Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2022

Date: 2022-12-16 Avis de modification 12/22

• 5039-6, Instruction et éducation dans les deux langues officielles au sein des Forces armées canadiennes

Date: 2022-11-01 Avis de modification 11/22

• 2008-10, Publicité, édition et identité visuelle

Date: 2022-10-14 Avis de modification 10/22

• 6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil

Date: 2022-09-28 Avis de modification 09/22

• 3003-0, Accès et transfert de la technologie contrôlée
• 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d’accès
• 3003-2, Exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d’accès
• 6002-0, Technologies de l’information
• 8012-0, Météorologie et océanographie
• 8012-1, Programme sur les données, les produits et les services météorologiques et océanographiques 

Date: 2022-08-11 Avis de modification 08/22

• 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
• 5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes

Date: 2022-06-24 Avis de modification 07/22

• 5023-0, Universalité du service
• 5023-1, Normes opérationnelles minimales liées à l'universalité du service
• 5023-2, Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes

Date: 2022-06-20 Avis de modification 06/22

• 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
• 5019-2, Examen administratif
• 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• 5019-4, Mesures correctives
• 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
• 7006-0, Fiches de conduite
• 7006-1, Établissement et tenue des fiches de conduite
• 7016-0, Suspension du casier
• 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation (annulée)
• 9004-1, Usage du cannabis par les militaires

Date: 2022-04-14, Avis de modification 05/22

• 3012-0, Opérations des services d’alimentation
• 3012-1, Prestation de services d’alimentation
• 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire

Date: 2022-03-16, Avis de modification 04/22

• 3007-0, Soutien logistique intégré

Date: 2022-02-08, Avis de modification 03/22

• 6001-1, Programme de gestion de l'information

Date: 2022-01-22, Avis de modification 02/22

• 3038-0, Identification des matériels

Date: 2022-01-12, Avis de modification 01/22

• 2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC