Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 10/20
Avis de modification 10/20, 2020-12-23
Autorités approbatrices : La directive et ordonnance qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS) 613‑901-5972
Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
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2015-3 | Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote | Nouveau | Cette nouvelle DOAD est un ajout à la série de DAOD sur la navigabilité. |
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