15-21 Annexe A – ​Modèle d'une lettre d'avis de cessation d'adhésion

Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)

[insérer le nom du corps ou de l’escadron des cadets]

[insérer l’adresse du corps ou de l’escadron des cadets]

 

1085-30 ([insérer le titre ou la désignation du rédacteur])

 

[insérer la date]

 

Liste de distribution

 

AVIS DE CESSATION D’ADHÉSION

 

Références : A. OR (Cadets) 4.21

B. OAIC 15-21

[C. insérer toute autre référence au besoin]

 

1. Le but de la présente lettre est de vous informer que, à compter du [insérer la date prévue de fin d’adhésion], je mettrai un terme à votre adhésion avec [insérer «le» ou «l’» et le nom du corps ou de l’escadron des cadets] conformément aux références. Voici le(s) motif(s) de cette cessation d’adhésion :

1. [insérer la raison]; et
2. [insérer une autre raison, s’il y a lieu].

2. Si vous n’êtes pas d’accord avec mes conclusions à cet égard, vous pouvez demander que ma décision soit revue par le commandant [insérer « de » ou « du » et le nom de l’URSC ou du détachement, selon le cas] dont les coordonnées sont les suivantes :

[insérer le grade et le nom du cmdt de l’URSC ou du détachement, selon le cas]

Commandant

[insérer le nom de l’URSC ou du détachement, selon le cas]

[insérer l’adresse postale]

Tél [insérér le numéro de téléphone] Télécopieur [insérer le numéro de télécopieur]

[insérer l’adresse de courriel]

 

[insérer le grade et le nom du commandant]

Commandant

[insérer le nom du corps ou de l’escadron des cadets]

[insérer le numéro de téléphone]

[insérer l’adresse de courriel]

 

Liste de distribution

 

Exécution

[insérer le grade et le nom complet du cadet]

[insérer «M.» ou «Mme», selon le cas, et le nom des parents ou du tuteur légal]

 

Info

 

[insérer «Cmdt» et le nom de l’URSC ou du détachement, selon le cas]

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