Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2020
- 2015-3, Autorisation de mise en service – Flottes d’aéronefs neufs et modifiés, y compris les systèmes d’aéronef sans pilote
- 9005-1, Intervention sur l’inconduite sexuelle
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels (Annulée)
- 5028-0, Déploiement d’employés du ministère de la Défense nationale à l’appui des Forces armées canadiennes
- 2015-2, Enquêtes sur la navigabilité, rapports et renseignements protégés
- 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil (Annulée)
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
- 3002-4, Signalement des accidents, des incidents, des défectuosités et des défaillances de munitions ou d’explosifs
- 4002-0, Gestion de la sûreté nucléaire et des rayonnements ionisants
- 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants (Annulée)
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
- 3015-0, Achats écologiques
- 3015-1, Gestion des achats écologiques
- 7004-3, Conservation et collecte de documents aux fins des réclamations et autres procédures judiciaires
Détails de la page
- Date de modification :
