Ordonnances et règlements royaux applicables aux Forces canadiennes (ORFC) Volume I - Administration

À partir du 1^er janvier 2006, la version officielle des ORFC est celle publiée dans le format PDF sur ce site Web.

Une consolidation des volumes des ORFC en version officielle en PDF ont été faites depuis le 3 juillet 2019. La version HTML est offerte uniquement dans le but d’aider les lecteurs. Toutes différences entre la version HTML et la version officielle en format PDF devraient être signalées au Secrétaire général, Directeur – Services ministériels stratégiques (DSMS), envoyez un courriel au DSMS.

Les dernières modifications aux ORFC sont entrées en vigueur le 1^er décembre 2024.

Table des matières

• Chapitre 1 Introduction et définitions
• Chapitre 2 Administration et organisation
• Chapitre 3 Grade, ancienneté, commandement et préséance
• Chapitre 4 Devoirs et responsabilités des officiers
• Chapitre 5 Devoirs et responsabilités des militaires du rang
• Chapitre 6 Enrôlement et rengagement
• Chapitre 7 Griefs
• Chapitre 8 Non attribué
• Chapitre 9 Service de réserve
• Chapitre 10 Mutation, affectation, détachment et prêt
• Chapitre 11 Promotion, retour à un grade inférieur et changement de spécialité obligatoire
• Chapitre 12 Promotion des officiers
• Chapitre 13 Non attribué
• Chapitre 14 Promotion et reclassement des militaires du rang
• Chapitre 15 Libération
• Chapitre 16 Congé
• Chapitre 17 Tenue
• Chapitre 18 Distinctions honorifiques
• Chapitre 19 Conduite et discipline
• Chapitre 20 Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
• Chapitre 21 Enquêtes sommaires et commissions d'enquête
• Chapitre 22 Police militaire et rapports sur les détenus
• Chapitre 23 Aide au pouvoir civil
• Chapitre 24 Pertes et funérailles
• Chapitre 25 Successions militaires et effets personnels
• Chapitre 26 Dossiers et documents personnels
• Chapitre 27 Mess, cantines et instituts
• Chapitre 28 Abrogé le 1er décembre 2024
• Chapitre 29 Abrogé le 24 avril 2007
• Chapitre 30 Service de prévention des incendies
• Chapitre 31 Abrogé le 1^er septembre 1999
• Chapitre 32 Corps de musique
• Chapitre 33 L'aumônerie militaire
• Chapitre 34 Services de santé
• Chapitre 35 Services dentaires
• Chapitre 36 Matériel et fourniture de services
• Chapitre 37 Non attribué
• Chapitre 38 Responsabilité à l'égard de biens publics et de biens non publics
• Chapitre 39 à 100 Non attribués