14-19 – ​Programme d'opérateur d'embarcation légère

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

1. Cette ordonnance doit être lue en accord avec les documents suivants :

1. A-CR-CCP-030/PT-002 Ordonnances de sécurité nautique;
2. A-CR-050-SCO/PT-002 Module 1 du Programme d’opérateur d’embarcation légère;
3. A-CR-CCP-920/PG-001 Guide de l’instructeur du Programme d’opérateur d’embarcation légère (POEL);
4. A-CR-CCP-920/PW-001 Module 1 du Guide de sécurité nautique – Cahier d’exercices du POEL;
5. OAIC 24‑06 Système de gestion des cours de l’IIEM;
6. OAIC 24‑12 Accréditation et réaccréditation des qualifications de spécialités du Cadre des instructeurs de cadets (CIC);
7. Protocole d’entente avec les Escadrilles canadiennes de plaisance (ECP) concernant le cours approuvé par Industrie Canada pour l’obtention du Certificat restreint d’opérateur (maritime) (CRO[M]);
8. A-CR-050-834/PC-001 Norme de qualification pour l’opérateur d’embarcation à moteur du CIC;
9. A-CR-050-820/PC-001 Norme de qualification d’opérateur d’embarcation de sécurité du CIC;
10. A-CR-050-863/PC-001 Norme de qualification de patron de baleinière/cotre du CIC;
11.  A-CR-050-876/PC-001 Norme de qualification, Instructeur – Carte de conducteur d’embarcation de plaisance du CIC;
12. A-CR-050-878/PC-001 Norme de qualification, Instructeur – Certificat restreint de radiotéléphoniste (Maritime) du CIC;
13. A-CR-050-879/PC-001 Norme de qualification, Instructeur – Sauvetage en embarcation légère du CIC;
14. A-CR-050-877/PC-001 Norme de qualification, Instructeur – Embarcation à moteur du CIC;
15. A-CR-050-880/PC-001 Norme de qualification, Instructeur – Baleinière/cotre du CIC;
16. A-CR-CCP-603/PG-001 Phase 3 de la  norme de qualification et plan des cadets de la Marine royale canadienne;
17. A-CR-CCP-604/PG-001 Phase 4 de la  norme de qualification et plan des cadets de la Marine royale canadienne;
18. A-CR-CCP-616/PG-002 Norme de qualification et plan  des cadets de la Marine royale canadienne – Opérateur d’embarcation légère;
19. A-CR-CCP-613/PG-001 Norme de qualification et plan des cadets de la Marine royale canadienne – Cours de voile intermédiaire;
20. A-CR-CCP-614/PG-001 Norme de qualification et plan des cadets de la Marine royale canadienne – Entraîneur de voile;

Généralités

2. La présente ordonnance établit les lignes directrices sur la mise en œuvre du programme d’opérateur d’embarcation légère (POEL) dans les Organisations des cadets du Canada (OCC). Le POEL est un programme d’instruction des OCC conçu pour former les opérateurs d’embarcation en soutien aux activités d’instruction nautiques, des cadets de la Marine, de l’Armée, de l’Air et du cadre des instructeurs de cadets (CIC), conformément à la référence A.

Structure de l’instruction

3. Le POEL sera offert dans les établissements d’instructions (EI) en conformité avec les normes et plan de qualification (NQP) des cadets ainsi qu’avec les normes de qualification (Norqual) du CIC. Les IE peuvent inclure :

1. les corps de cadets de la Marine royale canadienne (CCMRC);
2. les centres d’instruction d’été des cadets (CIEC);
3. Les écoles régionales d’instructeur de cadet (ERIC);
4. les EI techniques, tels que :
   (1) les écoles de voile régionales (EVR) ou les centres nautiques/de voile; et
   (2) d’autres zones, détachements ou EI régionaux, autorisés par le commandant (cmdt) de l’URSC.

Haut de page

Modules du POEL

4. L’instruction dans le cadre du POEL est normalement effectuée par module afin de permettre au personnel d’obtenir les qualifications nécessaires à l’opération d’une embarcation légère particulière à l’appui des activités nautiques des OCC. L'annexe A décrit les modules d’instruction, les sujets en général de l’instruction, les conditions d’admissibilité et le certificat ou la carte émis une fois l’instruction est terminée.

Qualification d'opérateur

5. Les opérateurs du POEL (cadets ou officiers) sont qualifiés pour opérer des embarcations légères particulières en appui à l’instruction nautique des cadets. Les exigences de qualification des opérateurs sont décrites en détail à l’annexe B.

6. Pour obtenir la qualification d'opérateur, une personne doit :

1. réussir toute la formation et l’accréditation requise pour la qualification d’opérateur en question; ou
2. réussir l'examen de toutes les accréditations requises pour l'obtention de la qualification de la dite accréditation.

7. Certaines qualifications d’opérateur nécessitent une accréditation. L’accréditation et ré-accréditation est traité dans l’OAIC 24‑12.

8. Les données sur l'instruction pour les officiers qualifiés en vertu du POEL doivent être saisies dans l'IIEM en conformité avec les OAIC 24‑06. Les données sur l'instruction concernant les cadets qualifiés en vertu du POEL doivent être saisies dans Forteresse.

Qualifications d’instructeur

9. Les instructeurs du POEL (cadets ou officiers) doivent avoir les qualifications nécessaires pour enseigner au personnel inscrit au POEL de manière à soutenir l’instruction nautique du CIC et des cadets. Les pré-requis nécessaires à la qualification d’instructeur sont décrits à l’annexe C.

10. Pour obtenir une qualification d’instructeur, un officier ou un cadet doit réussir une évaluation de formation en cours d’emploi  autorisée (E/FEC), comme cela est décrit dans les instructions d’évaluation liées à la qualification d’instructeur visée.

11. Certaines qualifications d’instructeur nécessitent la certification. La certification et la ré-certification sont traités dans l‘OAIC 24‑12.

12. Les données sur l'instruction concernant les officiers qualifiés à titre d’instructeurs en vertu du POEL doivent être saisies dans l'IIEM en conformité avec les OAIC 24‑06. Les données sur l'instruction concernant les cadets qualifiés à titre d’instructeurs en vertu du POEL doivent être saisies dans Forteresse.

Émissions des certificats/cartes

13.En vue de l’émission des cartes individuelles et / ou de certificats de réussite du POEL, modules 1-7 détaillés à l'annexe A, les officiers d’état-major régionale de la Marine ou leur BPR doivent :

1. enregistré l’information du module 1 sur la feuille de données de détenteur de carte de la CCEP, fourni par le D Cad & RJC et le soumettre conformément au para 15;
2. s'assurer que les instructeurs soumet l’information des candidats qui ont réussis avec succès le module 2 au QG régional, qui transmettront à leur tour une liste consolidée à l’Escadrille canadienne de plaisance (ECP), qui fera la distribution des cartes directement aux individus ; et
3. émettre les certificats aux candidats qui ont complété les exigences pour les modules 3 à 7.

Haut de page

Responsabilités pour le POEL

14. À l’intérieur des OCC, les responsabilités du POEL sont les suivantes :

1. Il incombe au Directeur – Cadets et Rangers juniors canadiens (D Cad & RJC) d’établir les normes et la politique pour les opérateurs et les instructeurs du POEL.
2. Le Directeur – Cadets 3 (D Cad 3) à l'élaboration des programmes jeunesse :
   (1) représente le BPR pour l’élaboration de la documentation sur le contrôle et le soutien de l’instruction du POEL;
   (2) assure la liaison avec Transport Canada pour la continuité l’accréditation de l’instruction de l’OCC.
3. Le Directeur – Cadets 4 (D Cad 4) à l’exécution des programmes est :
   (1) responsable des  directives nationales qui englobe le POEL ;
   (2) agit à titre de point de contact entre les OCC et Transport Canada pour l’instruction CCEP; et
   (3) le BPR national pour la coordination de l’instruction du POEL pour les cadets;
   (4) responsable de la surveillance du contrôle, la distribution et le rappel des examens de la CCEP ; et
   (5) responsable pour la coordination, l’impression et la distribution des cartes de CCEP.
4. d. Le Directeur – Cadets 6 (D Cad 6) – Politique et instruction du personnel est le BPR dans :
   (1) l’élaboration des directives de test et de contrôle de l’instruction des instructeurs du POEL;
   (2) la coordination de l’instruction des officiers du POEL;
   (3) le point de contact entre les OCC et Industrie Canada ainsi que les Escadrilles canadiennes de plaisance pour l’instruction CRO(M).
5. Le commandant de unité régionale de soutien aux cadets (Cmdt URSC) est responsable de la conduite de la formation des qualifications et l’accréditation des opérateurs et des instructeurs en vertu du POEL;
6. L’OEM régional de la Marine du POEL est responsable de :
   (1) la mise en œuvre du POEL dans sa région;
   (2)  garantir la conformité aux protocoles d’examen du CCEP tel qu’approuvé par Transport Canada.
   (3) l’administration, la distribution et le rappelle des examens qui conforme avec les directives
   (4) communication des mises à jour du POEL dans sa  région;
   (5) collaboration avec le personnel régional de l’ERIC et celui des trois services chargé de l’instruction des cadets, pour mettre en œuvre et réaliser le POEL. Il doit aussi exposer les préoccupations des instances régionales à ce sujet au D Cad & RJC;
   (6) assurer la liaison avec les bureaux régionaux d’autres ministères et d’organisations non gouvernementales; et
   (7) nommer un BPR régionale pour gérer le téléchargement, la distribution et le rappelle des examens du CCEP.  Ce BPR peut également être délégué la gestion régionale et l’exécution du programme.

Administration

15. À la fin de chaque mois, l'OEM régionale de la Marine ou leur BPR du POEL doivent présenter au D Cad 4‑3‑2 la fiche de contrôle des détenteurs de cartes de CCEP fournie par le D Cad & RJC. Les représentants des régions doivent aussi présenter un rapport mensuel avec mention « Sans Objet » (S.O.) en l’absence de nouvelle donnée.

16. Mensuellement, D Cad 4-3-2 est responsable du téléchargement des données des détenteurs de cartes de CCEP vers le système base de donnée de Transport Canada.

17. Au minimum, à chaque trimestre, l’OEM régionale de la Marine ou leur BPR doivent soumettre à l’ECP une liste des candidats qui ont réussis le module 2. Il n’est pas nécessaire de soumettre une liste vide.

18. Les URSC doivent transmettre au D Cad 6‑4, au plus tard le 15 mai, le rapport de fin d’année sur l’instruction du CIC.

Annexes 

Annexe A

Modules du POEL

Annexe B

Qualification d'opérateur

Annexe C

Qualification d'instructeur

Haut de page

BPR : D Cad 4

Date : juin 12

Modificatif : Mod 3/12