12-50 Annexe B – ​Articles prohibés, restreintes et interdits

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

Généralités

1. La liste des articles énumérés ci-dessous doit être ajoutée dans toutes les instructions de ralliement ou autres documents d’information remis au cadet et ses parents. Au besoin, on peut ajouter d’autres articles en fonction de l’activité. Cependant, à moins que la présente ordonnance ne l’autorise, aucun article ne peut être retiré de la liste.

Articles prohibés et restreints

2. Puisque les articles suivants sont prohibés ou restreints en vertu de la loi, un cadet n’est pas autorisé à les avoir en sa possession durant une activité approuvée :

1. une boisson alcoolisée;
2. une substance contrôlée, notamment :
   (1) une drogue illicite, et
   (2) un médicament sur ordonnance qui n’est pas au nom du cadet;
   NOTA
   On peut enjoindre un cadet de transporter les médicaments sur ordonnance des autres membres de la division, du peloton ou de la section.
3. une substance explosive ou des munitions;
   NOTA
   Il se peut qu’un cadet doive manipuler une substance explosive ou des munitions dans un cadre d’instruction ou dans une situation d’urgence. Le cas échéant, cela doit se faire conformément à l’OAIC 14-48 Utilisation de pièces pyrotechniques et de cartouches à blanc, ou le document de contrôle de l’instruction applicable.
4.  du matériel pornographique;
5.  un produit du tabac (la cigarette électronique est abordée dans les ARTICLES INTERDITS ci-dessous); et
6.  une arme, notamment :
   (1) une arme à feu (tout type),
   (2) un couteau s'ouvrant de manière  automatique par gravité ou force centrifuge ou par pression manuelle sur un bouton (appelé couteau à cran d’arrêt), un ressort ou un autre dispositif incorporé ou attaché au manche,
   (3) un coup de poing américain, une étoile de ninjas, un nunchaku, etc.
   (4) des menottes.

3. Les articles prohibés et restreints doivent être remis aux autorités policières compétentes (militaires ou civiles), à l’exception des articles suivants, qui doivent être jetés :

1. produit du tabac;
2. boisson alcoolisée;
3. matériel pornographique montrant des adultes seulement.

Articles interdits

4. Un cadet n’est pas autorisé à avoir en sa possession les articles interdits suivants durant une activité approuvée, sauf si l’O resp de l’instruction ou de l’activité les autorise ou les lui remet :

1. des bottes ou bottines modifiées;
2. un sabre ou une épée;
3. un couteau ou une dague;
   NOTA
   Un cadet peut porter un kirpan ou sgian dubh conformément aux instructions sur la tenue de son élément.
4. un pointeur laser;
5. un briquet, du combustible et un produit ou du matériel permettant d’allumer un feu;
6. une machette, une hache ou une scie;
7. un véhicule motorisé (tout type), à moins que l’o resp de l’instruction ou de l’activité ne l’autorise;
8. un animal de compagnie; et
9. une cigarette électronique, y compris une cartouche contenant une solution de nicotine; et
10. des lames de rasoir réutilisables utilisées d’ordinaire dans un rasoir à main ou mécanique.
    NOTA
    Les rasoirs et cartouches de lames jetables sont acceptés.

5. Les articles interdits seront soit confisqués pour la durée de l’instruction ou de l’activité, soit renvoyés chez le cadet, aux frais des parents, selon ce qui est le plus simple et le plus économique, à l’exception des animaux de compagnie, qui seront automatiquement renvoyés.

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