Réponse du WSIB Président et directeur général : les conseillers linguistiques et culturels
5 Décembre 2023
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Ottawa (Ontario) Canada M5V 3J1
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Le 5 décembre 2023
Monsieur Gregory A. Lick
100, rue Metcalfe
12e étage
Ottawa (Ontario) K1P 5M1
Objet : Réponse à votre lettre du 20 novembre 2023
Monsieur,
Je vous remercie pour votre lettre du 20 novembre 2023. J’ai reçu le mandat de la part de Jeffery Lang, notre président-directeur général, d’examiner votre lettre et d’y répondre.
Je crois comprendre qu’à titre d’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces armées canadiennes, vous souhaitez obtenir de l’information sur la révision des décisions concernant un groupe de demandes relatives à des conseillers linguistiques et culturels (CLC).
En tant que directrice du programme des blessures liées au stress mental chargée de superviser le processus de décision initial en matière de blessures psychologiques, je confirme qu’en mai 2023, nous nous sommes engagés à réexaminer toutes les décisions antérieures relatives à ces CLC qui ont été prises au niveau opérationnel. À l’heure actuelle, 16 des 17 demandes ont été réexaminées et les résultats de ces examens ont été transmis aux personnes concernées et à leur représentant légal. Ces décisions ont été communiquées entre le 2 et le 13 octobre 2023, à la fois de vive voix et par écrit.
Il reste une demande à réexaminer au niveau opérationnel, car des renseignements supplémentaires étaient nécessaires dans l’attente d’une évaluation médicale. Nous nous assurons de communiquer avec le CLC tout au long de la progression de cette évaluation, notamment pour l’informer de l’état de sa demande.
Outre les 17 demandes, des décisions concernant deux demandes supplémentaires ont été rendues par la division des services d’appel. Puisque les décisions de la division des services d’appel sont considérées comme les décisions finales de WSIB, mon équipe au niveau opérationnel n’a pas la compétence pour procéder à l’examen de ces demandes. Cependant, je peux confirmer que la division des services d’appel est en train de les réexaminer.
Bien que nous nous soyons efforcés de terminer ces examens aussi rapidement que possible, les CLC ont fourni de nouveaux renseignements par l’entremise d’énoncés explicatifs, ce qui a rendu nécessaire l’obtention de preuves supplémentaires auprès d’une partie externe. Cela était nécessaire pour assurer l’équité et l’intégrité de la procédure décisionnelle.
Je suis sincèrement désolée de la longueur du processus d’évaluation et du stress que cela a causé aux CLC. Votre rétroaction est importante et nous aidera à améliorer l’expérience client à l’avenir, dans ces circonstances particulières.
J’espère que ces renseignements vous seront utiles. Si vous avez d’autres questions, n’hésitez pas à communiquer avec moi directement au ###-###-####.
Veuillez agréer, Monsieur, mes salutations distinguées.
Jennifer Cheung, directrice
Programme des blessures liées au stress mental