Évaluations prévues au cours des cinq prochains exercices — Plan ministériel 2018-2019 — Patrimoine canadien

Les évaluations prévues ci-dessous sont basées sur le Plan d'évaluation ministériel 2017-2018 à 2021-2022 de Patrimoine canadien (PCH), approuvé par le sous-ministre le 6 avril 2017. Puisque 2017-2018 était une année de transition pour la mise en œuvre de la Politique sur les résultats, l'Architecture d'alignement des programmes 2017-2018 de PCH a été utilisée comme univers d'évaluation.

Les dépenses prévues sont basées sur le Budget principal des dépenses de 2018-2019.

Exercice (de la date prévue d'approbation du rapport d'évaluation par l'administrateur général) Titre de l'évaluation Achèvement de la dernière évaluation Lien au Répertoire des programmes du ministère Dépenses prévues (en dollars) liées aux programmes évalués
2018-2019 Évaluation du programme TV5 2014-2015 Soutien et développement des industries culturelles 11 311 539
Évaluation de l'initiative Canada 150 S/O Célébrations, commémorations, symboles nationaux 2 603 159
2019-2020 Évaluation groupée des arts : Fonds du Canada pour la présentation des arts (FCPA), Fonds du Canada pour les espaces culturels (FCEC), Fonds du Canada pour l'investissement en culture (FCIC) – Fonds du Canada pour la présentation des arts 2014-2015 Arts 37 925 202
Évaluation groupée des arts : Fonds du Canada pour la présentation des arts (FCPA), Fonds du Canada pour les espaces culturels (FCEC), Fonds du Canada pour l'investissement en culture (FCIC) – Fonds du Canada pour les espaces culturels 2014-2015 Arts 60 103 039
Évaluation groupée des arts : Fonds du Canada pour la présentation des arts (FCPA), Fonds du Canada pour les espaces culturels (FCEC), Fonds du Canada pour l'investissement en culture (FCIC) – Fonds du Canada pour l'investissement en culture 2014-2015 Arts 25 252 539
Évaluation du Fonds du Canada pour la formation dans le secteur des arts 2013-2014 Arts 24 598 265
Évaluation groupée des industries culturelles : Fonds de la musique du Canada et Fonds du livre du Canada – Fonds du Canada pour la musique 2014-2015 Soutien et développement des industries culturelles 26 086 758
Évaluation groupée des industries culturelles : Fonds de la musique du Canada et Fonds du livre du Canada – Fonds du livre du Canada 2014-2015 Soutien et développement des industries culturelles 39 776 024
Expérience de la capitale S/O Célébrations, commémorations, symboles nationaux 11 168 349
Évaluation de la mise en œuvre de L'Article 42 de la Loi sur les langues officielles 2005-2006 Langues officielles 3 029 574 Note de bas de page 1
Communications S/O Service interne 11 068 770
2020-2021 Évaluation du Fonds des médias du Canada 2015-2016 Soutien et développement des industries culturelles 135 026 799
Évaluation du Fonds du Canada pour les périodiques (FCP) pour la période 2015-2016 Soutien et développement des industries culturelles 78 958 712
Évaluation du Programme d'aide aux musées 2015-2016 Préservation et accès au patrimoine 23 206 217
Évaluation du Programme des biens culturels mobiliers 2015-2016 Préservation et accès au patrimoine 1 145 273
Évaluation du programme Échanges Canada 2015-2016 Engagement des jeunes 20 539 902
Évaluation du Programme des Autochtones 2015-2016 Langues et cultures autochtones 44 348 093
Évaluation groupée des programmes de Sport Canada: Programme de soutien au sport, programme d'accueil, programme d'aide aux athlètes – Programme d'accueil 2015-2016 Développement du sport et performance de haut niveau 26 376 362
Évaluation groupée des programmes de Sport Canada: Programme de soutien au sport, programme d'accueil, programme d'aide aux athlètes – Programme de soutien au sport 2015-2016 Développement du sport et performance de haut niveau 155 806 933
Évaluation groupée des programmes de Sport Canada: Programme de soutien au sport, programme d'accueil, programme d'aide aux athlètes – Programme d'aide aux athlètes 2015-2016 Développement du sport et performance de haut niveau 33 690 723
Gestion de l'information S/O Service interne 5 455 631
Technologie de l'information S/O Service interne 9 336 101
2021-2022 Radiodiffusion et communications numériques S/O Cadre du marché culturel 5 767 667
Politique du film et de la vidéo S/O Cadre du marché culturel 1 654 036
Crédits d'impôt pour production cinématographique ou magnétoscopique 2008-2009 Soutien et développement des industries culturelles (27 840)
Politique du droit d'auteur et du commerce international S/O Cadre du marché culturel 2 892 839
Examen des investissements dans le secteur culturel S/O Cadre du marché culturel 835 609
Évaluation du Réseau canadien d'information sur le patrimoine 2014-2015 Préservation et accès au patrimoine 2 638 933
Évaluation du Programme des études canadiennes / Fonds pour l'histoire du Canada 2015-2016 Apprentissage de l'histoire canadienne 5 035 533
Évaluation du programme Les jeunes s'engagent 2015-2016 Engagement des jeunes 2 405 549
Évaluation du Programme des droits de la personne 2015-2016 Droits de la personne 6 171 303
Évaluation du programme Développement des communautés par le biais des arts et du patrimoine 2016-2017 Engagement communautaire et patrimoine 22 751 119
Évaluation du Programme d'indemnisation pour les expositions itinérantes au Canada 2016-2017 Préservation et accès au patrimoine 392 925
Gestion des acquisitions S/O Service interne 943 533
Services juridiques S/O Service interne 418 298
Soutien à la gouvernance et à la gestion S/O Service interne 32 959 417
Gestion du matériel S/O Service interne 253 692
Gestion des ressources humaines S/O Service interne 12 990 815
Gestion des biens immobiliers S/O Service interne 3 134 615
2022-2023+ Gestion des finances (Audit et évaluation conjoint des contrôles budgétaires – Crédit 1) 2016-2017 Service interne 5 969 853
Évaluation des Programmes d'appui aux langues officielles – Programme de développement des communautés de langue officielle 2017-2018 Langues officielles 249 845 222
Évaluation des Programmes d'appui aux langues officielles – Programme de Mise en valeur des langues officielles 2017-2018 Langues officielles 115 687 103
Évaluation de l'Institut canadien de conservation 2017-2018 Préservation et accès au patrimoine 9 598 467
Évaluation du Programme de subvention fédérale pour les lieutenants-gouverneurs (Cérémonial d'État et protocole)

2013-2014

Évaluation en cours (date prévue de signature du sous-ministre : mars 2018)

Célébrations, commémorations et symboles nationaux 5 510 224
Évaluation du Programme des célébrations et des commémorations

2012-2013

Une évaluation est en cours (date prévue de signature du sous-ministre : mars 2018)

Célébrations, commémorations et symboles nationaux 18 426 321
Évaluation du Programme du multiculturalisme

2011-2012 (IRCC)

Évaluation en cours (date prévue de signature du sous-ministre : mars 2018)

Multiculturalisme 12 651 024
Évaluation du Programme de financement du Harbourfront Centre

2014-2015 (Finance Canada)

Évaluation en cours (date prévue de signature du sous-ministre : mars 2018)

Arts 5 102 698
Total des dépenses organisationnelles 1 310 822 919

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