Guide consultation sur l'inscription de trois espèces aquatiques à la liste de la LEP: Cisco à museau court, Chevalier noir, Cisco kiyi (population du secteur supérieur des Grands Lacs)
La Loi sur les espèces en péril (LEP) a été promulguée le 5 juin 2003 par le gouvernement du Canada. La LEP établit un cadre dans lequel des mesures visant à assurer la survie des espèces sauvages et la protection de notre patrimoine naturel pourront être prises partout au Canada. Ce cadre indique comment décider quelles espèces sont prioritaires et ce qu'il faut faire pour les protéger. Il établit de quelle manière les gouvernements, les organisations et les particuliers peuvent travailler ensemble et il prévoit des sanctions pour ceux qui ne respectent pas la loi.
Deux ministres fédéraux sont responsables de l'administration de la LEP. Le ministre des Pêches et des Océans est responsable des espèces aquatiques. Le ministre de l'Environnement est responsable de toutes les autres espèces en péril, notamment celles qui se trouvent dans les parcs nationaux, les lieux historiques nationaux ou dans d'autres aires du patrimoine protégées. Le ministre de l'Environnement est également responsable de l'administration de la Loi.
La Loi protège les plantes et les animaux compris dans la liste de la LEP (annexe 1). L'annexe 1 est également désignée la liste des espèces sauvages en péril et on la désignera liste de la LEP dans le reste du présent cahier de travail. Les espèces sont inscrites sur la liste de la LEP à la suite de travaux effectués par les scientifiques et les agents de conservation de l'environnement
membres du Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC). Ils fournissent des évaluations scientifiques de la situation des espèces. Le gouvernement décide ensuite quelles espèces seront ajoutées à la liste de la LEP, car une telle mesure pourrait avoir d'importantes répercussions économiques ou sociales.
Au moment où le Parlement a adopté la LEP en décembre 2002, 233 espèces étaient inscrites sur la liste de la LEP. Le COSEPAC avait déjà réévalué ces espèces comme étant « en péril » au moyen de nouveaux critères d'évaluation de renseignements à jour. Au moment de l'entrée en vigueur de la Loi en juin 2003, ces espèces figuraient sur la liste de la LEP initiale.
Depuis lors, le COSEPAC a identifié d'autres espèces en péril. Le ministre de l'Environnement songe maintenant à recommander l'ajout de ces espèces à la liste de la LEP. Dans le cadre de ce processus, le ministre des Pêches et des Océans mène présentement des consultations publiques sur le cisco à museau court, le chevalier noir et le cisco kiyi (population du secteur supérieur des Grands Lacs) qui vivent en Ontario.
Le présent cahier de consultation a pour but d'inviter les Canadiens à nous faire savoir si on devrait ajouter ces populations à la liste de la LEP.
La Loi sur les espèces en péril renforce la capacité du gouvernement du Canada de protéger les plantes et les animaux menacés d’extinction. Cette protection ne s’applique qu’aux espèces inscrites sur la liste de la LEP. L’ajout d’une espèce à la liste de la LEP requiert un processus en deux étapes. La première étape consiste à identifier une espèce en péril et la deuxième consiste à inscrire cette espèce.
Le COSEPAC est un groupe indépendant dont le mandat est d’évaluer la situation des plantes et des animaux au Canada et d’identifier ceux en péril. Le comité se compose de biologistes, d’écologistes, de généticiens et de particuliers qui possèdent des connaissances traditionnelles autochtones et qui sont des spécialistes des espèces sauvages en péril. Les membres sont issus de divers milieux, dont le gouvernement, les universités, les organisations autochtones et les organismes non gouvernementaux.
Le COSEPAC évalue la situation biologique d’une espèce à l’aide des meilleurs renseignements disponibles sur sa situation biologique. Il examine les recherches, tient compte des connaissances traditionnelles autochtones et communautaires et applique de rigoureux critères d’évaluation. Le COSEPAC se réunit une fois par année pour évaluer la situation biologique de l’espèce. Les espèces considérées comme « en péril » par le COSEPAC sont classées dans une des catégories suivantes :
Espèce disparue – espèce sauvage qui n’existe plus.
Espèce disparue du pays – espèce sauvage qu’on ne trouve plus à l’état sauvage au Canada, mais qui existe ailleurs à l’état sauvage.
Espèce en voie de disparition – espèce sauvage qui risque, de façon imminente, de disparaître du pays ou de la planète.
Espèce menacée – espèce sauvage qui pourrait devenir une espèce en voie de disparition si rien n’est fait pour inverser les facteurs la menaçant.
Espèce préoccupante – espèce sauvage qui pourrait devenir une espèce menacée ou en voie de disparition en raison de l’effet cumulatif de ses caractéristiques biologiques et des menaces qui pèsent sur elle.
Le processus d’inscription d’une espèce commence lorsque le COSEPAC envoie son évaluation au ministre de l’Environnement. Dès réception de l’évaluation, le ministre a 90 jours pour émettre un énoncé de réaction qui indique la façon dont il entend répondre à l’évaluation et, dans la mesure du possible, qui fournit des échéanciers. Le ministre fait ensuite parvenir l’évaluation de l’espèce au gouverneur en conseil(GC),en lui recommandant une des lignes de conduite prescrites ci-dessous :
- accepter l’évaluation du COSEPAC et ajouter l’espèce à la liste de la LEP;
- ne pas ajouter l’espèce à la liste de la LEP; ou
- renvoyer la question devant le COSEPAC en vue d’obtenir de plus amples informations ou d’effectuer un examen plus approfondi.
Le CG dispose de neuf mois après la réception de l’évaluation du COSEPAC pour déterminer s’il faut inscrire ou non l’espèce sur la liste de la LEP. Si une décision n’est pas prise dans ce délai, le ministre de l’Environnement inscrira l’espèce sur la liste de la LEP.
Le degré de protection fournit par la LEP est fonction de la catégorie évaluée. Il est interdit de tuer un individu d’une espèce inscrite comme espèce « disparue du pays », « en voie de disparition » ou « menacée », de lui nuire, de le harceler, de le posséder, de le collectionner, de l’acheter, de le vendre ou de l’échanger. La loi interdit aussi d’endommager ou de détruire la résidence des espèces « en voie de disparition » ou « menacées » ou pour les espèces « disparues du pays » si un programme de rétablissement a recommandé leur réintroduction à l’état sauvage au Canada. Ces interdictions ne s’appliquent pas aux espèces « préoccupantes ». La LEP protège tous les oiseaux inscrits visés par la Loi de 1994 sur la convention concernant les oiseaux migrateurs, toutes les espèces aquatiques inscrites et toutes les espèces inscrites vivant sur le territoire domanial. Il incombe aux provinces et aux territoires de faire en sorte que toutes les espèces inscrites comme espèces « en voie de disparition, « menacées » et « disparues du pays » qui se trouvent à l’extérieur du territoire domanial reçoivent une protection suffisante. Cependant, si cette protection n’est pas accordée, le gouvernement fédéral peut intervenir, en vertu des dispositions dites « filet de sécurité » de la LEP, mais seulement après avoir consulté la province ou le territoire concerné ainsi que le public.
Dans des circonstances spéciales, le ministre de l’Environnement ou le ministre des Pêches et des Océans peuvent autoriser des exceptions à la LEP. Par exemple, ils peuvent délivrer un permis qui autoriserait un scientifique qualifié de mener un projet de recherche qui profite à une espèce inscrite ou qui est requis pour accroître ses chances de survie à l’état sauvage. Des exceptions peuvent être faites seulement si toutes les solutions de rechange raisonnables ont été examinées et que le ministre est convaincu que la survie et le rétablissement de l’espèce ne seront pas compromis.
Si une espèce sauvage est ajoutée à la liste de la LEP en tant qu’espèce « disparue du pays », « en voie de disparition » ou « menacée », le ministre compétent doit préparer un programme de rétablissement. Une fois complétés, les programmes de rétablissement doivent être diffusés dans le registre public de la LEP pour examen du public, dans un délai d’un an pour ce qui est d’une espèce « en voie de disparition » et de deux ans pour ce qui est d’une espèce « menacée » ou « disparue du pays ». Le programme de rétablissement aborde les menaces connues qui pèsent sur l’espèce en question, il identifie, dans la mesure du possible, l’habitat essentiel à l’espèce et il précise les lacunes. Il établit de plus un objectif de rétablissement. Le programme de rétablissement est suivi d’un ou de plusieurs plans d’action qui précisent des moyens d’atténuer les menaces pesant sur l’espèce et de protéger son habitat essentiel, ainsi que d’autres mesures à prendre pour mettre en œuvre le programme de rétablissement.
Les programmes de rétablissement et les plans d’action sont préparés en collaboration avec les Conseils de gestion des ressources fauniques et les organisations autochtones directement concernés par le programme de rétablissement, ainsi qu’avec les instances responsables de la gestion de l’espèce, telles que les gouvernements provinciaux ou territoriaux. Les propriétaires fonciers et les autres personnes directement concernées seront également consultés
Si une espèce sauvage est inscrite en tant qu’espèce préoccupante, le ministre responsable doit préparer un plan de gestion. Ce plan doit être diffusé dans le registre public de la LEP dans les trois ans suivant l’ajout de l’espèce à la liste de la LEP. Le plan de gestion prévoit des mesures de conservation visant à protéger l’espèce et son habitat. Le plan de gestion est préparé en collaboration avec les groupes directement touchés par le plan, notamment les Conseils de gestion des ressources fauniques et les organisations autochtones. Dans la mesure du possible, les propriétaires fonciers, les utilisateurs des terres et les autres personnes pouvant être directement touchés par le plan seront également consultés.
Avant que le ministre de l’Environnement ne fasse une recommandation au GC quant à l’inscription ou la non-inscription d’une espèce sur la liste de la LEP, il doit tenir compte de l’équilibre entre les coûts et les avantages sociaux et économiques associés à l’inscription de l’espèce sur la liste de la LEP ainsi que des éventuelles conséquences d’une non-inscription pour l’espèce en question et pour les Canadiens. Le gouvernement se réunira avec les Conseils de gestion des ressources fauniques, les groupes ou organisations autochtones et d’autres membres du public directement intéressés par la question ou souhaitant faire part de leurs commentaires à ce sujet. Il s’agit, entre autres, des propriétaires fonciers, des utilisateurs des terres, des organisations non gouvernementales, des industries et des groupes industriels. Le présent cahier de consultation vous offre un autre moyen de nous faire connaître votre opinion.
Les commentaires reçus des Canadiens seront soigneusement analysés et on en rendra compte dans un Résumé de l’étude d’impact de la réglementation (REIR). Les REIR font partie intégrante du processus réglementaire fédéral. En outre, un projet de décret (instrument avisant d’une décision prise par le pouvoir exécutif du gouvernement) proposant l’inscription des espèces sur la liste de la LEP sera préparé. Ce projet de décret et le REIR seront publiés dans la Partie I de la Gazette du Canada pendant une certaine période, offrant ainsi aux Canadiens une autre possibilité de faire part de leurs commentaires. Le ministre de l’Environnement tiendra compte de tous les commentaires reçus avant de recommander au GC d’inscrire ou de ne pas inscrire les espèces sur la liste de la LEP. La décision du GC sera publiée dans la Partie II de la Gazette du Canada ainsi que sur le Registre public de la LEP.
Les consultations concernant l’ajout d’espèces à la liste de la LEP s’inscrivent dans l’engagement du gouvernement d’encourager la participation du public aux programmes visant à protéger les plantes et les animaux canadiens, ainsi que leur habitat. Trois espèces aquatiques – le cisco à museau court, le chevalier noir et le cisco kiyi (population du secteur supérieur des Grands Lacs) - ont récemment été réévaluées par le COSEPAC et ont été jugées en péril; on envisage donc de les inscrire sur la liste de la LEP. Nous vous invitons à nous faire part de vos commentaires quant à savoir s’il faut ajouter ou non cette population de baleines boréales à la liste de la LEP.
Vous trouverez un questionnaire près de la fin du présent cahier. Veuillez le remplir et l’envoyer par la poste avec vos commentaires à l’adresse suivante :
Région du Centre et de l’Arctique
Coordonnateur de la LEP
Institut des eaux douces
Pêches et Océans Canada
501, avenue University
Winnipeg (Manitoba)
R3T 2N6
ou par courriel à l’adresse suivante :
La date limite pour envoyer les commentaires est le 31 mars 2006.
Le registre public de la LEP, disponible sur Internet, est une source complète d’information sur les sujets visés par la Loi et il offre l’accès aux dossiers publics concernant l’administration de la LEP. C’est un instrument clé qui permet au gouvernement de respecter son engagement à appuyer la contribution du public au processus de prise de décision touchant l’environnement. On trouvera le Registre public à l’adresse suivante :
Statut : Espèce en voie de disparition
Dernier examen par le COSEPAC : Mai 2005
Le cisco à museau court était endémique des Grands Lacs. Il se distingue des autres ciscos des Grands Lacs par la coloration foncée de son museau.
Les crevettes d’eau douce étaient les proies de prédilection de l’espèce dans les lacs Huron et Ontario.
La période de fraie s’étendait d’avril à juin, à une profondeur de 52 à 146 m. Dans le lac Michigan, l’espèce atteignait la maturité vers l’âge de deux ou trois ans. L’âge maximum connu est de 11 ans dans le cas des femelles et de 9 ans dans le cas des mâles. La longueur totale et le poids maximums connus sont respectivement de 265 mm et de 420 g.
Le cisco à museau court était endémique des lacs Huron, Michigan et Ontario. Comme on l’a observé pour la dernière fois dans le lac Huron en 1985, dans le lac Michigan en 1982 et dans le lac Ontario en 1964, il est sans doute disparu de ces lacs.
On a signalé la présence du cisco à museau court à des profondeurs variant entre 22 m et 146 m.
Il n’y a pas de population existant encore qui soit connue.
La pêche commerciale excessive des ciscos d’eau profonde (communément appelée « pêche des chubs ») est la cause probable du déclin du cisco à museau court. La concurrence ou la prédation par certaines espèces introduites peuvent également avoir contribué au déclin des populations restantes.
L’observation de cette espèce endémique de trois des Grands Lacs a été consignée pour la dernière fois en 1982 dans le lac Michigan, en 1985 dans le lac Huron et en 1964 dans le lac Ontario. Bien que l’espèce soit probablement disparue dans toute son aire de répartition, les efforts de recherche n’ont pas permis de conclure que l’espèce est disparue. On croit que la disparition apparente de cette espèce est attribuable à la surpêche commerciale et peut-être à la concurrence ou à la prédation par des espèces introduites.
- Si cette population était inscrite, les interdictions générales en vertu de la LEP entreraient en vigueur et il serait donc interdit de tuer, de nuire, de harceler, de capturer ou de prendre un individu de cette espèce.
- En vertu de la LEP, un programme de rétablissement doit être élaboré dans l’année qui suit l’inscription sur la liste du cisco à museau court
Statut : Espèce menacée
Dernier examen par le COSEPAC : Mai 2005
Le chevalier noir se distingue des autres espèces de chevaliers par la combinaison de la couleur de sa queue, de la morphologie de ses lèvres et du nombre d’écailles sur sa ligne latérale.
Le chevalier noir, qui se nourrit sur le fond, est un brouteur et un récolteur qui se nourrit surtout de crustacés et d’insectes. On croit que les jeunes, qui mesurent moins de 65 mm de longueur, se nourrissent essentiellement de petites plantes et de matières animales.
Le chevalier noir fraie au printemps, dans les radiers à fond de cailloux à des températures d’eau variant entre 13 et 21 ºC. Au moment du frai, les mâles présentent une coloration sur le corps et ont des tubercules sur les nageoires anale et caudale, tandis que chez les femelles, la coloration change peu ou pas du tout. La longueur des alevins à l’éclosion varie entre 8,2 et 9,1 mm. Dans la rivière Grand, les femelles matures les plus jeunes avaient 3 ans et les mâles 4 ans. L’âge maximum connu du chevalier noir est de 16 ans; la longueur totale et le poids maximums connus sont respectivement de 658 mm et de 3 200 g.
Au Canada, le chevalier noir est confiné au sud-ouest de l’Ontario. Il se trouve dans les bassins de drainage du lac Érié (bassin versant de la rivière Grand), du
lac Sainte-Claire (bassin versant de la rivière Thames), du lac Huron (bassins versants des rivières Bayfield, Maitland et Ausable) et de l’ouest du lac Ontario (bassin versant du ruisseau Spencer.)
Le chevalier noir fréquente en général les cours d’eau de taille moyenne, aux eaux fraîches et claires. Il préfère les fosses l’été et se déplace dans les fosses plus profondes l’hiver.
Malgré les récentes campagnes d’échantillonnage soutenues, on ignore la taille des populations dans toutes les localités.
L’espèce est vraisemblablement touchée par les changements dans la qualité et la quantité de l’eau associés à l’agriculture, à l’urbanisation, aux barrages et aux retenues. La difficulté que posent son identification et les prises accessoires des pêches récréatives peuvent également avoir des répercussions sur les populations.
Il s’agit d’un poisson d’eau douce dont la répartition et la zone d’occupation sont très petites et fragmentées, et dont les préférences quant à son habitat de frai sont restreintes. On a observé des populations indigènes seulement dans cinq bassins versants de l’Ontario, dans des zones fortement touchées par l’urbanisation et l’agriculture. L’espèce est exposée à la perte et à la dégradation de l’habitat à cause de l’envasement et de la turbidité accrue. Les barrages peuvent nuire aux régimes d’écoulement et pourraient avoir fragmenté les populations dans les deux principales rivières où se trouve cette espèce.
- Si cette population était inscrite, les interdictions générales en vertu de la LEP entreraient en vigueur et il serait donc interdit de tuer, de nuire, de harceler, de capturer ou de prendre un individu de cette espèce.
- En vertu de la LEP, un programme de rétablissement doit être élaboré dans les quatre ans qui suivent l’inscription sur la liste du chevalier noir
- Le chevalier noir est inclus dans les programmes de rétablissement des écosystèmes des rivières Ausable, Thames et Grand. On est en train d’examiner ces programmes
- Les plans pour le chevalier noir en vertu du programme de rétablissement de la rivière Ausable comprennent la recherche concernant la répartition et l’abondance de l’espèce et l’identification de l’habitat essentiel
- Les plans pour le chevalier noir en vertu du programme de rétablissement de la rivière Grand comprennent la recherche en vue d’identifier l’habitat essentiel, de créer et de mettre en œuvre des programmes pour protéger les habitats connus, faciliter la migration, protéger contre la récolte et surveiller les populations connues et leurs habitats, ainsi que des programmes d’intendance, de sensibilisation et de participation de la collectivité
- Les plans pour le chevalier noir en vertu du programme de rétablissement de la rivière Thames comprennent la recherche concernant la répartition, l’abondance et la génétique de l’espèce, l’identification de l’habitat essentiel et des programmes de sensibilisation et de participation de la collectivité
Statut : Espèce préoccupante
Dernier examen par le COSEPAC : Mai 2005
Le cisco kiyi est endémique des Grands Lacs et se distingue des autres ciscos des Grands Lacs par son unique combinaison de grands yeux et de longues nageoires paires.
Le régime du cisco kiyi dans les lacs Huron et Ontario est principalement constitué de petites crevettes d’eau douce.
Le frai a lieu de septembre à janvier à des profondeurs de 106 à 165 m. Dans le lac Michigan, l’espèce atteint la maturité vers l’âge de deux ou trois ans et sa taille minimum est alors d’une longueur totale de 132 mm. L’âge maximum connu est de dix ans dans le cas des femelles et de sept ans dans le cas des mâles. La longueur totale maximum connue est de 250 mm.
Le cisco kiyi est endémique de toute la région laurentienne des Grands Lacs de l’Amérique du Nord, sauf le lac Érié. Au Canada, on a observé la présence du cisco kiyi dans les lacs Huron, Ontario et Supérieur. On croit qu’il existe encore présentement seulement dans le lac Supérieur.
Le cisco kiyi préfère les parties les plus profondes des lacs où c’est clair, faiblement éclairé et froid. On le récolte rarement dans des eaux de moins de 108 m de profondeur et on a signalé sa présence à des profondeurs variant entre 35 m et 200 m.
Des relevés récents (2000-2001) autorisent à penser qu’il y a entre 22 et 330 tonnes de cisco kiyi dans les parties les plus profondes du lac Supérieur.
La pêche commerciale excessive est la cause probable du déclin du cisco kiyi dans les lacs Huron, Michigan et Ontario. La concurrence ou la prédation par certaines espèces introduites peuvent également avoir contribué au déclin des populations restantes. Cependant, ces menaces ne sont présentement pas importantes dans le lac Supérieur où la seule population restante existe encore.
L’espèce se trouve présentement seulement dans le lac Supérieur, les sous-espèces ayant disparu des lacs Huron et Michigan par suite d’un ensemble de facteurs, notamment l’exploitation et l’introduction d’espèces exotiques. La disparition des lacs Huron et Michigan s’est produite pendant plus de trois générations par le passé. La population restante dans le lac Supérieur semble être stable et soutient une petite pêche réglementée. Les autres menaces – telles que l’introduction d’espèces exotiques qui ont nuit aux populations dans les Grands Lacs inférieurs – ne semblent pas être importantes dans le lac Supérieur.
En vertu de la LEP, un plan de gestion du cisco kiyi doit être élaboré dans les trois ans qui suivent l’inscription de l’espèce sur la liste.
En répondant aux questions suivantes, vous aiderez le gouvernement fédéral à comprendre les avantages et les impacts de l’ajout des trois espèces aquatiques –Cisco à museau court, Chevalier noir, Cisco kiyi (population du secteur supérieur des Grands Lacs)– à la liste de la LEP.
Veuillez remplir le questionnaire ci-dessous et nous envoyer vos réponses par la poste
Région du Centre et de l’Arctique
Coordonnateur de la LEP
Institut des eaux douces
Pêches et Océans Canada
501, avenue University
Winnipeg (Manitoba)
R3T 2N6
par télécopieur: (204) 983-5192
ou par courriel: fwisar@dfo-mpo.gc.ca
La date limite pour recevoir les commentaires est le 31 décembre 2005.
Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de la Loi sur les espèces en péril ou au sujet de ce processus de consultation, veuillez nous écrire à l’adresse mentionnée ci-dessus ou nous téléphoner au numéro (204) 984-0599.
Merci
Votre nom (facultatif) :
Population qui vous intéresse : Cisco à museau court
Qu’est-ce qui vous intéresse chez le Cisco à museau court?
(par exemple : pêche/chasse comme source de nourriture, tourisme, guidage, recherche, etc.)
Oui Non
Oui Non
Veuillez faire parvenir vos commentaires avant le 31 Décembre 2005
Votre nom (facultatif) :
Population qui vous intéresse : Chevalier noir
Qu’est-ce qui vous intéresse chez le Chevalier noir? (par exemple : pêche/chasse comme source de nourriture, tourisme, guidage, recherche, etc.)
Oui Non
Oui Non
Veuillez faire parvenir vos commentaires avant le 31 décembre 2005
Votre nom (facultatif) :
Population qui vous intéresse : Cisco kiyi (population du secteur supérieur des Grands Lacs)
Qu’est-ce qui vous intéresse chez le Cisco kiyi (population du secteur supérieur des Grands Lacs)?
(par exemple : pêche/chasse comme source de nourriture, tourisme, guidage, recherche, etc.)
Oui Non
Oui Non
Veuillez faire parvenir vos commentaires avant le 31 décembre 2005
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