Ministère de la Défense nationale - Rapport ministériel sur le rendement 2013-2014

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ISSN 2292-9584

TABLE DES MATIÈRES

AVANT-PROPOS

MESSAGE DU MINISTRE

SOMMAIRE EXÉCUTIF

SECTION I : VUE D’ENSEMBLE DES DÉPENSES DE L’ORGANISATION

PROFIL DE L’ORGANISATION
CONTEXT ORGANISATIONNEL
DÉPENSES RÉELLES
HARMONISATION DES DÉPENSES AVEC LE CADRE PANGOUVERNEMENTAL
TENDANCES RELATIVES AUX DÉPENSES DU MINISTÈRE
BUDGET DES DÉPENSES PAR CRÉDIT VOTÉ

SECTION II : ANALYSE DES PROGRAMMES PAR RÉSULTAT STRATÉGIQUE

1.0 Résultat stratégique : Livraison des ressources afin de répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

1.1 Programme : Sciences et technologie pour la défense
1.1.1 Sous-Programme : Recherches, technologie et analyse
1.1.2 Sous-Programme : Sciences et technologie pour la sécurité publique
1.2 Programme : Recrutement et formation initiale du personnel
1.2.1 Sous-Programme : Recrutement
1.2.1.1 Sous-Sous-Programme : Recrutement pour la Force régulière
1.2.1.2 Sous-Sous-Programme : Recrutement pour la Force de réserve
1.2.1.3 Sous-Sous-Programme : Recrutement de personnel civil
1.2.2 Sous-Programme : Instruction pour atteindre le niveau initial dans un groupe professionnel
1.2.2.1 Sous-Sous-Programme : Instruction individuelle militaire – Qualification de base
1.2.2.2 Sous-Sous-Programme : Instruction individuelle initiale de groupe professionnel
1.2.2.3 Sous-Sous-Programme : Formation individuelle d’initiation de la Force de réserve
1.3 Programme : Acquisition et disposition d’équipement
1.3.1 Sous-Programme : Acquisition et disposition du matériel pour la Force maritime
1.3.2 Sous-Programme : Acquisition et disposition du matériel pour la Force terrestre
1.3.3 Sous-Programme : Acquisition et disposition du matériel pour la Force aérienne
1.3.4 Sous-Programme : Acquisition et disposition de matériel de soutien pour les forces interarmées et communes
1.3.5 Sous-Programme : Acquisition et disposition de matériel de commandement et de contrôle pour les opérations communes et interarmées
1.4 Programme : Acquisition et disposition d’infrastructure de biens immobiliers
1.4.1 Sous-Programme : Acquisition et disposition de biens immobiliers
1.4.1.1 Sous-Sous-Programme : Acquisition et disposition de biens immobiliers pour la Force maritime
1.4.1.2 Sous-Sous-Programme : Acquisition et disposition de biens immobiliers pour la Force terrestre
1.4.1.3 Sous-Sous-Programme : Acquisition et disposition de biens immobiliers pour la Force aérienne
1.4.1.4 Sous-Sous-Programme : Acquisition et disposition de biens immobiliers pour les forces interarmées

2.0 Résultat stratégique : Le ministère de la Défense nationale est prêt à répondre aux attentes du gouvernement en matière de défense

2.1 Programme : Disponibilité opérationnelle de la Force maritime
2.1.1 Sous-Programme : Groupe opérationnel de contingence
2.1.2 Sous-Programme : Groupe opérationnel national
2.1.3 Sous-Programme : Déploiements internationaux de navires seuls
2.1.4 Sous-Programme : Disponibilité opérationnelle intérieure de la Force maritime
2.1.5 Sous-Programme : Maintien en puissance de la Force maritime
2.1.5.1 Sous-Sous-Programme : Instruction maritime
2.1.5.2 Sous-Sous-Programme : Soutien des bases et de l’infrastructure maritimes
2.1.5.3 Sous-Sous-Programme : Entretien de l’équipement maritime
2.1.5.4 Sous-Sous-Programme : Commandement et contrôle maritime
2.2 Programme : Disponibilité opérationnelle de l’Armée de terre
2.2.1 Sous-Programme : Engagement principal à l’échelle internationale
2.2.2 Sous-Programme : Engagement secondaire à l’échelle internationale
2.2.3 Sous-Programme : Tâches permanentes et intérieures du gouvernement du Canada
2.2.4 Sous-Programme : Maintien en puissance de la Force terrestre
2.2.4.1 Sous-Sous-Programme : Instruction terrestre
2.2.4.2 Sous-Sous-Programme : Soutien des bases et de l’infrastructure terrestres
2.2.4.3 Sous-Sous-Programme : Entretien de l’équipement terrestre
2.2.4.4 Sous-Sous-Programme : Commandement et contrôle terrestre
2.3 Programme : Disponibilité opérationnelle de la Force aérospatiale
2.3.1 Sous-Programme : Application de la puissance aérospatiale
2.3.2 Sous-Programme : Mobilité aérienne
2.3.3 Sous-Programme : Hélicoptère tactique
2.3.4 Sous-Programme : Renseignement, surveillance, reconnaissance et contrôle aérospatiaux
2.3.5 Sous-Programme : Soutien expéditionnaire aérien
2.3.6 Sous-Programme : Maintien en puissance de la Force aérienne
2.3.6.1 Sous-Sous-Programme : Instruction aérienne
2.3.6.2 Sous-Sous-Programme : Soutien des bases et de l’infrastructure aérospatiale
2.3.6.3 Sous-Sous-Programme : Entretien de l’équipement aérospatial
2.3.6.4 Sous-Sous-Programme : Commandement et contrôle aérospatial
2.4 Programme : Disponibilité opérationnelle commune et interarmées
2.4.1 Sous-Programme : Disponibilité opérationnelle pour des opérations interarmées
2.4.1.1 Sous-Sous-Programme : Disponibilité opérationnelle des opérations spéciales
2.4.1.2 Sous-Sous-Programme : Disponibilité opérationnelle en cas de catastrophe ou d’aide spéciale
2.4.1.3 Sous-Sous-Programme : Disponibilité opérationnelle du commandement et du contrôle interarmées
2.4.2 Sous-Programme : Soutien commun au MDN
2.4.2.1 Sous-Sous-Programme : Instruction commune
2.4.2.2 Sous-Sous-Programme : Entretien de l’infrastructure commune
2.4.2.3 Sous-Sous-Programme : Soutien commun de l’approvisionnement et de l’entretien
2.4.2.4 Sous-Sous-Programme : Unités de soutien général, de soutien interarmées et de soutien du théâtre
2.4.2.5 Sous-Sous-Programme : Formation en matière d’interopérabilité à l’appui des opérations continentales
2.4.2.6 Sous-Sous-Programme : Soins de santé offerts aux militaires

3.0 Résultat stratégique : Les opérations de la Défense contribuent à améliorer la paix, la stabilité et la sécurité partout où elles sont menées

3.1 Programme : Connaissance de la situation
3.1.1 Sous-Programme : Diriger les activités liées au renseignement, à la surveillance et à la reconnaissance
3.1.2 Sous-Programme : Appuyer les activités liées au renseignement, à la surveillance et à la reconnaissance
3.2 Programme : Paix, stabilité et sécurité au Canada
3.2.1 Sous-Programme : Opérations de protection du territoire canadien
3.2.2 Sous-Programme : Opérations nationales d’aide humanitaire et de secours en cas de catastrophe
3.2.3 Sous-Programme : Opérations visant à assurer la paix, la stabilité et la sécurité à l’échelle nationale
3.2.4 Sous-Programme : Recherche et sauvetage
3.3 Programme : Paix, stabilité et sécurité du continent
3.3.1 Sous-Programme : Opérations de contingence continentales
3.3.2 Sous-Programme : Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord
3.4 Programme : Paix, stabilité et sécurité sur la scène internationale
3.4.1 Sous-Programme : Opérations de coalition
3.4.2 Sous-Programme : Diplomatie militaire
3.4.3 Sous-Programme : Opérations internationales d’aide humanitaire et de secours en cas de catastrophe

4.0 Résultat stratégique : Soins et soutien apportés aux Forces armées canadiennes et apport à la société canadienne

4.1 Programme : Soutien du personnel de l’Équipe de la Défense
4.1.1 Sous-Programme : Services de soutien au personnel militaire
4.1.1.1 Sous-Sous-Programme : Perfectionnement professionnel commun
4.1.1.2 Sous-Sous-Programme : Logements militaires
4.1.1.3 Sous-Sous-Programme : Gestion de carrière et réinstallation
4.1.1.4 Sous-Sous-Programme : Soutien aux familles militaires et aux victimes
4.1.1.5 Sous-Sous-Programme : Bien-être individuel et milieu de travail
4.1.1.6 Sous-Sous-Programme : Distinctions honorifiques et de reconnaissance
4.1.2 Sous-Programme : Centres d’apprentissage et de carrière
4.2 Programme : Identité canadienne
4.2.1 Sous-Programme : Cadets
4.2.2 Sous-Programme : Activités officielles sur l’histoire et le patrimoine
4.3 Programme : Protection et gérance de l’environnement
4.3.1 Sous-Programme : Environnement
4.3.2 Sous-Programme : Munitions explosives non explosées
4.4 Programme : Soutien non reliés à la sécurité
4.4.1 Sous-Programme : Soutien au gouvernement fédéral
4.4.2 Sous-Programme : Soutien aux autres organisations
Services internes

SECTION III : RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

FAITS SAILLANTS DES ÉTATS FINANCIERS
ÉTATS FINANCIERS
TABLEAUX DE RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES
DÉPENSES FISCALES ET ÉVALUATIONS

SECTION IV : COORDONNÉES DE L’ORGANISATION

ANNEXE : DÉFINITIONS

NOTES DE FIN DE DOCUMENT

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