Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023-2024
Sur cette page
- Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024
- Engagements du Comité externe d’examen des griefs militaires
- Intégration du développement durable
Introduction au Rapport sur la Stratégie ministérielle de développement durable de 2023 à 2024
La Stratégie fédérale de développement durable de 2022 à 2026 (SFDD) énonce les objectifs et les cibles du gouvernement du Canada en matière de développement durable, conformément à la Loi fédérale sur le développement durable. Il s’agit de la première SFDD à reposer sur les 17 objectifs de développement durable (ODD) du Programme à l’horizon 2030 des Nations Unies, et elle offre une vision équilibrée des dimensions environnementale, sociale et économique du développement durable.
Conformément à l’objet de la Loi, qui est de rendre le processus décisionnel en matière de développement durable plus transparent et de faire en sorte qu’il soit tenu de rendre compte au Parlement, le Comité externe d’examen des griefs militaires (le Comité) appuie l’atteinte des objectifs énoncés dans la SFDD au moyen des activités décrites dans la Stratégie ministérielle de développement durable (SMDD) de 2023 à 2027 du Comité. Le présent rapport rend compte des progrès réalisés dans le cadre de la SMDD du Comité au cours de l’exercice 2023-2024.
La Loi fédérale sur le développement durable énonce également sept principes qui doivent être pris en compte dans l’élaboration de la SFDD et des SMDD. Ces principes de base ont été pris en compte et intégrés dans la SMDD du Comité et dans le rapport sur la SMDD 2023 à 2024.
Afin de promouvoir une action coordonnée en matière de développement durable dans l’ensemble du gouvernement du Canada, les rapports sur la stratégie ministérielle du Comité rendent compte des progrès accomplis par le Canada dans la mise en œuvre du Programme à l’horizon 2030 et la progression des ODD, soutenus par les cibles et indicateurs du Cadre mondial d’indicateurs (CMI) et du Cadre d’indicateurs canadien (CIC). Le rapport tient également compte des progrès réalisés dans le cadre d’initiatives liées aux ODD qui ne relèvent pas de la portée de la SFDD.
Engagements du Comité externe d’examen des griefs militaires
Dans cette section
Objectif 10 : Faire progresser la réconciliation avec les peuples autochtones et prendre des mesures pour réduire les inégalités
Le contexte de la SFDD :
Le présent objectif, qui vise à prendre des mesures pour réduire les inégalités et à faire progresser la réconciliation avec les communautés des Premières Nations, des Inuits, et des Métis, provient des cibles établies dans le Cadre mondial d’indicateurs relatifs aux ODD :
- 10.2 : D’ici 2030, autonomiser toutes les personnes et favoriser leur intégration sociale, économique et politique, indépendamment de leur âge, de leur sexe, de leur handicap, de leur race, de leur appartenance ethnique, de leurs origines, de leur religion ou de leur statut économique ou autre
- 10.3 : Assurer l’égalité des chances et réduire l’inégalité des résultats, notamment en éliminant les lois, politiques et pratiques discriminatoires et en encourageant l’adoption de lois, politiques et mesures adéquates en la matière
Des inégalités sociales, économiques et environnementales persistent au Canada. Ces inégalités touchent de manière disproportionnée les personnes partageant des facteurs identitaires multiples et croisés, tels que l’identité et l’expression de genre, la race et l’ethnicité, la communauté de foi, le fait d’être autochtone, le handicap, l’orientation sexuelle et le faible statut socio-économique.
Thème de la cible : Faire progresser la réconciliation avec les communautés des Premières Nations, des Inuits et des Métis
Cible : Entre 2023 et 2026, et chaque année de façon continue, élaborer et déposer des rapports d’étape annuels sur la mise en œuvre de la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones (ministre de la Justice et procureur général du Canada)
| Stratégie de mise en œuvre | Mesure ministérielle | Indicateur de rendement point de départ cible |
Comment la mesure ministérielle contribue à l’objectif et à la cible de la SFDD et, le cas échéant, à la stratégie nationale du Canada pour le programme 2030 et aux ODD | Résultats obtenus |
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Mettre en oeuvre la Loi sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones |
Veiller à ce que les membres du personnel du Comité suivent une formation sur la compétence culturelle l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis en vue de faire progresser une réconciliation, ainsi qu’une formation sur la Déclaration des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones. Programme : Services internes |
Indicateur de rendement : Pourcentage des membres du personnel qui ont suivi la formation obligatoire ou des formations optionnelles sur la compétence culturelle. Voici des exemples de formation :
Point de départ : Pourcentage du personnel formé [0 % en 2023-2024] Cible : *Formation obligatoire |
Les fonctionnaires fédéraux jouent un rôle unique qui leur permet de contribuer à créer des relations respectueuses avec les peuples autochtones. La présente mesure encourage les membres du personnel du Comité à accroitre leurs connaissances en matière de compétence culturelle à l’égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis, ainsi que leurs connaissances de la Déclaration de l’ONU. La présente mesure permet l’acquisition des connaissances requises pour mettre en œuvre cette déclaration. Cibles pertinentes ou ambitions : Cible du CMI - 10.3 : Assurer l’égalité des chances et réduire l’inégalité des résultats, notamment en éliminant les lois, politiques et pratiques discriminatoires et en encourageant l’adoption de lois, politiques et mesures adéquates en la matière |
Résultat de l’indicateur: 75 % des membres du personnel qui ont suivi la formation obligatoire ou des formations optionnelles sur la compétence culturelle liée aux peuples autochtones. Notes : Lors de deux réunions du personnel, le Comité a ajouté un point à l’ordre du jour concernant la sensibilisation du personnel à la réalité et aux rituels des Premières Nations. En septembre 2023, afin de commémorer la Journée nationale de la vérité et de la réconciliation, le Comité a organisé un atelier pour que le personnel en apprenne davantage sur les cultures autochtones. |
Initiatives faisant progresser la mise en œuvre par le Canada de l’ODD 10 – Inégalités réduites
Les initiatives suivantes montrent comment la programmation du Comité soutient le Programme 2030 et les ODD et complètent les informations présentées ci-dessus.
| Initiatives prévues | Cibles ou ambitions nationales et/ou cibles mondiales associées | Résultats obtenus |
|---|---|---|
Dans le but de contribuer à une réconciliation sur le plan économique avec les peuples autochtones, le gouvernement du Canada a établi une cible minimale obligatoire visant à accorder au moins 5 % de la valeur des contrats de l’administration fédérale à des entreprises possédées ou dirigées par des communautés autochtones. Selon un échéancier prescrit par Services aux Autochtones Canada, le Comité fait partie de la Phase 3 dans le cadre de laquelle il doit atteindre la cible minimale obligatoire de consacrer 5 % de la valeur totale annuelle de ses contrats à des entreprises autochtones d’ici 2024-2025. Même s’il n’est pas obligé d’atteindre cette cible avant les deux prochaines années, le Comité souhaite aider les communautés autochtones et il a déjà ajusté ses processus internes et son plan d’achats. Voici les cibles fixées : 3 % en 2022-2023, 4 % en 2023-2024 et 5 % en 2024-2025. |
Cible ou ambition pertinente : Cible du CMI - 10.3 Assurer l’égalité des chances et réduire l’inégalité des résultats, notamment en éliminant les lois, politiques et pratiques discriminatoires et en encourageant l’adoption de lois, politiques et mesures adéquates en la matière |
En 2022-2023 : 5,36 % des contrats du Comité ont été accordés à des entreprises possédées ou dirigées par des communautés autochtones. En 2023-2024 : 14,15 % des contrats du Comité ont été accordés à des entreprises possédées ou dirigées par des communautés autochtones. Étant donné que la cible fixée pour notre organisation était respectivement de 3 % et de 4 %, le Comité est fier d’avoir dépassé ces cibles. |
Objectif 12 : Réduire les déchets et passer à des véhicules zéro émission
Le contexte de la SFDD :
Le présent objectif, qui vise à réduire les déchets et passer à des véhicules zéro émission contribue directement à l’atteinte des cibles du CMI relatives aux ODD :
- 12.3 : D’ici 2030, réduire de moitié à l’échelle mondiale le volume de déchets alimentaires par habitant au niveau de la distribution comme de la consommation et réduire les pertes de produits alimentaires tout au long des chaînes de production et d’approvisionnement, y compris les pertes après récolte
- 12.4 : D’ici 2020, parvenir à une gestion écologiquement rationnelle des produits chimiques et de tous les déchets tout au long de leur cycle de vie, conformément aux principes directeurs arrêtés à l’échelle internationale, et réduire considérablement leur déversement dans l’air, l’eau et le sol, afin de minimiser leurs effets négatifs sur la santé et l’environnement
- 12.5 : D’ici 2030, réduire nettement la production de déchets par la prévention, la réduction, le recyclage et la réutilisation
- 12.7 : Promouvoir des pratiques durables dans le cadre de la passation des marchés publics, conformément aux politiques et priorités nationales
En passant à une économie moins polluante et plus circulaire qui accorde la priorité à la réduction de la consommation et de la production de déchets, à la réutilisation des ressources déjà extraites et à la recherche de processus et de technologies qui adoptent une approche systémique globale afin de réduire les déchets dans l’ensemble de l’économie, nous pouvons contribuer à réduire les impacts négatifs sur l’environnement. Cela permet également d’améliorer la résilience face aux pénuries de ressources, à la hausse ou à la volatilité des prix et aux interruptions de la chaîne d’approvisionnement.
Thème de la cible : Leadership fédéral en matière de consommation responsable
Cible : Les émissions des biens et des services achetés par le gouvernement du Canada seront nulles d’ici 2050, ce qui facilitera le passage à une économie carboneutre circulaire (tous les ministres)
| Stratégie de mise en œuvre | Mesure ministérielle | Indicateur de rendement point de départ cible |
Comment la mesure ministérielle contribue à l’objectif et à la cible de la SFDD et, le cas échéant, à la stratégie nationale du Canada pour le programme 2030 et aux ODD | Résultats obtenus |
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Renforcer les exigences en matière d’achats écologiques |
Veiller à ce que les spécialistes des achats et de la gestion du matériel suivent de la formation sur les achats écologiques (cours « Considérations autochtones en matière d’approvisionnement » à l’École de la fonction publique du Canada, ou un cours équivalent) lors de leur première année d’entrée en fonction dans ce rôle Programme : Services internes |
Indicateur de rendement : Pourcentage des spécialistes des achats et de la gestion du matériel qui ont suivi une formation sur les achats écologiques lors de leur première année d’entrée en fonction Point de départ : En 2023-2024, 0 % des spécialistes des achats et de la gestion du matériel ont suivi une formation sur les achats écologiques Cible : 100 % des spécialistes des achats et de la gestion du matériel ont suivi une formation sur les achats écologiques lors de leur première année d’entrée en fonction |
Les achats écologiques tiennent compte de considérations environnementales lors de la prise de décision et sont censés motiver les fournisseurs à réduire les effets négatifs sur l’environnement des biens et services qu’ils produisent et de leurs chaînes d’approvisionnement Cible et ambition pertinente : Ambition du CIC : La population canadienne consomme de manière durable Indicateur du CIC : 12.2.1 Proportion d’entreprises qui ont adopté des activités de protection ou des pratiques de gestion de l’environnement Cible du CMI : 12.7 Promouvoir des pratiques durables dans le cadre de la passation des marchés publics, conformément aux politiques et priorités nationales |
Résultat de l’indicateur : 67 % des spécialistes des achats et de la gestion du matériel ont suivi une formation sur les achats écologiques lors de leur première année d’entrée en fonction. Notes: Le cours « Considérations autochtones en matière d’approvisionnement », offert par l’École de la fonction publique du Canada, a été ajouté à la liste des cours obligatoires que doivent suivre des spécialistes des achats. |
Initiatives faisant progresser la mise en œuvre par le Canada de l’ODD 12 – Consommation et production responsables
Les initiatives suivantes montrent comment la programmation du Comité soutient le Programme 2030 et les ODD et complètent les informations présentées ci-dessus.
| Initiatives prévues | Cibles ou ambitions nationales et/ou cibles mondiales associées | Résultats obtenus |
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Promouvoir les formations sur le développement durable au sein des membres du personnel pour accroitre leurs connaissances et leur compréhension des objectifs du gouvernement du Canada en matière de développement durable et des pratiques écologiques au sein de l’administration fédérale Inviter une experte ou un expert, une fois par an, pour faire une présentation sur des initiatives environnementales et des progrès en la matière à l’échelle de l’administration fédérale (ex. expliquer les activités des autres organisations). Formations optionnelles :
Experte ou expert à inviter : Puisque le Comité a une réunion du personnel chaque mois, cela serait l’occasion idéale pour qu’une experte ou un expert vienne faire une présentation sur un sujet lié au développement durable |
Cible ou ambition pertinente : Ambition du CIC : La population canadienne consomme de manière durable Indicateur du CIC : 12.2.1 Proportion d’entreprises qui ont adopté des activités de protection ou des pratiques de gestion de l’environnement Cible du CMI : 12.7 Promouvoir des pratiques durables dans le cadre de la passation des marchés publics, conformément aux politiques et priorités nationales |
En 2023-2024, afin de promouvoir le développement durable au sein de l’organisation et du personnel, le Comité a pris les décisions et mesures suivantes :
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Objectif 13 : Prendre des mesures relatives aux changements climatiques et leurs impacts
Le contexte de la SFDD :
Le présent objectif, qui vise à prendre des mesures relatives aux changements climatiques en réduisant les émissions de gaz à effet de serre et les polluants climatiques de courte durée, et en favorisant la résilience, contribue directement à l’atteinte des cibles du CMI relatives aux ODD :
- 13.1 : Renforcer, dans tous les pays, la résilience et les capacités d’adaptation face aux aléas climatiques et aux catastrophes naturelles liées au climat
- 13.2 : Incorporer des mesures relatives aux changements climatiques dans les politiques, les stratégies et la planification nationales
- 13.3 : Améliorer l’éducation, la sensibilisation et les capacités individuelles et institutionnelles en ce qui concerne l’adaptation aux changements climatiques, l’atténuation de leurs effets et la réduction de leur impact et les systèmes d’alerte rapide
Les effets des changements climatiques causés par l’humain se font sentir partout au Canada. La population canadienne constate qu’il y a davantage de températures et de précipitations extrêmes ainsi que des feux de forêt, des vagues de chaleur, des sécheresses et des inondations qui sont plus fréquentes et plus graves. Le Canada se réchauffe deux fois plus vite que le réchauffement moyen global, et la situation est pire dans l’Arctique canadien. Au même moment, la hausse du niveau de la mer ainsi que d’autres effets moins visibles (comme l’augmentation de l’acidité des océans et une baisse de leur niveau d’oxygène) nuit aux écosystèmes et à des industries, dont celle de la pêche.
Stratégies de mise en œuvre à l’appui de l’objectif
Cette section concerne les stratégies de mise en œuvre qui soutiennent l’objectif « Prendre des mesures relatives aux changements climatiques et leurs impacts » mais pas une cible spécifique de la SFDD
| Stratégie de mise en œuvre | Mesure ministérielle | Indicateur de rendement point de départ cible |
Comment la mesure ministérielle contribue à l’objectif et à la cible de la SFDD et, le cas échéant, à la stratégie nationale du Canada pour le programme 2030 et aux ODD | Résultats obtenus |
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Mettre en oeuvre la Stratégie pour un gouvernement vert par la prise de mesures visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre, à accroitre la résilience face aux changements climatiques et à rendre les opérations de l’administration fédérale plus écologiques |
Trouver des locaux dans un édifice écologique en vue du déménagement en 2028 Programme : Services internes |
Indicateur de rendement : Trouver des locaux appartenant au gouvernement (édifice carboneutre et résilient au climat où ces deux éléments sont prioritaires) Point de départ : Les locaux actuels sont situés dans un édifice dont les normes écologiques ne sont pas conformes à la vision du gouvernement du Canada et dans des locaux trop grands pour les besoins de l’organisation Cible : Trouver des locaux vraiment plus petits, qui seront mis en commun, dans un édifice écologique d’ici 2028 |
Cible ou ambition pertinente : Cible du CMI : 13.2 Incorporer des mesures relatives aux changements climatiques dans les politiques, les stratégies et la planification nationales |
Résultat de l’indicateur: Le Comité a signé une entente qui entrera en vigueur en 2024-2025 et qui vise à laisser aller un étage de ses locaux, ce qui entrainera une réduction de l’espace de bureau de 31 %. Le bail du Comité prendra fin en 2028 et l’organisation a alors projeté de mettre en commun ses nouveaux locaux avec des organisations similaires. Notes: Le Comité a dépersonnalisé les bureaux de ses locaux actuels. Les futurs locaux du Comité satisferont aux normes écologiques du gouvernement du Canada et respecteront le programme de réduction du portefeuille de biens immobiliers de l’administration fédérale. |
Intégration du développement durable
Le Comité est un petit tribunal administratif dont le mandat est d’examiner des griefs qui lui sont renvoyés par les Forces armées canadiennes. Il lui est difficile de prendre des mesures en vue d’atteindre la grande majorité des 17 ODD du Programme 2030 des Nations Unies. Par contre, le Comité peut y contribuer par la formation de son personnel, par l’adoption de règles d’achats et de processus écologiques, et par des mesures visant la réconciliation. Notre organisation appuie entièrement les dimensions environnementales, sociales et économiques du développement durable. Chaque contribution, peu importe sa taille, compte.
Le Comité continuera à veiller à ce que ses processus décisionnels tiennent compte des objectifs et cibles de la SFDD, et à contribuer de toutes les manières possibles à la vision du gouvernement du Canada en matière de développement durable.
Le Comité n’a pas réalisé d’évaluation environnementale stratégique détaillée en 2023-2024.
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