ORFC : Volume I - Chapitre 15 - Table des matières Libération

Section 1 – Généralités

15.01 Libération des officiers et militaires du rang
15.02 Libération de droit
15.03 Date de la libération
15.04 Lieu de libération
15.05 Maintien en service des officiers et militaires du rang ayant droit à la libération pour raisons de santé
15.06 Libération pour inaptitude physique
15.07 Libération volontaire des officiers et militaires du rang ayant suivi des cours subventionnés
15.071 Libération volontaire après avoir reçu une indemnité de recrutement
15.075 ABROGÉ LE 1er JUIN 2014
15.08 État des réclamations
15.09 Utilisation du titre du grade et port de l'uniforme après la libération
15.10 À 15.16 NON ATTRIBUÉS

Section 2 – Officiers

15.17 Libération des officiers – âge et temps de service
15.18 Demande de libération – officiers
15.19 ET 15.20 NON ATTRIBUÉS
15.21 Avis d'intention de recommander la libération – officiers commissionnés
15.22 Avis d'intention de recommander la libération – élèves–officiers
15.23 À 15.30 NON ATTRIBUÉS

Section 3 – Militaires du rang

15.31 Libération des militaires du rang – âge et temps de service
15.32 Libération pour enrôlement frauduleux
15.33 Libération sur demande – militaires du rang
15.34 ET 15.35 NON ATTRIBUÉS
15.36 Avis d'intention de recommander la libération – militaires du rang
15.37 À 15.49 NON ATTRIBUÉS

Section 4 – Réintégration des officiers et militaires du rang

15.50 Réintégration
15.51 À 15.99 NON ATTRIBUÉS

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Date de modification :: 2017-11-30