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Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - Avis de modification 08/24

Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD)

Avis de modification 08/24, 2024-08-08

Autorités approbatrices : La DOAD qui suit est publiée avec l’autorisation du sous-ministre de la Défense nationale et du chef d’état-major de la défense.

Demandes de renseignements : Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Numéro Repérer le document Motif de la modification Raison
5516-0 Droits de la personne Mineure
  • Mise à jour de l’autorité approbatrice de Chef du personnel militaire (CPM) à Chef – Conduite professionnelle et culture (CCPC);
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements de Directeur – Droits de la personne et diversité (DDPD) à Directeur – Inclusion (DI). 
5516-5 Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation Mineure
  • Mise à jour de l’autorité approbatrice de Chef du personnel militaire (CPM) à Chef – Conduite professionnelle et culture (CCPC);
  • Mise à jour de la section Demandes de renseignements et le Tableau des responsabilités de Directeur – Droits de la personne et diversité (DDPD) à Directeur – Inclusion (DI).

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