Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 8/99

Modificatif 8/99, 1999-09-30

Autorité approbatrice : Les ordonnances et les directives qui suivent sont publiées avec l'autorisation du sous-ministre et du chef d'état-major de la Défense.

Renseignements : Direction de l'élaboration des politiques de gestion (DEPG) (613) 995-5469

DOAD à ajouter

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Numéro Titre – DOAD Cocher
9000-0

Documents confidentiels du Cabinet

  • (remplace Instruction du VCEMD 12/93)
  • (remplace Instruction du SMA Fin CS 01/94)
  • (remplace Politique de sécurité du ministère de la Défense nationale, chapitre 15)
9000-1

Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet

  • (remplace Instruction du VCEMD 12/93)
  • (remplace Instruction du SMA Fin CS 01/94)
  • (remplace Politique de sécurité du ministère de la Défense nationale, chapitre 15)

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Numéro Page Date de publication Rayer Inscrire Cocher
4003-0 5 1999-03-31 s.o. Dans Références supplémentaires ajouter Une stratégie de développement durable pour la Défense nationale, décembre 1997

Pages à remplacer

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Numéro Repérer le document Retirer les pages Insérer les pages Cocher
- Table des matières 1 et 2 1 et 2
- Index 1 et 2 1 et 2

Changement organisationnel au QGDN

Veuillez noter que toutes les références au titre d'Officier principal de l'information de la Défense (OPID) devraient être changées pour celui de Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information) (SMA (GI)).

Modificatif - OAFC

s.o.

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