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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 06/21

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 06/21, 2021-07-14

Autorités approbatrices: La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements: Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
6001-0 Gestion de l’information Majeure
  • Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information) remplacé par Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information) / Dirigeant principal de l’information (SMA[GI]/DPI) à la section d’Autorité approbatrice;
  • Changement à la section Définitions;
  • Mise à jour du formatage pour inclure : l’ajout des paragraphes au 3.1, 3.2, 3.4 et 3.6, ainsi que de la nouvelle information aux paragraphes 3.3, 3.5, 3.7 et 5.1;
  • Ajout du paragraphe Conséquences.

Détails de la page

2023-01-20