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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification - 08/23

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 08/23, 2023-12-14

Autorités approbatrices : Les directives et ordonnances qui suivent sont publiées avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison 
3003-1

Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d’accès

 Expéditif
  • Mise à jour du tableau des abréviations;
  • Modification aux sections 5 et 6;
  • Mise à jour de la section des Responsabilités et de la section des Références.
3003-2 Exigences relatives aux marchandises à double usage en matière de gestion, de sécurité et d'accès Expéditif
  • Mise à jour du tableau des abréviations;
  • Modification aux sections 5 et 6;
  • Mise à jour de la section des Responsabilités et de la section des Références.

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