Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 06/23
Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)
Avis de modification 06/23, 2023-05-29
Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.
Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.
| Numéro | Repérer le document | Motif de la modification | Raison |
| 5014-0 | Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail | Nouvelle |
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