DOAD 9000 - Table des matières

Bien que les politiques et instructions qui sont formulées dans la série des DOAD 9000 soient applicables à tous les membres des FC et à tous les employés du MDN, elles traitent principalement de questions qui touchent le Quartier général de la Défense nationale (QGDN). C'est pour cette raison que les DOAD de la série 9000 ne sont publiées que sur le Réseau de l'information de la Défense (RID) et Internet. Les personnes qui veulent se procurer une version papier de ces DOAD, peuvent les télécharger des sites Web et les imprimer. Si cela est impossible, veuillez communiquer avec l'organisation indiquée sous la rubrique « Renseignements » de la page « Identification ».

DOAD 9000-0, Documents confidentiels du Cabinet

DOAD 9000-1, Identification et traitement des documents confidentiels du Cabinet

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