Structure organisationnelle

Le Bureau de l'ombudsman des contribuables est composé de trois groupes de travail collaboratifs.

Unité d'opérations

Notre unité comporte trois équipes :

  • L'équipe d’arrivage
  • L’équipe d'examens individuels
  • L’équipe d'examens systémiques 
     

L’équipe d’arrivage est le premier point de contact avec les contribuables.

Elle aide les contribuables et les bénéficiaires de prestations de la manière suivante :

  • en leur fournissant de l'information sur la Charte des droits du contribuable;
  • en les aidant à accéder aux mécanismes de recours de l'Agence du revenu du Canada (ARC) ou d'autres ministères;
  • en traitant les plaintes reçues. 
     

L’équipe d’examens individuels s'efforce de régler les plaintes des contribuables liées au service ou à l'équité.

L'équipe :

  • mène des examens impartiales des plaintes reçues;
  • évalue le service et le traitement offerts par l'ARC aux contribuables particuliers;
  • tire des conclusions en fonction des éléments de preuve.
     

L’équipe d'examens systémiques se penche sur les enjeux qui pourraient avoir une incidence négative sur un grand nombre de contribuables ou un segment de la population.

L'équipe :

  • détermine les enjeux systémiques liés au service ou à l'équité;
  • recueille des renseignements des plaignants, de l'ARC et d'autres intervenants;
  • regroupe les conclusions et formule des recommandations;

Communications

L'équipe des communications contribue à la sensibilisation aux droits des contribuables et aux services offerts par le Bureau.

L'équipe :

  • fourni des conseils stratégiques sur les affaires publiques et l'engagement des intervenants;
  • répond aux demandes de renseignements provenant des médias;
  • détermine et coordonne les communications et les activités de visibilité;
  • gère le site Web du Bureau de l'ombudsman des contribuables. 

Services d'entreprise

L'équipe des services d'entreprise assure l'efficacité et la responsabilisation organisationnelle.

L'équipe :

  • offre des conseils et des services organisationnels intégrés;
  • offre des services de planification d'entreprise, d'assurance de la qualité, de gestion financière, de gestion des ressources humaines, de gestion de l'information, de passation de marchés et de technologie de l'information.

 

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