ORFC : Volume I - Chapitre 34 - Table des matières Services de santé

Table des matières

Section 1 – Généralités

• 34.01 Définitions
• 34.011 Responsabilités des médecins militaires
• 34.012 Protection des bons samaritains en cas de poursuite en responsabilité médicale
• 34.02 à 34.04 Non attribués
• 34.05 Frais exigés pour les soins de santé

• 34.06 Non attribué

Section 2 – Soins de santé – officiers et militaires du rang

• 34.07 Droit aux soins de santé
• 34.08 et 34.09 Non attribués
• 34.10 Soins de santé en pays étranger
• 34.11 Soins de santé durant un congé au canada
• 34.12 Non attribué
• 34.13 Contrôle des soins de santé
• 34.14 Non attribué
• 34.15 Conseils de santé
• 34.16 Examen médical
• 34.165 Examen médical avant l'incarcération
• 34.17 Emploi des médecins et autre personnel de santé additionnels

• 34.18 à 34.20 Non attribués

Section 3 – Soins de santé – personnes à charge

• 34.21 Disponibilité des installations
• 34.22 Examen médical – personnes à charge
• 34.23 Dispositions générales concernant les soins de santé – personnes à charge
• 34.24 Soins de santé dans les unités semi-isolées
• 34.25 Soins de santé dans les unités isolées
• 34.26 Soins de santé dans le secteur outre-mer

• 34.27 à 34.29 Non attribués

Section 4 – Soins de santé – civils, fonctionnaires, instituteurs et leurs personnes à charge

• 34.30 Soins de santé – civils
• 34.31 Soins de santé – fonctionnaires, instituteurs, personnel des forces en visite et leurs personnes a charge
• 34.32 à 34.99 Non attribués