ORFC : Volume I - Chapitre 1 - Table des matières Introduction et définitions
Table des matières
- 1.01 Titre
- 1.02 Définitions
- 1.03 Personnes assujetties aux ORFC
- 1.04 Interprétation des mots et expressions
- 1.05 Mots au singulier ou au pluriel
- 1.06 « Peut », « Doit » et « Devrait »
- 1.065 Ne s'applique pas à la version française
- 1.07 Masculin – féminin
- 1.074 Abrogé le 1er septembre 2001
- 1.075 Conjoint de fait et union de fait
- 1.08 Calcul du temps
- 1.09 Table des matières, appendices et renvois
- 1.095 Effet des notes
- 1.10 Communication avec l'autorité supérieure
- 1.11 Formules
- 1.12 Abrogé le 1er août 2015
- 1.13 Exercice de l'autorité
- 1.14 Exercice de l'autorité conférée au chef d'état-major de la défense par le gouverneur en conseil
- 1.15 Exercice de l'autorité conférée au chef d'état-major de la défense par le conseil du trésor
- 1.16 Exercice de l'autorité conférée au chef d'état-major de la défense par le ministre
- 1.17 à 1.19 Non attribués
- 1.20 Notification des règlements, ordres et directives
- 1.21 Publication des règlements, ordres et directives
- 1.22 Accessibilité des règlements, ordres et directives
- 1.23 Pouvoir du chef d'état-major de la défense d'émettre des ordres et directives
- 1.235 Pouvoir d'autres personnes d'émettre des ordres et directives
- 1.24 Règlements et ordres – généralités
- 1.25 Livres et autres publications à l'usage des Forces canadiennes
- 1.26 à 1.99 Non attribués
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