DOAD 9003 - Table des matières

Bien que les politiques et instructions qui sont formulées dans la série des DOAD 9000 soient applicables à tous les membres des FC et à tous les employés du MDN, elles traitent principalement de questions qui touchent le Quartier général de la Défense nationale (QGDN). C'est pour cette raison que les DOAD de la série 9000 ne sont publiées que sur le Réseau de l'information de la Défense (RID) et Internet. Les personnes qui veulent se procurer une version papier de ces DOAD, peuvent les télécharger des sites Web et les imprimer. Si cela est impossible, veuillez communiquer avec l'organisation indiquée sous la rubrique « Renseignements » de la page « Identification ».

DOAD 9003-1, Biens non publics

1. Introduction
2. Définition
3. Aperçu
4. Conseil des biens non publics
5. Comité du régime de retraite et autres comités permanents
6. Directeur général des biens non publics
7. Personnel des fonds non publics, Forces canadiennes
8. Commandants de bases, d’escadres, d’unités et de navires
9. Conséquences
10. Références