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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 12/22

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 12/22, 2022-12-16

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5039-6 Instruction et éducation dans les deux langues officielles au sein des Forces armées canadiennes Majeure
  • Le titre a été changé afin de refléter la nature de la politique;
  • L’autorité approbatrice a été remplacée par Chef – Conduite professionnelle et culture (CCPC);
  • Modernisation du formatage de la DOAD afin de répondre aux lignes directrices de la DOAD;
  • Mise à jour de la section des Définitions ainsi que le tableau des abréviations;
  • L’ajout de la section Conformité et conséquences;
  • Mise à jour de la section des Références.

Détails de la page

2023-01-20