ORFC : Volume IV - Appendice 6.1 - Table des matières Ordonnances et règlements royaux applicables aux Collèges militaires du Canada

Chapitre 1 - Introduction et définitions

Chapitre 2 - Structure administrative des collèges

Partie I - Constitution et commandement

Partie II - La commission consultative

Partie III - Conseil général

Partie IV - Conseil académique

Partie V - Comité de supervision du corps enseignant

Partie VI - Sénat - Le Royal Military College of Canada

Partie VII - Sénat - Royal Roads Military College

Partie VIII - Sénat - Collège militaire royal de Saint-Jean

Partie IX - Conseil des études

Partie X - Assemblée générale des professeurs

Partie XI - Organisation et personnel

Chapitre 4 - Programme des collèges

Chapitre 6 - Administration

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