14-20 Annexe A – ​​Énoncé de responsabilité de la sécurité contre les rayonnements dans les URSC et les détachements

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

BPR de la sécurité contre les rayonnements dans les URSC

1. Général.

Poste : BPR de la sécurité contre les rayonnements d’une URSC
CIU/numéro du poste :
Organisation : Cadre des instructeurs de cadets
Grade :
GPM : Tous les GPM
Autorisation de sécurité :    
Compétences/connaissances particulières : CQEO

2. Description de travail.  Le BPR de la sécurité contre les rayonnements d’une URSC est nommé par le cmdt de l’URSC et relève de celui-ci.  Le BPR doit s’assurer que le Programme des Cadets est conforme aux politiques départementales et aux procédures de sécurité reliées aux expositions aux matériaux radio-luminescents, en accord avec la politique du MDN ODSN-ISN 2-160 et celles émises par le Directeur général de Sécurité nucléaires (DGSN).  Le BPR doit informer le cmdt de l’URSC sur toutes les activités nucléaires et les questions de sécurité contre les rayonnements (à l’interne comme à l’externe) susceptibles d’avoir des répercussions sur l’organisation.

3. Responsabilités principales.  Le BPR de la sécurité contre les rayonnements d’une URSC est responsable, devant le cmdt de l’URSC, de ce qui suit :

1. Administration de la sécurité contre les rayonnements :
   (1) informer le cmdt de l’URSC sur tous les aspects de la sécurité contre les rayonnements ionisants, incluant :
   

   i. les résultats et le nombre d’inspections annuelles du détachement;
   ii. les demandes d’aide aux bases ou aux unités;
   iii. les résultats et le nombre d’inspections de la DGSN/DCMSN;

   (2) fournir de l’aide/des conseils au BPR de la sécurité contre les rayonnements d’un détachement subordonné;
   (3) servir de point de contact au D Cad, au DGSN, à l’officier de radioprotection du commandement et au BPR de la sécurité d’un détachement sur des questions relatives à la sécurité contre les rayonnements dans une URSC;
   (4) s’assurer que le détachement respecte la politique relative à la sécurité contre les rayonnements ionisants, notamment l’OAIC 14-20 et l’ISN 2-160;
   (5) examiner, au moins une fois l’an, la politique, les ordonnances et les procédures relatives aux rayonnements ionisants de l’organisation;
   (6) s’assurer que les détachements/unités peuvent compter sur un BPR en matière de sécurité contre les rayonnements;
   (7) tenir à jour, au sein de la chaîne de commandement, une liste des officiers de radioprotection (O Radiop) dans les bases et les unités.
2. Protection contre les rayonnements :
   (1) avec le concours de l’O Radiop de la base, coordonner l’enlèvement d’artefacts et de sources de rayonnements ionisants au sein des détachements.
   (2) fournir de l’aide et des conseils aux détachements concernant les enquêtes et l’établissement de rapports sur les SCRR (situations comportant des risques radiologiques).

4. Nomination d’un BPR de la sécurité contre les rayonnements d’une URSC.  Le cmdt de l’URSC nomme un BPR de la sécurité contre les rayonnements conformément à l’OAIC 14-20 et à l’ISN 2-160.

1. l’URSC doit informer le D Cad qu’un BPR de la sécurité contre les rayonnements a été nommé.  
2. l’URSC doit confirmer cette nomination par écrit et informer le D Cad de tout changement de BPR.

BPR de la sécurité contre les rayonnements dans un détachement

1. Généralités

Poste : BPR de la sécurité contre les rayonnements d’un détachement
CIU/numéro du poste :   
Organisation : Cadre des instructeurs de cadets
Grade :
GPM : Tous les GPM
Autorisation de sécurité :
Compétences/connaissances particulières : CQEO

2. Description de travail.  Le BPR de la sécurité contre les rayonnements d’un détachement est nommé par le cmdt du détachement et relève de ce dernier.  Il exécute ses tâches conformément à l’OAIC 14-20, à l’ISN 2-160 et à son mandat.

3. Responsabilités principales.  Le BPR de la sécurité contre les rayonnements d’un détachement est responsable, devant le cmdt du détachement, de ce qui suit :

1. Administration de la sécurité contre les rayonnements :
   (1) informer le cmdt sur tous les aspects de la sécurité contre les rayonnements ionisants;
   (2) effectuer une vérification annuelle des inventaires de manière à s’assurer qu’il n’existe aucun produit ou artefact radioactif ionisant au sein du détachement;
   (3) si un article suspect était découvert, le BPR du détachement devrait suivre les procédures de l’OAIC 14-20 et communiquer avec le BPR de l’URSC;
   (4) examiner, au moins une fois l’an, la politique, les ordonnances et les procédures relatives aux rayonnements ionisants du détachement;
   (5) s’assurer que le détachement est conforme avant que le cmdt ne signe la lettre d’attestation annuelle;
   (6) soumettre un rapport annuel au BPR de l’URSC mettant en lumière les incidents inhabituels, les inspections de la DGSN/DCMSN ou les situations comportant des risques radiologiques (SCRR).
2. b. Protection contre les rayonnements :
   (1) aider le BPR de l’URSC et l’O Radiop de la base à enlever les artefacts ou les sources de rayonnements ionisants au sein du détachement.
   (2) enquêter sur les situations comportant des risques radiologiques (SCRR) et fournir des rapports sur ces enquêtes au cmdt du détachement, sous la supervision du BPR de la sécurité contre les rayonnements de l’URSC.

4. Nomination d’un BPR de la sécurité contre les rayonnements d’un détachement. Le commandant du détachement nomme un BPR de la sécurité contre les rayonnements conformément à l’OAIC 14-20 et à l’ISN 2-160.

1. le D Cad et le BPR de la sécurité contre les rayonnements de l’URSC doivent être informés de cette nomination;
2. le commandant du détachement doit confirmer cette nomination par écrit et informer le BPR de la sécurité contre les rayonnements de l’URSC de tout changement de BPR.

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