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DOAD 1004 - Table des matières

DOAD 1004-0, Stationnement

  1. Introduction
  2. Orientation de la politique
  3. Conséquences
  4. Autorités
  5. Références

DOAD 1004-1, Administration du stationnement

  1. Introduction
  2. Définitions
  3. Aperçu
  4. Principes de fonctionnement
  5. Besoins en matière de stationnement
  6. Droits de stationnement évalués à la juste valeur marchande
  7. Octroi de places de stationnement aux travailleurs
  8. Gestion du stationnement
  9. Tenue de documents
  10. Conséquences
  11. Responsabilités
  12. Références

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