ORFC : Volume I - Chapitre 15 - Table des matières Libération
Section 1 – Généralités
- 15.01 Libération des officiers et militaires du rang
- 15.02 Libération de droit
- 15.03 Date de la libération
- 15.04 Lieu de libération
- 15.05 Maintien en service des officiers et militaires du rang ayant droit à la libération pour raisons de santé
- 15.06 Libération pour inaptitude physique
- 15.07 Libération volontaire des officiers et militaires du rang ayant suivi des cours subventionnés
- 15.071 Libération volontaire après avoir reçu une indemnité de recrutement
- 15.075 ABROGÉ LE 1er JUIN 2014
- 15.08 État des réclamations
- 15.09 Utilisation du titre du grade et port de l'uniforme après la libération
- 15.10 À 15.16 NON ATTRIBUÉS
Section 2 – Officiers
- 15.17 Libération des officiers – âge et temps de service
- 15.18 Demande de libération – officiers
- 15.19 ET 15.20 NON ATTRIBUÉS
- 15.21 Avis d'intention de recommander la libération – officiers commissionnés
- 15.22 Avis d'intention de recommander la libération – élèves–officiers
- 15.23 À 15.30 NON ATTRIBUÉS
Section 3 – Militaires du rang
- 15.31 Libération des militaires du rang – âge et temps de service
- 15.32 Libération pour enrôlement frauduleux
- 15.33 Libération sur demande – militaires du rang
- 15.34 ET 15.35 NON ATTRIBUÉS
- 15.36 Avis d'intention de recommander la libération – militaires du rang
- 15.37 À 15.49 NON ATTRIBUÉS
Section 4 – Réintégration des officiers et militaires du rang
- 15.50 Réintégration
- 15.51 À 15.99 NON ATTRIBUÉS
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