15-21 Annexe A – Modèle d'une lettre d'avis de cessation d'adhésion
Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)
[insérer le nom du corps ou de l’escadron des cadets]
[insérer l’adresse du corps ou de l’escadron des cadets]
1085-30 ([insérer le titre ou la désignation du rédacteur])
[insérer la date]
Liste de distribution
AVIS DE CESSATION D’ADHÉSION
Références : A. OR (Cadets) 4.21
B. OAIC 15-21
[C. insérer toute autre référence au besoin]
1. Le but de la présente lettre est de vous informer que, à compter du [insérer la date prévue de fin d’adhésion], je mettrai un terme à votre adhésion avec [insérer «le» ou «l’» et le nom du corps ou de l’escadron des cadets] conformément aux références. Voici le(s) motif(s) de cette cessation d’adhésion :
- [insérer la raison]; et
- [insérer une autre raison, s’il y a lieu].
2. Si vous n’êtes pas d’accord avec mes conclusions à cet égard, vous pouvez demander que ma décision soit revue par le commandant [insérer « de » ou « du » et le nom de l’URSC ou du détachement, selon le cas] dont les coordonnées sont les suivantes :
[insérer le grade et le nom du cmdt de l’URSC ou du détachement, selon le cas]
Commandant
[insérer le nom de l’URSC ou du détachement, selon le cas]
[insérer l’adresse postale]
Tél [insérér le numéro de téléphone] Télécopieur [insérer le numéro de télécopieur]
[insérer l’adresse de courriel]
[insérer le grade et le nom du commandant]
Commandant
[insérer le nom du corps ou de l’escadron des cadets]
[insérer le numéro de téléphone]
[insérer l’adresse de courriel]
Liste de distribution
Exécution
[insérer le grade et le nom complet du cadet]
[insérer «M.» ou «Mme», selon le cas, et le nom des parents ou du tuteur légal]
Info
[insérer «Cmdt» et le nom de l’URSC ou du détachement, selon le cas]
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