ORFC : Volume I - Chapitre 20 - Table des matières Programme des forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Section 1 – Généralités
- 20.01 Définitions
- 20.02 Application
- 20.03 Objet
- 20.04 Interdiction
Section 2 – Éducation
- 20.05 Éducation
Section 3 – Vérification
- 20.06 Analyse d'urine obligatoire
- 20.07 Ordre d'analyse d'urine
- 20.08 Dissuasion par l'analyse d'urine
- 20.09 Analyse d'urine de militaires occupant des postes à risque élevé en matière de sécurité
- 20.10 Analyse d'urine en cas d'accident ou d'incident
- 20.11 Analyse d'urine fondée sur des motifs raisonnables
- 20.12 Analyse d'urine à des fins de contrôle
- 20.13 Analyse d'urine sur une base anonyme
- 20.14 Manquement ou refus de fournir un échantillon d'urine
- 20.15 Mesures disciplinaires et administratives
- 20.16 Restrictions
- 20.17 Procédures d'analyses
- 20.18 Examen des résultats d'analyses d'urine
Section 4 – Traitement et réadaptation
- 20.19 Traitement et réadaptation
- 20.20 À 20.99 NON ATTRIBUÉS
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