DOAD 5031-53, Programme d’appui à l’éducation du personnel civil

Annulée – Avis de modification 13/18, 2018-08-31

(Voir OAPC 9.03, Cours suivis après les heures normales de travail – Remboursement des frais de scolarité et OAPC 9.05, Congés d’études)