australie 0
VOIE - Substance évaluée plus profondément à l'étape du proccessus manuel
Projet pilote de EC de la LCPE 1999 (CAN) 3
Avis en vertu de l'article 71 de la LCPE 1999 (CAN) 9
Soumission de l'industrie pour la catégorisation (CAN) 40
Toxic Substances Control Act - Inventory Update Rule (ÉUA) 158
Toxic Substances Control Act - 12(b) Export Notification (ÉUA) 1
Liste de la Chemical Industries Association (RU) 8
Research Institute for Fragrance Materials (ÉUA) 0
Base de données SPIN (Pays Scandinaves) 273
Indice KEMI - eau de surface, air, sol, traitement des eaux usées (Suède) 11; 13; 21; 42
Inventaire national des rejets de polluants (CAN) 0
Toxics Release Inventory (ÉUA) 5
National Pollutant Inventory (AUS) 0
Pollutant Release & Transfer Register (JPN) 0



Listes des substances dangereuses et profils de substance
Filtres mécaniques Nombre de substances
VOIE - Substance identifiée comme requérant une évaluation plus approfondie
Liste binationale des substances toxiques des Grands Lacs (CAN/ÉUA) 0
Liste des PIC (NU) 0
VOIE - Substance évaluée plus profondément à l'étape du proccessus manuel
Liste d'urgences environnementales de l'article 200 de la LCPE 1999 (CAN) 1
Dossiers de nomination de la LSIP2 (CAN) 1
Liste des produits de l'industrie forestière (CAN) 14
Liste de l'ARET (CAN) 1
211 toxiques atmosphériques des Grands Lacs (CAN/ÉUA) 2
RNSPA (CAN) 0
Surveillance atmosphérique au CTE (CAN) 1
Liste des ingrédients actifs homologués par la Loi sur les produits antiparasitaires (CAN) 3
Banned or Severely Restricted Pesticides (ÉUA) 1
Liste des PBT (ÉUA) 0
Air Toxics / Hot Spots Chemicals (Californie) 3
Clean Water Act Priority Pollutants (ÉUA) 2
Superfund Site Chemicals (ÉUA ) 11
Liste des constituants dangereux en vertu de la RCRA (ÉUA) 7
Liste des substances chimiques dangereuses pour l'environnement, Conseil nordique (UE) 21
Liste de la Commission OSPAR (UE) 5
Classification Inchem des pesticides du PNUE/FAO/OMS (NU) 2
Liste des substances d'intérêt prioritaire (UE) 0
Liste des substances chimiques toxiques (Chine) 1
Profils de Camford Product Information (CAN) 0
Rapports du BUA (Allemagne) 2
EHC du PNUE (NU) 0
RAIS Tox Profile (ÉUA) 0
TSCATS (ÉUA) 7
Right to know fact sheets (New Jersey) 20



Diverses bases de données sur les propriétés et les dangers
Filtres mécaniques Nombre de substances
VOIE - Substance évaluée plus profondément à l'étape du proccessus manuel, si identifiée par plus d'une source d'information
Registres de la HSDB (ÉUA) 28
Rapports/études du NTP (ÉUA) 5
IUCLID (UE) 1
AQUIRE (ÉUA) 37
TERRETOX (ÉUA) 13
PHYTOTOX (ÉUA) 2
ChemFate - Syracuse Research Corporation (ÉUA) 7
Datalog - Syracuse Research Corporation (ÉUA) 33
CESARS - Base de données de l'Ontario (CAN/ÉUA) 8
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