Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 1999
- 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes
- 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
- 1001-0, Accès à l'information
- 1001-1, Demandes officielles d'accès à l'information du ministère
- 1001-2, Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère
- 9000-0, Documents confidentiels du Cabinet
- 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet
- 5047-1, Bureau de l'Ombudsman (Annexe III des Directives ministerielles)
- 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
- 1002-2, Demandes non officielles d'accès aux renseignements personnels
- 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
- 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
- 1017-0, Activités d'accueil au Canada
- 1017-1, Modalités relatives aux activités d'accueil au Canada
- 6001-0, Internet
- 6001-1, Utilisation légitime d'Internet
- 1000-0, Directive cadre de la Défense
- 2009-0, Conférences
- 2009-1, Conférences : parrainage et participation
Détails de la page
2025-04-11
