Directives et ordonnances administratives de la défense (DOAD) - 5000

5001
- 5001-1, Allocation de retraite à l'intention de la Force de réserve (Annulée)
- 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale (Annulée)
5002
- 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
- 5002-1, Enrôlement
- 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
- 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
- 5002-4, Réserve supplémentaire (Annulée)
- 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
- 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
- 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
- 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
- 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
- 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
- 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
- 5002-12, Transfert de groupe professionnel militaire Nouvelle
- 5002-13, Programme de formation des officiers spécialistes – Force régulière Nouvelle
5003
- 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
- 5003-1, Restrictions applicables au service militaire (Annulée)
- 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
- 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels (Annulée)
- 5003-7, Service à bord des sous-marins
5005
- 5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil
- 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
- 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
- 5005-3, Programme d'aide aux employés
5006
- 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
- 5006-1, Programme de gestion du rendement pour les employés du MDN
5008
- 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
- 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
- 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
5009
- 5009-0, Préparation du personnel
- 5009-1, Vérification de l’état de préparation du personnel aux fins de sélection
5012
- 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement (Annulée)
5014
- 5014-0, Prévention du harcèlement et de la violence dans le lieu de travail
5015
- 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
5016
- 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
5017
- 5017-0, Santé mentale et bien-être
- 5017-1, Prévention, intervention et postvention du suicide
5018
- 5018-0, Gestion du soutien aux militaires blessés ou malades et aux pertes militaires
- 5018-1, Rapports de perte militaire
- 5018-2, Rapport en cas de blessure ou de maladie
- 5018-3, Cimetière militaire national des Forces canadiennes
- 5018-4, Programme de retour au service pour les membres des Forces armées canadiennes
5019
- 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
- 5019-1, Relations personnelles
- 5019-2, Examen administratif
- 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
- 5019-4, Mesures correctives
- 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels (Annulée)
- 5019-6, Inconduite en milieu d'études
- 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
- 5019-8, Dettes privées
5020
- 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
5021
- 5021-1, Protection des voies respiratoires
- 5021-2, Thermostress
5022
- 5022-0, Cadre de gestion de la qualité de l’eau potable
- 5022-1, Gestion de la qualité de l’eau potable
5023
- 5023-0, Universalité du service
- 5023-1, Normes opérationnelles minimales liées à l'universalité du service
- 5023-2, Évaluation de la condition physique au moyen de tâches militaires communes
5024
- 5024-0, Logements du ministère de la Défense nationale
- 5024-1, Unités de logement résidentiel et logements meublés
5025
- 5025-0, Classification des postes civils
5026
- 5026-0, Griefs civils
5027
- 5027-0, Reconnaissance
- 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
5028
- 5028-0, Déploiement d’employés du ministère de la Défense nationale à l’appui des Forces armées canadiennes
5029
- 5029-0, Dotation des postes civils
- 5029-1, Zone de sélection (Annulée)
- 5029-2, Mesures correctives et révocations
- 5029-3, Mutations (Annulée)
5030
- 5030-0, Transition à la vie civile
5031
- 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
- 5031-1, Reconnaissance des acquis au sein des Forces armées canadiennes
- 5031-2, Système de l’instruction individuelle et de l’éducation des Forces armées canadiennes
- 5031-3, Modalités de remboursement dans le cadre du programme d'enrichissement personnel des Forces canadiennes (Annulée)
- 5031-4, Programme du Service de préparation à une seconde carrière (Annulée)
- 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
- 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
- 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
- 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces armées canadiennes
- 5031-9, Rapports de cours et certificats
- 5031-10, Formation par l'aventure
- 5031-11, Langues étrangères
- 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
- 5031-51, Programme ministériel de bourses d'études (Annulée)
- 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil (Annulée)
- 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil (Annulée)
5037
- 5037-1, Engagements des musiques militaires des Forces canadiennes (Annulée)
5038
- 5038-0, Perfectionnement professionnel (Annulée)
- 5038-1, Système de perfectionnement professionnel des officiers (PPO) (Annulée)
5039
- 5039-0, Langues officielles
- 5039-2, Langues officielles en milieu de travail
- 5039-3, Promotion du francais et de l'anglais
- 5039-4, Traduction – Produire et acquérir des documents dans les deux langues officielles
- 5039-6, Instruction et éducation dans les deux langues officielles au sein des Forces armées canadiennes
- 5039-7, Éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
- 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
5040
- 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
- 5040-1, Documents historiques
- 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
- 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
- 5040-5, Musées des Forces armées canadiennes et collections historiques Nouvelle
5041
- 5041-0, Musique des Forces canadiennes
- 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
5044
- 5044-0, Services à la famille en soutien aux militaires Nouvelle
- 5044-1, Les familles
- 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
- 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
- 5044-4, Violence familiale
5045
- 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
- 5045-1, Programme de sports des Forces armées canadiennes
5046
- 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
5047
- 5047-1, Bureau de l'Ombudsman
5049
- 5049-1, Service obligatoire
- 5049-2, Objection de conscience (Annulée)
5050
- 5050-0, Dossiers du personnel des Forces armées canadiennes
- 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
- 5050-3, Dossiers du personnel des Forces armées canadiennes relatifs à l’administration des pertes
5059
- 5059-0, Évaluation du rendement des militaires
5060
- 5060-0, Congés
5061
- 5061-0, Recherche avec des sujets humains
- 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains
5062
- 5062-0, Recherche en sciences sociales
- 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
5070
- 5070-0, Structure des emplois militaires
- 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
5511
- 5511-0, Promotion et autres changements de grade Nouvelle
5512
- 5512-0, Gestion des nominations à titre honorifique et du grade honorifique Nouvelle
5516
- 5516-0, Droits de la personne
- 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
- 5516-2, Objection de conscience
- 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
- 5516-4, Restrictions applicables au service
- 5516-5, Mesures d’adaptation pour trouble d’apprentissage lors du recrutement, de l’instruction et de l’éducation

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2026-06-26