31-03 Annexe C - Programme des centres d'instruction d'été des cadets de la Marine
Ordonnances sur l'Administration et l'Instruction des Cadets (OAIC)
Généralités
1. Le programme des Centres d'instruction d’été des cadets (CIEC) de la Marine comprend des cours offerts à divers endroits au Canada pendant les mois de juillet et d'août. Simultanément, les activités dirigées à l'échelle nationale, comme les échanges internationaux, le stage national sur grand voilier, les régates nationales des cadets de la Marine et les stages en mer, sont organisées tel que décrites à l'annexe D.
2. Comme pour le programme mise à jour des corps, les cours des cadets de la Marine mis à jour du programme des CIEC commenceront à être donnés en juillet 2009, puis de nouveaux cours ou des cours mis à jour seront offerts au cours des cinq années suivantes. Le programme des CIEC actuel sera supprimé progressivement à mesure que le programme des CIEC mis à jour sera mis en œuvre.
3. Le passage au nouveau programme exigera que deux programmes soient menés simultanément. Les CIEC devront continuer à offrirent les cours actuel jusqu'à les nouveaux cours prendront place. L’instruction, les normes et les publications mis à jour remplaceront graduellement l'instruction, les normes et les publications actuelles qui seront modifiées où supprimées au cours de la période de transition.
4. Le modèle mis à jour des cours des CIEC des cadets est décrit dans l'appendice 2 de la présente annexe.
But de l'instruction des CIEC
5. Le Programme des CIEC fait partie intégrante du Programme des cadets de la Marine et vise à donner à une portion de la population des cadets de la Marine l'instruction et les possibilités qui leur permettront de développer des connaissances et des compétences avancées dans des activités spécialisées; le programme permet également de former des instructeurs ou des chefs pour ces activités spécialisées.
6. Le but du programme des CIEC est d'appuyer et/ou d'améliorer le programme des corps et de celui du CIEC en dotant les cadets de la Marine de la capacité de diriger, d'instruire et d'exercer les fonctions liées à divers postes aux corps et aux CIEC, selon les besoins.
7. Dans le programme mis à jour des CIEC, les cadets de la Marine progresseront normalement en suivant des cours de plus en plus longs. Par exemple, ils assisteront à des cours d'une durée de deux semaines, puis de trois semaines, enfin de six semaines ou plus.
Aperçu des cours et attributions
8. Le D Cad & RJC publie annuellement l'attribution des cours et l'attribution des quotas des CIEC en collaboration avec le D Cad 4, l’OSEM des cadets de la Marine et les URSC.
9. Lieu des cours, détails et aperçu. Il est possible de trouver des précisions et les grandes lignes des cours d'instruction d'été actuels, ainsi que les endroits où ils sont donnés, sur les pages Web nationales des cadets de la Marine à www.cadets.ca. Cette information est mise à jour en permanence dès lors que le lieu des cours et les dates ont été déterminés.
10. Attribution de contingentements. Le D Cad & RJC annoncera chaque année les places disponibles conformément au calendrier suivant :
- le 15 septembre – Le D Cad 4-3 publie les attributions globales des contingentements régionaux;
- le 30 septembre – Les rapports des régions sur le taux de réussite pour tous les cours d'instruction de l'été précédent ainsi que leurs demandes d'attribution de contingentements et de cours pour l'été suivant doivent parvenir au D Cad 4-3;
- le 15 octobre – Le D Cad 4-3 publie l'ébauche des attributions de contingentements et de cours;
- le 22 octobre – Les réponses des régions à l'ébauche des attributions de contingentements et de cours doivent parvenir au D Cad 4-3; et
- le 1er novembre – Le D Cad 4-3 annonce les attributions finales de places et de cours.
11. Réattribution des contingentements. La réattribution annuelle des contingentements se fera selon le calendrier suivant :
- le 15 avril – Les rapports des régions quant au nombre de places non remplies et à celles demandées, par cours et CIEC, doivent parvenir au D Cad 4-3; et
- le 1er mai – Le D Cad 4-3 annonce la réattribution des places.
12. Enseignement des cours. Les cours seront offerts conformément aux NQP en vigueur.
13. Langue de l'instruction. Chaque CIEC est désigné comme étant une unité de langue anglaise (ULA) ou de langue française (ULF). À moins d'avis contraire, les cours sont donnés et les services sont offerts dans la langue correspondant à la désignation du CIEC.
14. Statistiques. Les régions sont chargées de s'assurer que le début du cours, les défauts de se présenter, les retours à l'unité (RAU) et le taux de réussites et d'échecs sont enregistrés et transmis conformément aux directives publiées.
15. Calendrier. Le calendrier mentionné ci-dessus est établi afin de s'assurer que tous les organismes participant au Programme des CIEC disposent d'un temps suffisant pour prendre des décisions suffisamment éclairées à chaque étape du processus de mise en œuvre. En outre, le calendrier régional doit être respecté puisqu'il constitue une part importante du processus.
Candidature et sélection pour les activités dirigées à l'échelle nationale
16. Au cours de la période d'évaluation de la demande de participation d'un cadet à une ADN, celui-ci ne peut se voir offrir, pour la même période, un emploi ou un cours autre au sein de l'organisation des cadets, sans l'approbation préalable du D Cad 4-3, aussi longtemps que sa demande ne sera pas refusée, c'est-à-dire si le cadet n'est pas sélectionné.
17. À partir du moment où un cadet est sélectionné pour participer à une ADN, celui-ci ne peut se voir offrir, pour la même période, un emploi ou un cours au sein des organisations de cadets sans l'approbation préalable du D Cad 4-3.
Demandes de cours
18. Les cadets qui désirent suivre des cours d'instruction aux CIEC doivent présenter une demande en utilisant le formulaire C51. Les conditions d'admission au cours sont présentées ci-dessous.
19. Cours de musique. Les cadets qui effectuent une demande pour suivre un cours de musique doivent remplir le formulaire MDN 757 « Demande d'inscription - Cours de musique » ou un équivalent régional, en plus du formulaire CF51.
Processus de sélection
20. Chaque région est chargée d'établir son propre calendrier et ses propres procédures à suivre pour la présentation d'une demande d'inscription aux cours et la sélection des demandes. Les sélections doivent se dérouler au plus tard le 31 mars de chaque année pour que :
- les régions puissent présenter au D Cad 4-3 leurs rapports concernant les contingentements restes vacant et ceux désires, comme cela est indiqué ci-dessus, au plus tard le 15 avril chaque année;
- les dispositions relatives à l'hébergement dans les CIEC soient entreprises dès que possible, en fonction de nombre de garçons et de filles qui seront présents; et
- les réservations de sièges d'avion puissent être faites dès que possible.
21. Il incombe à chaque région de s'assurer que les formulaires CF51 des cadets sélectionnés aux fins de participation à un cours hors-région sont acheminés au quartier général de l'Unité régionale de soutien des cadets (URSC) au plus tard le 1er juin de la même année. Les URSC sont chargés de s'assurer que les formulaires CF51 parviennent au cmdt de leur propre CIEC.
22. Il revient aux URSC de s'assurer que les cadets qu'ils ont sélectionnés satisfont aux conditions d'admission au cours ou qu'ils ont obtenu une dérogation. Les CIEC peuvent, par l'entremise de l'URSC, retourner à l'unité un cadet qui ne satisfait pas aux conditions d'admission ou qui ne possède pas de dérogation. Les frais de voyages et autres frais afférents incombent à la région d'appartenance du cadet qui a été retourné à l'unité.
Critères d'admissibilité généraux
23. À moins d'avoir obtenu une dérogation selon les conditions énumérées ci-dessous, pour être admissible à suivre un cours à un CIEC, un cadet doit :
- satisfaire aux critères indiqués à l'article 5.3 des OR (cadets);
- ne pas souffrir de malaise, ne pas être dans un état physique, mental ou autre préoccupant ou souffrir d'une blessure (dont le cadet a connaissance) l'empêchant de terminer le cours demandé au CIEC désiré;
- posséder une capacité fonctionnelle (décrite ci-dessous) de la langue officielle désignée pour le CIEC ou le cours auquel le cadet a postulé; et
- satisfaire à tous les critères d'admissibilité spécifiques requis par le cours demandé (mentionnés ci-dessous) ou indiqués dans les NQP applicables.
24. Compétence linguistique. La compétence linguistique d'un cadet est jugée comme étant fonctionnelle si celui-ci :
- est en mesure de comprendre son interlocuteur la plupart du temps;
- est en mesure de poser des questions ou de s'exprimer sans trop d'hésitation;
- est en mesure de se faire comprendre (verbalement et par écrit), même si la grammaire et l'orthographe ne sont pas parfaites;
- connaît suffisamment la langue pour comprendre correctement les consignes la plupart du temps; et
- Est, pour les cours de nature techniques, au courant de la terminologie applicable a ce cours (p.ex., voile ou mécanicien de navire).
Cours offerts dans le cadre du programme des CIEC
25. Afin d'atteindre le but, l'instruction des CIEC offre des cours dont la durée est la suivante :
- cours d'une durée de deux semaines (mise à jour en 2009) :
(1) Instruction générale; - cours d'une durée de trois semaines (2009) :
(1) voile – groupe métier 1,
(2) canonnier – groupe métier 1,
(3) manœuvrier – groupe métier 1, et
(4) musique – groupe métier 1; - cours d'une durée de 3 semaines (mise à jour en 2010) :
(1) voile élémentaire,
(2) matelotage élémentaire,
(3) leadership élémentaire,
(4) conditionnement physique et de sports, et
(5) musique militaire – musicien élémentaires; - cours d'une durée de six semaines ou plus (plus disponible à compter de 2011) :
(1) voile – groupe métier 2,
(2) canonnier – groupe métier 2,
(3) manœuvrier – groupe métier 2,
(4) musique – groupe métier 2, et
(5) Cours d’instructeur en éducation physique; - cours d'une durée de six semaines ou plus (mise à jour en 2011) :
(1) voile intermédiaire,
(2) operateur d’embarcations légères,
(3) instructeur de tir de précision avec la carabine à air comprimé,
(4) instructeur d'exercice militaire et de cérémonial,
(5) instructeur de conditionnement et de sports, et
(6) musique militaire - musicien intermédiaire; - cours d'une durée de six semaines ou plus (plus disponible à compter de 2012) :
(1) voile – groupe métier 3,
(2) canonnier – groupe métier 3,
(3) manœuvrier - groupe métier 3, et
(4) musique - groupe métier 3; - cours d'une durée de six semaines ou plus (mise à jour en 2012) :
(1) instructeur de voile,
(2) premier maître de manœuvre, et
(3) musique militaire – musicien avancé; et - cours d'une durée de six semaines et plus (qui seront conservés et mis à jour) :
(1) voile d'argent,
(2) mécanique de navire, et
(3) charpentier de marine.
26. L'appendice 2 de cette annexe résume le nouveau modèle de programme des CIEC.
Critères d'admissibilité particuliers
27. Les conditions d’admissibilités ci-dessous s’appliquent au cours mis à jour des CIEC. Les conditions d’admissibilités des autres cours mis à jour des CIEC seront publiées lors de leur implantation.
28. Cours d'instruction générale. Afin d'être admissible à suivre ce cours, le cadet doit satisfaire aux critères suivants :
- avoir réussi la phase un du programme du corps; et
- détenir le grade de matelot de 2ieme classe.
29. Cours élémentaires (3 semaines). Afin d'être admissible à suivre ces cours, le cadet doit satisfaire aux critères suivants :
- avoir atteint l'âge de 13 ans au 31 décembre de l'année civile précédant celle du cours;
- avoir réussi la phase 2 du programme du corps; et
- avoir réussi de préférence le cours d'instruction générale.
30. Cours du groupe métier 2 et cours de tambours et cornemuses - niveaux I-V. Afin d'être admissible à suivre ces cours, le cadet doit satisfaire aux critères suivants :
- avoir atteint l'âge de 14 ans au 31 décembre de l'année civile précédant celle du cours;
- avoir réussi la phase 3 du programme du corps;
- en ce qui concerne les cours du groupe métier 2, avoir réussi le cours du groupe métier 1 du même métier; et
- pour ce qui est du cours de tambours et de cornemuses, avoir réussi le cours élémentaire de tambours et de cornemuses.
31. Cours du groupe métier 3, niveau avancé de musique, de voile (niveau argent), de moniteur en éducation physique, de charpentier et de mécanicien de navire. Afin d'être admissible à suivre ces cours, le cadet doit satisfaire aux critères suivants :
- avoir atteint l'âge de 15 ans au 31 décembre de l'année civile précédant celle du cours;
- avoir réussi la phase 4 du programme du corps;
- en ce qui concerne les cours du groupe métier 3, avoir réussi le cours du groupe métier 2 du même métier;
- pour ce qui est du cours de musique de niveau avancé :
(1) avoir réussi le cours de musique du groupe métier 2, et
(2) avoir atteint le niveau III de musique; - pour ce qui est du cours de voile niveau argent :
(1) avoir réussi le cours de voile du groupe métier 2, et
(2) avoir atteint le niveau V de la voile de bronze de l'Association canadienne de yachting; - pour ce qui est du cours de moniteur en éducation physique, avoir réussi un cours de groupe métier 2, préférablement du canonnier;
- pour ce qui est cours de charpentier, de marine :
(1) avoir réussi le cours de voile ou manœuvrier du groupe métier 2, ou
(2) doit satisfaire aux critères suivant :
(a) POEL Module 1 ou l’équivalent civil,
(b) POEL Module 4 ou l’équivalent civil,
(c) Certificat de premiers soins général,
(d) Niveau de blanche II de la ACY, et
(e) avoir réussi un cours de 6 semaines; et - pour ce qui est du cours de mécanicien de marine, avoir réussi un cours du groupe métier 2, préférablement de manœuvrier.
Dérogations
32. Généralités Sous certaines conditions, un cadet peut se voir accorder une dérogation pour participer à un cours auquel il ne satisfait pas à toutes les conditions d'admission. Seule l'URSC (ou une entité subordonnée à laquelle l'autorité a été déléguée) du cadet peut attribuer une dérogation.
33. Les conditions ci-dessous s’appliquent au cours de CIEC actuel. Les conditions de cours mis a jour des CIEC seront publiées lors de leur implantation.
34. Cours hors région. Avant d'autoriser un cadet à participer à un cours hors région pour lequel il s'est vu attribué une dérogation, son URSC (ou une entité subordonnée à laquelle l'autorité a été déléguée) doit obtenir l'autorisation de l'URSC d'accueil.
35. Conditions générales de dérogation. Un cadet qui ne satisfait pas à tous les critères d'admissibilité au cours qu'il souhaite suivre peut se voir attribuer une dérogation aux conditions particulières du cours désiré; ces conditions sont décrites dans les paragraphes ci-dessous et sont décrites ci-dessous et sont les suivantes :
- lorsqu'il n'y a aucun cadet en attente de sa région qui satisfait à tous les critères d'admissibilité;
- lorsqu'il est prévu qu'il/elle réussisse le cours; et
- lorsqu'il/elle satisfait aux critères d'admissibilité généraux mentionnés ci-dessus.
36. Cadets âgés de 12 ans. Aucune dérogation ne peut être accordée à un cadet de 12 ans.
37. Cours d'instruction générale. Un cadet doit respecter tous les critères d'admissibilité pour suivre ce cours. Aucune dérogation ne sera accordée.
38. Cours élémentaires (3 semaines). Un cadet désireux de suivre un de ces cours peut se voir accorder une dérogation par son URSC (ou une entité subordonnée à laquelle l'autorité a été déléguée) si celui-ci satisfait à toutes les conditions suivantes :
- avoir atteint l'âge de 13 ans au 31 décembre de l'année civile précédant celle du cours;
- avoir réussi la Phase deux du programme du corps ou prévoir que celle-ci sera réussie avant la fin de l'année civile; et
- le commandant du corps de cadets a indiqué dans ces recommandations que le cadet :
(1) devrait être en mesure de s'adapter à la vie du CIEC, et
(2) fait preuve d'une maturité suffisante pour être éloigné de la maison pour la durée du cours.
39. Cours du groupe métier 2 et cours de tambours et cornemuses - niveaux I-V. Un cadet désireux de suivre un de ces cours peut se voir accorder une dérogation par son URSC (ou une entité subordonnée à laquelle l'autorité a été déléguée) si celui-ci satisfait à toutes les conditions suivantes :
- avoir atteint l'âge de 14 ans au 31 décembre de l'année civile précédant celle du cours;
- avoir réussi la Phase trois du programme du corps ou prévoir que celle-ci sera réussie avant la fin de l'année civile;
- en ce qui concerne les cours du groupe métier 2 :
(1) avoir réussi un des cours suivants :
(a) un cours du groupe métier 1 d'un métier différent, ou
(b) le cours d'instruction générale, et
(2) avoir réussi une instruction (destinée aux cadets ou civile) comparable à celle exigée pour le cours du groupe métier 1; et - pour ce qui est du cours de tambours ou de cornemuses :
(1) avoir réussi un des cours suivants :(a) un cours du groupe métier 1 d'un métier différent, ou
(2) avoir réussi une instruction (destinée aux cadets ou civile) comparable à celle exigée pour le cours du groupe métier 1; et
(b) le cours d'instruction générale, et
40. Cours du groupe métier 3, niveau avancé de musique, de voile (niveau argent), de moniteur en éducation physique, de charpentier et de marine et de mécanicien de navire. Un cadet désireux de suivre un de ces cours peut se voir accorder une dérogation par son URSC (ou une entité subordonnée à laquelle l'autorité a été déléguée) si celui-ci satisfait à toutes les conditions suivantes :
- avoir atteint l'âge de 15 ans au 31 décembre de l'année civile précédant celle du cours;
- avoir réussi la Phase quatre du programme du corps ou prévoir que celle-ci sera réussie avant la fin de l'année civile;
- en ce qui concerne les cours du groupe métier 3 :
(1) avoir réussi un des cours suivants :(a) un cours du groupe métier 2 d'un métier différent, ou
(2) avoir réussi une instruction (destinée aux cadets ou civile) comparable à celle exigée pour le cours du groupe métier 2, et
(b) tout cours du groupe métier 1;
(3) il est prévu que le cadet, s'il réussit le cours, devienne le seul instructeur de niveau du groupe métier 3 de son métier dans son corps de cadets; - en ce qui concerne les cours de musique de niveau avancé :
(1) avoir réussi un des cours suivants :(a) un cours du groupe métier 2 d'un métier différent, ou
(2) avoir atteint le niveau III de musique;
(b) tout cours du groupe métier 1, - pour ce qui est du cours de voile, niveau argent :
(1) avoir réussi un des cours suivants :(a) un cours du groupe métier 2 d'un métier différent, ou
(2) avoir atteint le niveau V de la voile de bronze de l'Association canadienne de yachting; et
(b) tout cours du groupe métier 1, et - pour ce qui est des cours de moniteur en éducation physique, de charpentier et de marine et de mécanicien de navire, avoir réussi tout cours du groupe métier 1.
Changement de cours
41. Un cadet peut être autorisé à transférer d’un cours à un autre pourvu qu’il remplisse toutes les conditions d’admissibilités pour le cours ou qu’il soit admissible à une dérogation, et cette dernière est accordée.
Qualification
42. Les résultats des cours seront exprimés et communiqués conformément au NQP applicable pour chaque cours.
43. Le cadet ayant réussi une qualification au CIEC est autorisé à porter l’insigne correspondant, conformément aux Instructions sur la tenue des cadets de la Marine.
Allocation d'instruction
44. Conformément à la réglementation en vigueur, le cadet qui suit les cours du Programme des CIEC a droit à une allocation d'instruction. Il est possible de trouver les modalités dans l'OAIC 17-32, Allocation d'instruction – Cadets.
Fonction de Cadet-Cadre
45. La politique, les critères d'admissibilité, les conditions de dérogation et les procédures de demande pour devenir cadet-cadre figurent dans l'OAIC 13-28, Instruction avancée cadets-cadres.
Références
- OAIC 13-28, Instruction avancée – Cadet-cadres
- OAIC 17-32, Allocation d'instruction aux cadets
Détails de la page
- Date de modification :