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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 06/24

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 06/24, 2024-04-22

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
8015-0 Instruction interarmées des Forces armées canadiennes Majeure
  • Le titre a été modifié afin de refléter la nature de la politique;
  • L’autorité approbatrice remplacée par Commandant, Commandement des opérations interarmées du Canada (COIC);
  • La section des demandes des renseignements remplacée par :
    • Directeur – Intégration des Domaines et Disponibilité Opérationnelle (DIDDO), l’État-major interarmées stratégique (EMIS);
    • Directeur de la disponibilité opérationnelle interarmées (DDOI), COIC;
  • L’ajout de la section des définitions, du tableau des abréviations et du paragraphe Conséquences;
  • Un amendement à la section de l’orientation de la politique;
  • Mise à jour du tableau des autorités et de la section des Références.

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