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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 01-24

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 01/24, 2024-01-12

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5039-4 Traduction – Produire et acquérir des documents dans les deux langues officielles Majeure
  • Le titre a été modifié afin de refléter la nature de la politique;
  • Les autorités approbatrices remplacées par Chef – Conduite professionnelle et culture (CCPC) et Sous-ministre adjoint (Ressources humaines – Civils) (SMA[RH-Civ]);
  • Modification à la section des Définitions et à la section 5;
  • L’ajout du tableau des abréviations et du paragraphe Conformité et conséquences;
  • Mise à jour de la section des Responsabilités et de la section des Références.

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Date de modification :