Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 2022
Date: 2022-12-16 Avis de modification 12/22
- 5039-6, Instruction et éducation dans les deux langues officielles au sein des Forces armées canadiennes
Date: 2022-11-01 Avis de modification 11/22
- 2008-10, Publicité, édition et identité visuelle Nouveau
Date: 2022-10-14 Avis de modification 10/22
- 6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil
Date: 2022-09-28 Avis de modification 09/22
- 3003-0, Accès et transfert de la technologie contrôlée
- 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d’accès
- 3003-2, Exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d’accès Nouveau
- 6002-0, Technologies de l’information
- 8012-0, Météorologie et océanographie
- 8012-1, Programme sur les données, les produits et les services météorologiques et océanographiques
Date: 2022-08-11 Avis de modification 08/22
- 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
- 5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes Nouveau
Date: 2022-06-24 Avis de modification 07/22
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-1, Normes opérationnelles minimales liées à l'universalité du service
- 5023-2, Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes
Date: 2022-06-20 Avis de modification 06/22
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5019-4, Mesures correctives
- 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
- 7006-0, Fiches de conduite
- 7006-1, Établissement et tenue des fiches de conduite
- 7016-0, Suspension du casier
- 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation (annulée)
- 9004-1, Usage du cannabis par les militaires
Date: 2022-04-14, Avis de modification 05/22
- 3012-0, Opérations des services d’alimentation
- 3012-1, Prestation de services d’alimentation
- 3012-2, Gestion de la sécurité alimentaire et de la défense alimentaire Nouveau
Date: 2022-03-16, Avis de modification 04/22
- 3007-0, Soutien logistique intégré Nouveau
Date: 2022-02-08, Avis de modification 03/22
- 6001-1, Programme de gestion de l'information
Date: 2022-01-22, Avis de modification 02/22
- 3038-0, Identification des matériels Nouveau
Date: 2022-01-12, Avis de modification 01/22
- 2006-1, Procédures sur la protection et la divulgation autorisée des renseignements au MDN et dans les FAC Nouveau
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